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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (158)
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FRANCE, Auteur ; Dominique Forette, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Séance des 27 et 28 juin 2000, section du cadre de vie. Aujourd'hui, plus de six millions et demi d'enfants fréquentent les centres de vacances et de loisirs. Avec l'allongement de la durée de l'accueil et les compétences souhaitées par les jeun[...]![]()
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En trois parties : Un nouvel espace de vie entre la sortie d'activité et l'entrée dans le grand âge; Actifs et solidaires; Un Modèle minoritaire, novateur et fragile.![]()
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En 3 parties : Le Marché de l'assurance des risques des entreprises en France est déjà marqué par l'ouverture des frontières; La Couverture des risques d'entreprise représente pour les sociétés françaises d'assurance un marché relativement impor[...]![]()
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Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.![]()
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Présente les actions à engager afin de redonner une place valorisante à la pêche maritime au sein de l'économie nationale : maintenir populations et activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par u[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Clovis Faki, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997![]()
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En deux parties : La Région (cadre géographique de l'étude, production agroalimentaire, les échanges, les politiques agricoles); Etude particulière de chaque pays.![]()
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FRANCE, Auteur ; Georgette Elgey, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Un ensemble de propositions pour aider à déterminer les conditions de recueil, de conservation, de communication et de valorisation des témoignages oraux réunis dans un but de documentation scientifique ou dans un souci patrimonial.![]()
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L'aménagement du territoire envisagé sous l'angle communautaire et régional.![]()
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Les mécanismes de l'intéressement, l'épargne salariale, les applications et enjeux de ce facteur de motivation des salariés.![]()
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En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales.![]()
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Les séances des 26 et 27 janvier 1988 du CES.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Fabre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Moussy, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Après avoir analysé les forces et les faiblesses du système bancaire français et l'avoir comparé aux systèmes des autres pays développés, le Conseil économique et social propose plusieurs mesures pour en améliorer le fonctionnement et l'efficacité.![]()
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FRANCE, Auteur ; René Teulade, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, le Conseil économique et social préconise notamment une meilleure articulation des différents temps de la vie, une plus grande progressi[...]![]()
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Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France
Etat et réflexions sur les pollutions en France liées à l'industrie.![]()
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Contient en annexe : Synthèse des réponses des directeurs départementaux du travail et de l'emploi au questionnaire relatif aux chômeurs de longue durée dans le cadre du rapport du Conseil économique et social sur le chômage de longue durée; Etu[...]![]()
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Séances des 23 et 24 juin 1987![]()
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Séances des 9 et 10 novembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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FRANCE, Auteur ; Dominique Taddéi, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 décembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Gadonneix, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Evalue l'environnement économique international, ainsi que les perspectives pour la croissance et l'emploi français en 2001 et à moyen terme. Explore également les conditions de réalisation du plein emploi à moyen terme en France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Chaffin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La croissance en France, par rapport à la croissance européenne et à la situation américaine. La reprise économique, l'emploi, la réduction des inégalités, le partage équitable des fruits budgétaires...![]()
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1991.![]()
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1992.![]()
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1996.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1997.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Propose une synthèse des activités du Conseil économique et social au cours de l'année 2000.![]()
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Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES.![]()
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Population active : vieillissement![]()
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Présente le développement de l'agriculture et sa place dans la société française.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Comment repenser les relations Nord-Sud en dressant les termes d'une politique de développement ambitieuse ? Bilan critique des aides au développement. Il faut mobiliser tous les acteurs et faire des pays pauvres de véritables partenaires. Conj[...]![]()
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Présente des cités scientifiques françaises appelées technopoles et analyse leurs résultats.![]()
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Jacqueline Gastinne, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991![]()
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FRANCE, Auteur ; Claudette Brunet-Léchenault, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La décentralisation a mis en mouvement un processus qui a provoqué d'importantes transformations. Elle a créé des espaces de liberté, installé des contre-pouvoirs face au pouvoir central et libéré des énergies. Elle visait également à rapprocher[...]![]()
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Neuf ans après la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, ce rapport dresse un bilan de la décentralisation et propose des solutions pour remédier aux dysfonctionnements qui persistent, n[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Fouché, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Le bilan mitigé des délocalisations.![]()
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Comprend en annexe : Temps scolaire en France et à l'étranger; Les Institutions de tourisme social; Les Equipements de loisirs; Formation des animateurs; Un comité local d'aide aux projets.![]()
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Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi qu[...]![]()
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La filière bois est un élément important d'une politique d'aménagement du territoire et de l'environnement. L'auteur de ce rapport propose un plan incitatif de la forêt avec une meilleure coordination des recherches et un effort d'information de[...]![]()
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Au sommaire : Les Evolutions à prendre en compte; Croissance urbaine et internationalité; Le Processus de développement des villes; Les Réseaux des villes; Les Politiques françaises d'aménagement du territoire et les villes; Observations et prop[...]![]()
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Bernard Cambournac, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991