GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Résultat de la recherche
8 recherche sur le mot-clé 'Conseil municipal'
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Guide complet traitant de la vie communale : fonctions municipales, finances communales, personnel communal. Bilan sur la décentralisation.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Organisation, statut, réunions, délibérations, attributions du conseil municipal.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Un manuel de base indispensable pour comprendre le fonctionnement de ces instances nécessaires à la démocratie locale, qui intègre les modifications du mode d'élection et les changements législatifs des dix dernières années.![]()
texte imprimé
Daniel Chabanol, Auteur ; Jean-Denis Combrexelle, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 1989![]()
texte imprimé
Document de référence pour tous ceux qui veulent appréhender le dispositif, aussi bien dans son économie générale que dans son détail.![]()
texte imprimé
L'ensemble des textes d'application de la loi du 2 février 1992 relatifs au statut de l'élu local.