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6 recherche sur le mot-clé 'bonne foi (droit)'
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Réfléchit au concept d'apparence juridique qui crée des obligations quand un des contactants a été trompé par les apparences. Etudie les effets de ce concept dans le droit, cherche à en déterminer la nature et le fondement et propose des solutio[...]texte imprimé
La notion de représentation apparente : le mécanisme de la représentation, la théorie générale de l'apparence. Les conditions d'application de la représentation apparente : l'imputabilité de l'apparence au pseudo-représenté, la croyance légitime[...]texte imprimé
Le droit peut s'attacher à tirer les conséquences du doute. Il permet alors à celui qui a éprouvé un doute de s'en prévaloir pour justifier certaines actions. Le doute est donc un droit toujours à construire.texte imprimé
Si le droit s'applique aux faits, ceux-ci peuvent être faussement présentés, l'illusion peut être plus forte que la vérité. Le respect du droit oblige à considérer la nécessité d'un compromis entre ce qui est et ce qui semble être. Comment cette[...]texte imprimé
La loyauté ne se réduit pas au registre éthique et subjectif. Il s'agit ici de mettre en évidence pourquoi et comment la loyauté est à présent entrée dans l'ordre politico-juridique. Elle tend ainsi à devenir un mode d'imposition de règles commu[...]texte imprimé
Marie-Emma Boursier, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2003Thèse consacrée aux manifestations de la loyauté dans les procès, réfléchissant à la spécificité d'un tel principe moral en droit positif. Etudie d'abord le fondement conceptuel de la notion de loyauté en droit processuel. Puis, analyse sa doubl[...]