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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
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FRANCE, Auteur ; Dominique Forette, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Séance des 27 et 28 juin 2000, section du cadre de vie. Aujourd'hui, plus de six millions et demi d'enfants fréquentent les centres de vacances et de loisirs. Avec l'allongement de la durée de l'accueil et les compétences souhaitées par les jeun[...]![]()
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En trois parties : Un nouvel espace de vie entre la sortie d'activité et l'entrée dans le grand âge; Actifs et solidaires; Un Modèle minoritaire, novateur et fragile.![]()
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En 3 parties : Le Marché de l'assurance des risques des entreprises en France est déjà marqué par l'ouverture des frontières; La Couverture des risques d'entreprise représente pour les sociétés françaises d'assurance un marché relativement impor[...]![]()
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Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.![]()
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Présente les actions à engager afin de redonner une place valorisante à la pêche maritime au sein de l'économie nationale : maintenir populations et activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par u[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Clovis Faki, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997![]()
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En deux parties : La Région (cadre géographique de l'étude, production agroalimentaire, les échanges, les politiques agricoles); Etude particulière de chaque pays.![]()
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FRANCE, Auteur ; Georgette Elgey, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Un ensemble de propositions pour aider à déterminer les conditions de recueil, de conservation, de communication et de valorisation des témoignages oraux réunis dans un but de documentation scientifique ou dans un souci patrimonial.![]()
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L'aménagement du territoire envisagé sous l'angle communautaire et régional.![]()
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Les mécanismes de l'intéressement, l'épargne salariale, les applications et enjeux de ce facteur de motivation des salariés.![]()
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En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales.![]()
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Les séances des 26 et 27 janvier 1988 du CES.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Fabre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Moussy, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Après avoir analysé les forces et les faiblesses du système bancaire français et l'avoir comparé aux systèmes des autres pays développés, le Conseil économique et social propose plusieurs mesures pour en améliorer le fonctionnement et l'efficacité.![]()
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FRANCE, Auteur ; René Teulade, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, le Conseil économique et social préconise notamment une meilleure articulation des différents temps de la vie, une plus grande progressi[...]![]()
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Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France
Etat et réflexions sur les pollutions en France liées à l'industrie.![]()
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Contient en annexe : Synthèse des réponses des directeurs départementaux du travail et de l'emploi au questionnaire relatif aux chômeurs de longue durée dans le cadre du rapport du Conseil économique et social sur le chômage de longue durée; Etu[...]![]()
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Séances des 23 et 24 juin 1987![]()
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Séances des 9 et 10 novembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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FRANCE, Auteur ; Dominique Taddéi, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 décembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Gadonneix, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Evalue l'environnement économique international, ainsi que les perspectives pour la croissance et l'emploi français en 2001 et à moyen terme. Explore également les conditions de réalisation du plein emploi à moyen terme en France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Chaffin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La croissance en France, par rapport à la croissance européenne et à la situation américaine. La reprise économique, l'emploi, la réduction des inégalités, le partage équitable des fruits budgétaires...![]()
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1991.![]()
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1992.![]()
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1996.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1997.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Propose une synthèse des activités du Conseil économique et social au cours de l'année 2000.![]()
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Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES.![]()
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Population active : vieillissement![]()
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Présente le développement de l'agriculture et sa place dans la société française.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Comment repenser les relations Nord-Sud en dressant les termes d'une politique de développement ambitieuse ? Bilan critique des aides au développement. Il faut mobiliser tous les acteurs et faire des pays pauvres de véritables partenaires. Conj[...]![]()
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Présente des cités scientifiques françaises appelées technopoles et analyse leurs résultats.![]()
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Jacqueline Gastinne, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991![]()
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FRANCE, Auteur ; Claudette Brunet-Léchenault, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La décentralisation a mis en mouvement un processus qui a provoqué d'importantes transformations. Elle a créé des espaces de liberté, installé des contre-pouvoirs face au pouvoir central et libéré des énergies. Elle visait également à rapprocher[...]![]()
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Neuf ans après la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, ce rapport dresse un bilan de la décentralisation et propose des solutions pour remédier aux dysfonctionnements qui persistent, n[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Fouché, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Le bilan mitigé des délocalisations.![]()
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Comprend en annexe : Temps scolaire en France et à l'étranger; Les Institutions de tourisme social; Les Equipements de loisirs; Formation des animateurs; Un comité local d'aide aux projets.![]()
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Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi qu[...]![]()
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La filière bois est un élément important d'une politique d'aménagement du territoire et de l'environnement. L'auteur de ce rapport propose un plan incitatif de la forêt avec une meilleure coordination des recherches et un effort d'information de[...]![]()
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Au sommaire : Les Evolutions à prendre en compte; Croissance urbaine et internationalité; Le Processus de développement des villes; Les Réseaux des villes; Les Politiques françaises d'aménagement du territoire et les villes; Observations et prop[...]![]()
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Bernard Cambournac, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991![]()
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Les ressources en eau sont caractérisées par deux éléments fondamentaux : leur interconnexion et leur variabilité dans l'espace et dans le temps. Aussi, toute politique de l'eau suppose-t-elle à la fois une vision globale de la ressource et une [...]![]()
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L'état de la recherche et ses rapports avec le tissu économique.![]()
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Les mutations financières, les modifications de comportement des principaux agents économiques, les nouveaux modes de financement de l'économie.![]()
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Réflexion générale et propositions en ce domaine.![]()
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Un examen de la situation et du rôle des professions paramédicales. Ceci dans le contexte des revendications lancées par les personnels infirmiers des établissements de soins au cours des années 1988-1989.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Marie Robert, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989![]()
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Jacques Barthélémy, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993La situation économique des entreprises individuelles en France et leur organisation juridique, sociale et financière.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Escande, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1991Rappel des principales théories de l'épargne, évolution de l'épargne et de l'investissement dans les pays de l'OCDE et en France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Rosius, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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L'épidémiologie permet notamment de connaître la cinétique d'une maladie ou d'un état de santé, c'est-à-dire son origine et son évolution dans le temps et dans l'espace.![]()
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En quatre parties : Approche de la notion de qualité de vie; Approche historique de la qualité de vie urbaine; Les Types de réponses apportées aux dysfonctionnements urbains; Pour une meilleure qualité de vie urbaine.![]()
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Désormais, en matière de protection de l'espace rural, les logiques économiques et écologiques ne s'opposent plus. Or la nouvelle politique agricole commune vise à limiter le volume des productions dans une Europe devenue largement excédentaire [...]![]()
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Les séances des 11 et 12 octobre 1988.![]()
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Marie-Thérèse Cheroutre, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Etat des lieux, réflexion sur la fonction et les cadres juridiques du bénévolat. Les mesures pour le développement du bénévolat associatif.![]()
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En plusieurs parties : les données du déséquilibre alimentaire mondial, l'équilibre alimentaire mondial, un enjeu géostratégique, l'Europe et l'équilibre alimentaire.![]()
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L'examen d'un sujet qui applique pour la première fois la procédure prévue aux articles 1 et 8 du décret n°90-82 du 22 janvier 1990.![]()
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Les résultats de l'enquête menée respectivement par le CREDOC et le CEBS permettent de mieux appréhender la diversité des parcours et des situations des personnes en grande pauvreté mettant à mal bien des clichés.![]()
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Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les[...]![]()
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En quatre parties : Genèse et fondement de la loi du 1er juillet 1901; De l'usage de la loi du 1er juillet 1901; Associations et société; Rôle et place de la vie associative : enjeux et propositions.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Les jeunes adultes en difficulté échappent aux aides sociales traditionnelles. Ce rapport fait le point sur leurs situations actuelles et fait des propositions pour les sortir de situations parfois fragiles, en matière d'emploi, de formation pro[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 20 décembre 2000. Propose trois priorités : valoriser l'image des femmes au travail, inciter le secteur public et le secteur privé à entreprendre des actions positives pour[...]![]()
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La séance du 24 mai 1988 du CES.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Présente l'historique de la fonction publique territoriale et son rôle. Suggère quelques pistes pour que les fonctionnaires territoriaux restent en mesure d'offrir aux collectivités locales l'appui indispensable à l'accomplissement de leur mission.![]()
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Contient un glossaire des termes techniques et des sigles.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 octobre 2000.![]()
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Après avoir passé en revue les formes civiles légales du service national, les formes militaires à finalités civiles, l'objection de conscience, les formes civiles à l'étranger, le Conseil économique et social constate les développements et déri[...]![]()
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Traite des évolutions de la demande globale de transport avec les principaux axes de la politique communautaire des transports et les enjeux économiques et sociaux dans les secteurs liés au transport.![]()
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Face au harcèlement moral en milieu professionnel des mesures législatives semblent nécessaires pour le traiter préventivement.![]()
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Séances des 27 et 29 octobre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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En quatre chapitres : Définition et importance de l'image d'un pays à l'étranger; l'Image de la France à l'étranger; Des Acteurs multiples, des actions diversifiées mais une coordination déficiente; Propositions pour une politique globale de pro[...]![]()
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En quatre parties : La Banque de France aujourd'hui; Les Autres banques centrales; L'Indépendance de la banque centrale est à la fois une exigence du traité sur l'Union européenne et un élément favorable à la bonne gestion de la monnaie.![]()
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Séance du 23 juin 1987 du Conseil économique et social.![]()
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L'évolution et la situation actuelle du marché de l'épargne en France, le cadre législatif et réglementaire de l'épargne et les insuffisances de ce dispositif.![]()
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En 4 parties : La Production des données économiques et sociales : un système structuré et complexe; La Diffusion de l'information économique et sociale; Les Nouveaux problèmes de l'accès à l'information économique et sociale; Système éducatif e[...]![]()
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Séances des 26 et 27 mai 1987 du Conseil économique et social.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Steib, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Rapport établi suite aux séances des 12 et 13 mai 1987.![]()
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Etat des investissements intellectuel ou immatériel : recherche-développement, formation, marketing et logiciel.![]()
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L'évolution des investissements immatériels dans la production laitière, l'industrie automobile, l'information et la communication, les conditions de la vie quotidienne.![]()
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Les mutations du monde rural, les services au public, les études sur les besoins des ruraux et les solutions actuelles et propositions.![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Martinand, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Pour mieux maîtriser leurs réseaux urbains, les élus locaux ont besoin d'arbitrer à bon escient entre la régie et la gestion déléguée. Cela suppose qu'ils s'organisent afin d'échanger leurs expériences, ou des informations permettant de comparer[...]![]()
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Loïk Le Floch-Prigent, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Des exemples français et étrangers, les raisons et les problèmes de la modernisation.![]()
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En trois parties : L'Evolution des moyens de paiement scripturaux et des circuits d'échange au cours des dix dernières années; Les Problèmes posés par l'évolution des moyens de paiement : les intérêts en présence; Les Perspectives.![]()
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FRANCE, Auteur ; Daniel Lorthiois, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Propose des axes de réforme pour reconnaître le travail social à sa juste valeur, poursuivre sa modernisation et faire des bénéficiaires les acteurs de leur propre devenir.![]()
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Le statut juridique, les valeurs culturelles et les méthodes de travail de l'artisan en bâtiment ont été remis en cause, au cours des vingt dernières années, à la fois par l'évolution de la demande, les changements structurels affectant l'ensemb[...]