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6 recherche sur le mot-clé 'abus de droit'
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Pierre Widmer, Metteur en scène, réalisateur ; Bertil Cottier, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 1994Fruit d'un séminaire de 3e cycle romand de droit organisé en 1992, cet ouvrage offre un vaste tour d'horizon des notions de bonne foi et d'abus de droit : il analyse non seulement leur portée, mais aussi leur origine et efficacité. Ce, dans une [...]![]()
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Un état des lieux sur la notion d'abus de droit. L'étude analyse ce concept juridique dans le droit positif français, dans les domaines du droit privé tel que le droit de la propriété, le droit des contrats ou le droit international privé. Les d[...]![]()
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Audrey Cathiard, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2006Issu d'une thèse, cet ouvrage analyse la notion d'abus en droit sous l'angle économique. Consacré aux contrats passés entre professionnels, il distingue des contrats transactionnels, échanges participant de l'agencement du marché, et des contrat[...]![]()
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La théorie de l'abus de droit peut constituer l'instrument d'une lutte efficace contre les clauses abusives. Sont abordées ici l'applicabilité et l'application de cette théorie en matière de clauses abusives.![]()
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Comprend également une bibliographie en annexe.![]()
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François Bied-Charreton, Auteur ; Sylvie Verniole-Davet, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1996A pour objet de mettre en garde les responsables d'entreprises contre une interprétation exagérée des principes de gestion, qui sont indispensables en eux-mêmes, mais qui peuvent aboutir à des conséquences dangereuses lorsqu'ils sortent des limi[...]