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Présente de façon concrète les droits et obligations des architectes dans leurs relations tout au long d'une opération de construction.
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Présentation de l'approche territoriale des dispositifs d'emploi, d'insertion et de formation, et des compétences des communes, des départements et des régions. Définition des trois missions dévolues aux élus locaux : piloter, communiquer, et év[...]
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Présentation des différentes causes de survenue des litiges. Expose les procédures pour les éviter et les solutions pour y remédier. Tient compte de la réforme du code des marchés publics 2006.
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Ces marchés se substituent aux marchés sans formalités préalables. Ils sont le reflet d'une philosophie plus libérale et simplificatrice qui autorise les acheteurs publics sous certains seuils à choisir et mettre en oeuvre un processus d'achat a[...]
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Sous forme de questions-réponses, ce guide couvre l'ensemble des préoccupations des praticiens en matière de réglementation des marchés publics en France. Les obligations de publicité et de mise en concurrence, le contrôle des marchés publics, l[...]
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Thierry Lajoie, Metteur en scène, réalisateur ; Loïc Hislaire, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Moniteur | Guide | 2006Analyse les procédures de passation des marchés publics dans le contexte de la dématérialisation des marchés publics à compter du 1er janvier 2005. Montre que ce nouveau dispositif comporte des aspects positifs : gain de temps et d'argent, plus [...]
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Guide sur la réglementation applicable aux marchés publics, notamment le code des marchés publics, et tous les textes publiés depuis qui le complètent. Couvre toute la réglementation, de la phase de définition des besoins, au choix de procédure,[...]
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Un guide pratique qui analyse la réforme des marchés publics opérée par le code 2006 publié le 4 août 2006, ce qu'elle a apporté et modifié et les manques qui subsistent encore. Cet ouvrage permet de saisir toutes les subtilités des réformes et [...]
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Maxime Jacob, Auteur ; Pierre Ravenel, Auteur ; Antoine Pasquier-Desvignes, Auteur | Paris : Moniteur | Guide | 2007Guide apportant des conseils et des méthodes pour réussir à déterminer les meilleurs critères de choix des candidatures et des offres après avoir défini les besoins, la politique d'achats et le process d'achat. Analyse et explication des différe[...]
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Regroupe les textes normatifs en matière de marchés publics (lois de sous-traitance, de transparence, de prévention de la corruption, des enchères publiques...). Contient des modèles de formulaires pour la publication des avis relatifs à la pass[...]
