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17 recherche sur le mot-clé 'Prud'homme'
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Cet annuaire comprend, pour chaque conseil, la liste des cantons situés dans son ressort, l'adresse de son siège et de son secrétariat, les horaires d'ouvertures au public et ceux des audiences des différentes formations.![]()
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Marie Geoffroy, Auteur ; Marianne Keller, Auteur ; CONSEIL SUPERIEUR DE LA PRUD'HOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1989Une analyse quantitative de 1604 dossiers prud'homaux sélectionnés parmi les affaires terminées en 1984 et 1985 et une étude qualitative par entretiens et questionnaires.![]()
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Après quelques années d'application de la nouvelle législation (loi du 4 aôut 1982), une analyse de la nature réelle du contentieux disciplinaire formé devant les conseils de prud'hommes.![]()
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Les causes des délais de règlement dans les affaires concernant le domaine des prud'hommes dont les attributions ont été élargies depuis les réformes de 1979 et de 1982.![]()
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Alain Supiot, Auteur ; Guillaume Henri Camerlynck, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | 1987Après une approche historique et comparative, aborde successivement l'éclatement du contentieux du travail, stratégies collectives, conflits de jurisprudence, et la justice prud'homale, compétence, institution, procès.![]()
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Bernard Vivier, Auteur ; Jean-Paul Antona, Auteur ; Dominique Gantelme, Auteur ; CONSEIL SUPERIEUR DE LA PRUD'HOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1988L'ensemble des textes législatifs et réglementaires concernant ces élections, les difficultés d'applications, suivis d'entretiens avec des employeurs, des salariés, des organisations professionnelles et syndicales représentatives des collectivit[...]![]()
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Une présentation des notions et des principes dont la connaissance est indispensable à l'exercice quotidien de la fonction prud'homale.![]()
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Organisation et fonctionnement du conseil des prud'hommes, sa compétence matérielle et territoriales, la procédure, les voies de recours...![]()
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Yvon Desdevises, Auteur ; Catherine Ducoin, Auteur ; CONSEIL SUPERIEUR DE LA PRUD'HOMIE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1989Une enquête monographique sur trois conseils de prud'hommes et une enquête à caractère national sur cette institution.