GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (39)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle depuis 1958 au travers des commentaires des 51 grandes décisions retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel et les secteurs couverts par celu[...]![]()
texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle depuis 1959 au travers des commentaires des "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel et les secteurs couverts par celui-ci.![]()
texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts par [...]![]()
texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts par [...]![]()
texte imprimé
Donne l'essentiel de la jurisprudence constitutionnelle au travers des commentaires des 48 "grandes décisions" retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts pa[...]![]()
texte imprimé
Jean-Claude Bonichot, Auteur ; Paul Cassia, Auteur ; Bernard Poujade, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2007Présentation des principales évolutions du droit administratif et des règlements du contentieux au travers d'extraits d'arrêts majeurs.![]()
texte imprimé
Complète le volume portant sur la circulation des marchandises, des services, des personnes, des capitaux...![]()
texte imprimé
Complète le volume portant sur la circulation des marchandises, des services, des personnes, des capitaux...![]()
texte imprimé
Toute la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes dans les domaines appartenant au droit communautaire matériel.![]()
texte imprimé
Toute la jurisprudence de la cour de justice des Communautés européennes dans les domaines appartenant au droit communautaire matériel.![]()
texte imprimé
Jacques Mestre, Metteur en scène, réalisateur ; Emmanuel Putman, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Vidal, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1995Brosse un tableau significatif des sources jurisprudentielles du droit des affaires contemporain.![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Présentation thématique des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Présentation des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1997Présentation des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1998Une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle; l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
texte imprimé
Jacques Ferstenbert, Auteur ; Laurent Touvet, Auteur ; Claire Cornet, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2007Analyse la jurisprudence relative aux collectivités territoriales.![]()
texte imprimé
Jacques Ferstenbert, Auteur ; Laurent Touvet, Auteur ; Claire Cornet, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2001Analyse la jurisprudence relative aux collectivités territoriales.![]()
texte imprimé
Jean-Louis Bergel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2001Recueil d'arrêts et de commentaires relatifs aux divers thèmes du droit immobilier.![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2005Présentation thématique des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
texte imprimé
Claudine Esper, Auteur ; Fred Naud, Auteur ; Pierre Sargos, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2007Les grandes décisions du droit de la santé sont retracées de manière thématique. Présentation des notions clés telles que le droit des patients, la dignité humaine, l'euthanasie, les obligations déontologiques et professionnelles des soignants.![]()
texte imprimé
Ce recueil de décisions commentées des tribunaux atteste de l'évolution du droit de la Sécurité sociale. Les réformes depuis dix ans n'ont pas manqué et la Cour de cassation a régulièrement rappelé les principes fondateurs du droit à la protecti[...]![]()
texte imprimé
Présente à travers les décisions récentes majeures du droit du travail et leur commentaire, une photographie de l'évolution de ce droit dans la modernité. Alimenté par une incessante litigation entre employeurs et salariés, ce droit donne aussi [...]![]()
texte imprimé
Jacques de Lanversin, Auteur ; Jean-Paul Gilli, Éditeur scientifique ; Hubert Charles, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1996Dégage les grands principes, les lignes de force d'une jurisprudence nécessairement très circonstancielle. Fournit le maximum de décisions de référence, éclairées par leur point de fait. Les grands arrêts sont traités par rubriques correspondant[...]![]()
texte imprimé
Rassemble 118 arrêts commentés de jurisprudence en droits public et administratif français depuis 1873. A jour des innovations liées à la jurisprudence récente relative au commissaire du gouvernement, au retrait des actes administratifs, à la re[...]![]()
texte imprimé
Rassemble 118 arrêts commentés de jurisprudence en droit public et administratif français. A jour des innovations liées à la jurisprudence récente relative au commissaire du gouvernement, au retrait des actes administratifs, à la responsabilité [...]![]()
texte imprimé
Un ouvrage de référence en la matière, depuis près d'un quart de siècle.![]()
texte imprimé
Un ouvrage de référence en la matière, depuis près d'un quart de siècle.![]()
texte imprimé
François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1994Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions.![]()
texte imprimé
François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions. Cette nouvelle édition a été scindée en deux tomes : le premier traite des personnes, de la famille et des biens, ainsi que des régimes matrimoniaux et des successions ; le s[...]![]()
texte imprimé
François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions. Cette nouvelle édition a été scindée en deux volumes : le premier traite de l'introduction, de la famille et des biens, ainsi que des régimes matrimoniaux et des successions [...]![]()
texte imprimé
Tient compte de la récente codification des dispositions législatives applicables aux juridictions financières et offre cinq nouveaux commentaires d'arrêts rendus par la Cour des comptes.![]()
texte imprimé
Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement, contrôle et redressement, contentieux de l'impôt, recouvrement.![]()
texte imprimé
Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement et contentieux de l'impôt, contrôle et redressement, recouvrement.![]()
texte imprimé
Bertrand Ancel, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2006Analyse permettant de découvrir la variété des circonstances qui font naître les questions de nationalité ou de condition des étrangers, et surtout de mieux appréhender les problèmes réputés plus aigus de conflits de lois ou de conflits de jurid[...]![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2006Anthologie commentée des grandes décisions rendues en matière criminelle à travers une soixantaine d'arrêts.![]()
texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle. L'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
texte imprimé
Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Recueil des grands jugements et arrêts en droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins) et en droit de la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, contrefaçons). Off[...]![]()
texte imprimé
Louis Dubouis, Éditeur scientifique ; Claude Gueydan, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Les grands textes des politiques communautaires (transport, citoyenneté, environnement). Aborde notamment le règlement de la concurrence, le droit matériel, la lutte contre le terrorisme, la politique de sécurité et de défense.![]()
texte imprimé
Présentation des institutions, des acteurs (Etats, organisations) et des techniques qu'elles utilisent (conventionnelles, contentieuses), par rapport à l'évolution des relations internationales (dans ses aspects politiques, économiques, techniqu[...]