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28 recherche sur le mot-clé 'Location'
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Répertorie plus de 4.300 sites de locations en France, Espagne, Italie, Portugal et Suisse disposant de bungalows, de caravanes, de chalets, de mobil-homes et d'appartements, avec des informations sur les dates d'ouverture, les forfaits, les act[...]texte imprimé
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Décret n°88-151 du 10 février 1988, renseignements pratiques, bibliographie, informations générales...texte imprimé
Marie-Hélène Berthomé, Auteur | Paris : Axetudes-Groupe SCRL | Points secteurs, ISSN 1272-0097 | 2001Analyse du marché de la location par le BTP de tous types d'engins de chantiers destinés aux travaux urbains et semi-urbains. La location avec et sans opérateur. La problématique du marché, présentation et positionnement concurrentiel des princi[...]texte imprimé
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Les règles de droit selon les différents secteurs locatifs.texte imprimé
Delphine Vioules, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000La diversité des contrats de location susceptibles d'être conclus par les collectivités illustre largement l'ampleur de leurs attributions. L'objectif de ce dossier est précisément de réunir l'essentiel des connaissances requises à la conclusion[...]texte imprimé
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Les logements régis par la nouvelle loi; le contrat de location; les loyers; le règlement des litiges...texte imprimé
S'attache à étudier le droit de location qui donne aux auteurs et aux titulaires de droits voisins le contrôle de l'exploitation secondaire de leurs oeuvres face à un nouveau mode de commercialisation. Analyse le droit de la location sous le pri[...]