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6 recherche sur le mot-clé 'cadastres'
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L'ouvrage permet de mieux comprendre cette institution complexe, instrument d'intérêt général collectant des informations à caractère parafiscal, économique et statistique.![]()
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Meinrad Huser, Auteur ; Sébastien Chaulmontet, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Contributions de l'Institut pour le droit suisse et international de la construction | 2000Vue d'ensemble du droit issu de la réforme de la mensuration officielle en 1993 et comparaisons avec les anciennes dispositions.![]()
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Albert Rigaudière, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France | Histoire économique et financière de la France, ISSN 1151-9037 | 2006Etudes de la transformation des livres d'estimes, chargés de recenser les personnes et leur fortune, en documents répertoriant de manière systématique les biens immeubles en vue de les soumettre à l'impôt, du XIIIe au XVe siècle, principalement [...]![]()
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CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | 1996Le contenu, l'organisation, la qualité et l'usage possible du plan cadastral au Ministère de l'Equipement. Sont abordés aussi les problèmes liés à sa numérisation, tant par les aspects techniques que par les situations induites par le contexte i[...]