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20 recherche sur le mot-clé 'Traité d'Amsterdam (1997)'
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Les travaux de la Délégation d'octobre à mi-novembre.texte imprimé
Réflexion sur le contenu et la portée du traité d'Amsterdam ; les questions économiques et financières : situation d'Air France au regard des exigences communautaires et passage au régime définitif de la TVA.texte imprimé
L'auteure souhaite que l'Europe se dote d'instruments nécessaires à l'élaboration d'un espace de justice et de sécurité. Elle formule des propositions pour accroître et intensifier le traité d'Amsterdam. Et explique qu'il est temps pour l'Union [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Xavier de Villepin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Les aménagements apportés par le traité aux quatre princiapux volets de Ia construction européenne : les institutions, les politiques communautaires, la mise en place d'un espace de sécurité et de justice et la politique étrangère et de sécurité[...]texte imprimé
Présente en parallèle les traités européens en vigueur et les modifications proposées par le traité d'Amsterdam, assorties de commentaires qui replacent chaque disposition dans son contexte juridique et politique.texte imprimé
Anne Marmisse, Auteur | Limoges : PULIM | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges | 2000Actualisation de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 qui organisa la libre circulation des décisions de justice et qui est prolongée par le traité d'Amsterdam, en vigueur depuis le 1er mai 1999, pour une libre circulation dans l'espa[...]texte imprimé
Mario Tello, Metteur en scène, réalisateur ; Paul Magnette, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Complexe | Etudes européennes | 1998Une analyse des chapitres du nouveau traité européen portant sur les politiques et les institutions de l'Union : la sécurité interne, la politique d'immigration, le social et l'emploi, la politique étrangère et le rôle de l'Union dans le cadre i[...]texte imprimé
Dans ce pamphlet contre la prochaine ratification du traité d'Amsterdam, Philippe de Villiers démonte le mensonge d'Etat, la machination que représente selon lui un traité qui abolit la souveraineté nationale et légitime l'activisme totalitaire [...]texte imprimé
Un point sur les apports du traité d'Amsterdam, dernier accord européen essentiel, dont les dispositions conditionnent la bonne marche générale de l'Europe. Un décryptage des objectifs du traité et de ses avancées par rapport à Maastricht, dans [...]texte imprimé
En adoptant au printemps 1997, sous le nom de traité d'Amsterdam, une liste de demi-mesures assorties de réticences, l'Union européenne n'a-t-elle pas renoncé à tout dessein politique d'envergure ? C'est la question que se sont posée les auteurs[...]