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2 recherche sur le mot-clé 'Election professionnelle'
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Dominique Andolfatto, Auteur | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : Ed. de l'Atelier | Portes ouvertes | 1992Prud'hommes, comités d'entreprise, délégués du personnel, sécurité sociale, commissions paritaires de la fonction publique, chambres consulaires... Pour beaucoup, ces élections semblent composer un véritable maquis que ce livre a justement pour [...]![]()
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La réglementation, ainsi que la jurisprudence considérable à laquelle son application a donné lieu, leur orientation et les dispositions nouvelles sont résumées.