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Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (158)
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Etudie les nouveaux outils initiés par les développements de l'électronique liés à ceux de l'informatique dont peuvent disposer les distributeurs, ce qu'ils sont, les améliorations qu'ils sont susceptibles d'apporter, les contraintes qu'ils peuv[...]![]()
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Constat, analyse, perspectives et propositions sur la chaîne professionnelle de fabrication du pain.![]()
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FRANCE, Auteur ; Maurice Bonnet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Etude de l'impact de l'augmentation dans la population totale de la proportion des personnes âgées sur le plan international et au niveau européen.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Andrieu, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987![]()
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La filière viande bovine se trouve à une période charnière. Ces propositions visent à fournir les conditions d'une relance maîtrisée de la production indispensable à la satisfaction des besoins du marché.![]()
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Un bilan sur l'évolution des exportations et des importations des produits agroalimentaires de la France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Henri Théry, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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Emile Arrighi de Casanova, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Examine, à la lumière de l'expérience des contrats de plan, les points suivants : la coordination des procédures entre les niveaux national et régional, la qualité des outils utilisés, l'intervention des acteurs économiques et sociaux régionaux.![]()
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Les résultats de l'évaluation procédée par le Conseil économique et social ont permis de conclure que la politique analysée sur la période 1982-1992 a créé environ 104.000 emplois et a favorisé le redressement de nombreuses zones classées comme [...]![]()
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Un rapport en 3 parties : histoire et évolution de la vie familiale et des politiques familiales, analyse de la politique familiale actuelle et évaluation, voies d'évolution souhaitables de cette politique.![]()
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En quatre parties : La Complexité du système portuaire français; Le Rôle économique majeur des ports; Le Cas particulier des ports des îles; Propositions, conclusion, les moyens de la renaissance des ports français.![]()
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Les enjeux du tourisme français, les actions stratégiques pour développer l'industrie touristique.![]()
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Une invitation à faire un voyage dans un Japon volontaire qui oblige la France à s'interroger sur ses propres certitudes.![]()
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Jacques Lallement, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Au sommaire : Le Niveau de prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE; Modalités de taux d'assiette et de contrôle des charges des entreprises en France et en Europe : approche qualitative; Priorités pour l'harmonisation des charg[...]![]()
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Bernard Chevalier, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Les incidences sur l'emploi du cumul emploi-retraite et une réflexion globale du Conseil économique et social sur les conditions équitables de l'autorisation du cumul.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Delarue, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Rapport présenté le 13 janvier 1987.![]()
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Un bilan des politiques françaises et étrangères de prévention et de sanction de la toxicomanie.![]()
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Robert Lanusse-Crousse, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989L'état de ce secteur dans la production économique française.![]()
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Traite de l'exercice dans les Etats de l'Union européenne qui formellement adoptent l'idée d'une planification puis ceux qui la refusent.![]()
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Un bilan de la situation actuelle en ce domaine et des propositions pour son amélioration.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Simon, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Propositions susceptibles de valoriser les atouts de la place financière de Paris dans le nouveau contexte économique : entrée en vigueur de l'euro, développement des nouvelles technologies, etc.![]()
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Ces relations sont examinées à la fois selon les pays concernés, selon les domaines, et selon les acteurs publics et privés qui ne cessent de les actualiser. Sans négliger les rapports entre l'activité économique et la vie culturelle, ni le rôle[...]![]()
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Bertrand Renouvin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Des propositions sur le développement de l'Est européen, le renforcement de l'action économique extérieure de la France et sur le projet d'organisation visant à inscrire l'Europe tout entière dans une perspective de progrès et de paix.![]()
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Afin d'accroître l'influence de la France dans cette région, le Conseil a retenu trois grandes orientations : relancer le dialogue politique, adapter notre coopération au nouveau contexte, sensibiliser les acteurs économiques et sociaux aux nouv[...]![]()
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Le Conseil économique et social formule un certain nombre de propositions visant à accroître la coopération française, notamment dans les domaines stratégiques de la coopération administrative, juridique, culturelle et de la formation technique.![]()
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Traite des types de relations établies par les collectivités territoriales, le cadre législatif et réglementaire (coopération décentralisée, dispositions constitutionnelles, législatives, réglementaires) et du développement économique régional e[...]![]()
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Donne d'abord une vision globale de la Chine prenant en compte non seulement l'influence de l'histoire et de la culture, l'évolution politique, économique et sociale mais également sa place dans le cadre de l'intégration de l'Asie-Pacifique. Pu[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Bernard Calvet, Secrétaire ; Hubert Bouchet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997![]()
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En France, un repas sur quatre est consommé hors du domicile. En Europe, le phénomène est identique et l'ouverture des frontières en 1993 va offrir aux entreprises françaises de nombreux débouchés. La France dispose de divers atouts, notamment u[...]![]()
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En trois parties : Origine et constat de la situation actuelle; Les Deux grandes conséquences sur l'aménagement du territoire; Propositions.![]()
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Le constat, l'évaluation des actions engagées et la mise en évidence des besoins, et propositions.![]()
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La sécurité des produits en France et à l'étranger.![]()
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En trois parties : Les Associations à but humanitaire : un développement spectaculaire; La Générosité en France; Tensions, enjeux et propositions.![]()
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Séances des 9 et 10 novembre 1987. L'économie des DOM demeure, selon ce rapport, "structurellement insuffisamment developpée".![]()
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Un dossier sur la situation actuelle des polyhandicapés et les carences observées lors de leur prise en charge.![]()
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En quatre parties : Le Suicide, faits et chiffres; Le Suicide, causes et motivations; La Prise en charge du suicide; La Prévention du suicide.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Gonnard, Secrétaire ; Frédérique Rastoll, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 octobre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Billet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Afin d'améliorer la procédure de contractualisation entre l'Etat et la région, le Conseil économique et social propose de renforcer les procédures d'évaluation et d'associer les autres collectivités territoriales ainsi que les conseils économiqu[...]![]()
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L'état des lieux, la légitimité et l'efficacité de la taxe d'habitation et des propositions.![]()
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En 3 parties : le cadre juridique international des relations collectives de travail, diversité des relations professionnelles collectives dans la CEE, réflexions sur les thèmes et les procédures du dialogue social européen.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Cormorèche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Séances des 13 et 14 octobre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Les séances des 26 et 27 avril 1988 du CES.![]()
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Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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CENTRE DE DROIT ET D'ECONOMIE DU SPORT, Auteur ; Nelson Paillou, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Dalloz | Droit et économie du sport, ISSN 0764-1591 | 1986Une étude très poussée sur le rôle du sport dans l'économie et sa place dans le droit français.![]()
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Séances des 25 et 26 novembre 1986 du Conseil économique et social.![]()
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Bertrand Renouvin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989![]()
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Hamlaoui Mekachera, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993![]()
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Histoire, mise en oeuvre et résultats des zones franches, zones libres et autres pôles de conversion.