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COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | Techniques de la banque | 1993Pour chaque document archivé, il est fait état : du ou des textes légaux ou conventionnels, de la durée de conservation légale ou conventionnelle, des délais de réclamation significatifs constatés par la profession bancaire en 1992. Les document[...]
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Détaille sous forme de tableau les correspondances entre trois catégories de codes pour les opérations interbancaires. Les correspondances établies sont à prendre comme des recommandations car elles ne s'établissent pas toujours de façon congrue[...]
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Définit les conditions d'utilisation du protocole de télétransmission sécurisée ETEBAC 5, la valeur d'exécution donnée à la signature électronique ainsi que les modalités de preuve des échanges. Précise les points techniques comme la désignatio[...]
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ASSOCIATION FRANÇAISE DES TRÉSORIERS D'ENTREPRISE, Auteur ; COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | 2000Ce contrat-cadre définit précisément les responsabilités de la banque et de l'entreprise dans l'utilisation du protocole de télétransmission sécurisée ETEBAC 5. Ce contrat constitue un cadre juridique pour effectuer des paiements sécurisés sous [...]
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Les spécifications nécessaires au traitement des extraits de compte pendant la phase transitoire du passage à l'euro. Intègre les informations relatives à l'enregistrement complémentaire qui ont été portées à la connaissance de la profession.
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COMITE EUROPEEN DE NORMALISATION, Auteur ; COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Éditeur scientifique | Paris : AFB diffusion | 1997Décrit de façon générale les systèmes actuels de débits directs dans chaque pays membre du Comité Européen de Normalisation Bancaire à l'aide d'une fiche par pays. Les fiches recensent les caractéristiques rechniques liées à l'usage de l'instrum[...]
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Décrit les principes et règles générales qui s'appliquent à l'ensemble des messages financiers EDIFACT en version 96.A définis par le CFONB pour les échanges client-banque. Fournit les règles particulières d'utilisation du message CREMUL basé s[...]
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Décrit les principes et règles générales qui s'appliquent à l'ensemble des messages financiers EDIFACT en version 96.A définis par le CFONB pour les échanges client-banque. Fournit les les règles particulières d'utilisation du message FINSTA bas[...]
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Décrit les principes et règles s'appliquant à l'ensemble des messages financiers EDIFACT en version 96.A pour les échanges client-banque. Fournit les règles d'utilisation du message EDIFACT d'ordre paiement détaillé (PAYEXT) pour un virement com[...]
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Décrit les principes et règles générales qui s'appliquent à l'ensemble des messages financiers EDIFACT en version 96.A définis par le CFONB pour les échanges client-banque. Fournit les règles particulières d'utilisation du message EDIFACT d'ordr[...]
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Reprend les principales décisions interbancaires et interprofessionnelles (révision des normes AFNOR) sur les effets de commerce et fournit les formats des fichiers nécessaires au traitement et à l'échange automatisés de LCR-BOR (Lettre de Chang[...]
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Décrit la structure des fichiers et des enregistrements d'opérations au format retour de compensation en 240 caractères (y compris celles qui résultent d'opérations internes à la banque) mis à la disposition des clients par la banque.
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ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur ; COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | 2001Présente l'intégralité de la norme homologuée NF K 11-111 : Formule de chèque payable en France, publiée par l'AFNOR en mai 1998, et les règles d'application élaborées par le Comité français d'organisation et de normalisation bancaires depuis ce[...]
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ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur ; COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur | Paris : AFB diffusion | 2001Fournit l'intégralité des normes homologuées NF K 11-030 : "Lettre de change", NF K 11-080 "Billet à ordre", publiées par l'AFNOR en septembre 1998, indispensables au passage euro des effets de commerce en France.
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Précise les principaux modalitées adoptées par les banques pour la mise en application des règles élaborées par le CFONB pour la passage à l'euro des normes d'échanges entre les banques et les clients.
