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Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur | Paris : Dalloz | Dalloz référence | 1995Présente une vue d'ensemble du droit des biens et offre un exposé complet des solutions de notre droit positif.
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Après une vue d'ensemble de la responsabilité civile et de ses problématiques, cet ouvrage expose les règles diverses relatives aux trois sources de la responsabilité civile, pour conclure sur la réparation du dommage et son régime.
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Après une vue d'ensemble de la responsabilité civile et de ses problématiques, cet ouvrage expose les règles diverses relatives aux trois sources de la responsabilité civile, pour conclure sur la réparation du dommage et son régime.
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Le dommage, la causalité et les différents faits régénérateurs de la responsabilité civile sont exposés, ainsi que les règles de l'indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation.
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Geneviève Viney, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Traité | 2001Les conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts, etc. Le régime de l'assurance de res[...]
