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René Robaye, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2002Lors des Journées internationales d'histoire du droit et des institutions organisées en mai 2001, la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flammands, picards et wallons a étudié le rôle des différents intervenants du système j[...]
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Marie-Luce Delfosse, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 1997Une réflexion sur le rôle, les règles de fonctionnement et de composition de ces comités. On voit comment une exigence éthique devient une réalité institutionnelle inscrite dans le tissu social des pays envisagés.
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Paul Martens, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2007Réflexion sur l'évolution du droit et des pratiques juridictionnelles, d'un point de vue éthique, à travers six leçons données aux Facultés Notre-Dame de la Paix de Namur en 2005, autour d'une question centrale : la modernité juridique peut-elle[...]
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Aloys Muberanziza, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2006Une première partie présente une analyse du principe d'égalité abordant les notions d'égalité dans la loi et devant la loi, d'égalité des chances et de non-discrimination. Ce principe d'égalité est ensuite appliqué au droit d'accès aux affaires [...]
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Charles Ntampaka, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2005Etudie le droit de la société africaine dans son aspect historique, puis examine l'influence du droit occidental et religieux sur ses règles. Aborde ensuite la question du pluralisme juridique et les tentatives de conciliation des sources du dro[...]
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Etienne Montero, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 1998Cet ouvrage identifie les responsabilités liées à la diffusion d'information inexates par des bases de données. L'étude procède par comparaison avec les services traditionnels d'information afin de mettre en lumière les spécificités des bases de[...]
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Louis Le Hardy de Beaulieu, Auteur | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2002Approche pédagogique de l'ordre juridique communautaire, de son contexte de création et de ses institutions. Par ailleurs, l'ouvrage fait écho à la situation institutionnelle de la Belgique Fédérale dans le contexte européen. A jour du traité de[...]
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François Van der Mensbrugghe, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2004Evalue l'intérêt et les modalités de l'utilisation du droit comparé par les différentes instances intervenant dans l'élaboration ou l'application du droit communautaire que ce soit dans une phase de création de normes ou de rendu de décisions.
