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51 recherche sur le mot-clé 'biens (droit)'
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Virginie Mercier, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, DÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2005La valeur mobilière constitue un bien autant financièrement que juridiquement. La question du droit des valeurs mobilières concerne ainsi autant le droit des biens que le droit financier. V. Mercier montre finalement une évolution du droit des b[...]texte imprimé
Le droit de propriété, et plus largement le droit des biens, semble se scinder en autant de branches qu'il apparaît de régimes juridiques de biens. Pour bien cerner cette notion, cet ouvrage examine d'abord la réalité des biens. Il étudie ensuit[...]texte imprimé
Expose les relations juridiques pouvant s'établir entre les personnes et les choses, tant corporelles qu'incorporelles.texte imprimé
En droit, les biens se distinguent des personnes. Ces biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels ; les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels. Cet ouvrage aborde les différences entre propriété et pos[...]texte imprimé
En droit, les biens se distinguent des personnes. Ensuite, les biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels : quelles sont leurs différences ? Quelle différen[...]texte imprimé
Frédéric Zenati, Auteur ; Thierry Revet, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 1997La propriété est de nouveau l'objet de dissertations portant sur son principe. Son utilisation comme technique de garantie devient un champ nouveau de réflexion.texte imprimé
UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006Ces quatre contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant les biens, propriété immobilière, servitudes ; les privilèges des frais de justice, les privilèges spéciaux [...]texte imprimé
Etudie les caractéristiques particulières des biens que possède l'administration (domaine public, domaine privé), les modes d'acquisition des biens par expropriation ou réquisition, les travaux effectués sur les biens publics (travaux publics).texte imprimé
Etudie les caractéristiques particulières des biens que possède l'administration (domaine public, domaine privé), les modes d'acquisition des biens par expropriation ou réquisition, les travaux effectués sur les biens publics (travaux publics).texte imprimé
Propose l'essentiel du programme de droit administratif des biens (le domaine public, l'expropriation, les travaux publics), en fiches synthétiques pour la consultation rapide d'un point précis ou une préparation aux examens.