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1 recherche sur le mot-clé 'Association des oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte'
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Suite à la loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association des Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte pour les années 1998 à 2001 inclus. Ce rappor[...]