GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Gabrielle-Angeline Cosson, Auteur ; Jacques Guinot, Auteur ; Bernard Peignot, Auteur | Paris : Agridécisions | Comprendre | 2001Inventaire des aides nationales et communautaires, description de leurs caractéristiques. Ce guide explique comment et auprès de qui les demander et précise en outre les règles d'attribution particulières de certaines aides, les limites des cumu[...]
texte imprimé
Bernard Peignot, Auteur ; Catherine Minard Libeau, Auteur ; Véronique Déaud, Auteur | Paris : France agricole | Références | 1999Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de p[...]
texte imprimé
Bernard Peignot, Auteur ; Aline Guivarc'h-Ortoli, Auteur ; Patrick Van Damme, Auteur | Paris : France agricole | 2001Après avoir donné un aperçu de l'évolution des rapports bailleurs-preneurs, les auteurs définissent le champ d'application des baux ruraux, puis traitent de la formation du contrat, de son exécution et de sa fin. Apporte aux bailleurs et aux pre[...]
