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L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.
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L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.
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Serge Huteau, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2000Destiné aux élus, aux fonctionnaires, aux partenaires et aux conseils des collectivités publiques, cet ouvrage analyse tous les aspects de la gestion de fait et présente les fondements juridiques du principe de séparation ordonnateur-comptable e[...]
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Décline les différents principes en termes pratiques sous la forme de démarches de mise en oeuvre et d'outils à utiliser. S'articule autour de deux dimensions principales du management : le management stratégique et le management opérationnel. P[...]
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L'ouvrage s'inscrit dans une démarche d'analyse qui aboutit à la définition d'un système de management public tourné vers le territoire. L'auteur ouvre le débat en redéfinissant la conduite de l'action publique et en instaurant un cadre de référ[...]
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Ce document destiné aux élus et aux fonctionnaires rassemble les connaissances fondamentales en matière de "gestion de fait" : éléments constitutifs, procédure, loi du 21 décembre 2001 et jurisprudences financières.
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Constitue un aide-mémoire du droit des subventions, domaine complexe que doivent manier quotidiennement les collectivités. Chacune des étapes est examinée, de la demande au contrôle en passant par l'attribution et la gestion comptable et fiscale.
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Constitue un aide-mémoire du droit des subventions, domaine complexe que doivent manier quotidiennement les collectivités. Chacune des étapes est examinée, de la demande au contrôle en passant par l'attribution et la gestion comptable et fiscale.
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Serge Huteau, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2006Une synthèse sur les associations et le droit qui les concerne, et particulièrement les subventions attribuées par les collectivités et un cadre juridique très réglementé.
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Serge Huteau, Auteur ; PÉNICHE, LA, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Les guides pratiques d'Associations mode d'emploi | 2006Forme juridique jeune, l'association doit faire face à un droit fiscal et des principes qui n'ont pas été pensés pour elle. Ce guide présente et traduit, en termes accessibles à tous, les mécanismes qui régissent l'enregistrement, l'imposition, [...]
