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FRANCE, Auteur ; Dominique Forette, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Séance des 27 et 28 juin 2000, section du cadre de vie. Aujourd'hui, plus de six millions et demi d'enfants fréquentent les centres de vacances et de loisirs. Avec l'allongement de la durée de l'accueil et les compétences souhaitées par les jeun[...]texte imprimé
En trois parties : Un nouvel espace de vie entre la sortie d'activité et l'entrée dans le grand âge; Actifs et solidaires; Un Modèle minoritaire, novateur et fragile.texte imprimé
En 3 parties : Le Marché de l'assurance des risques des entreprises en France est déjà marqué par l'ouverture des frontières; La Couverture des risques d'entreprise représente pour les sociétés françaises d'assurance un marché relativement impor[...]texte imprimé
Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.texte imprimé
Présente les actions à engager afin de redonner une place valorisante à la pêche maritime au sein de l'économie nationale : maintenir populations et activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par u[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Clovis Faki, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997texte imprimé
En deux parties : La Région (cadre géographique de l'étude, production agroalimentaire, les échanges, les politiques agricoles); Etude particulière de chaque pays.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Georgette Elgey, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Un ensemble de propositions pour aider à déterminer les conditions de recueil, de conservation, de communication et de valorisation des témoignages oraux réunis dans un but de documentation scientifique ou dans un souci patrimonial.texte imprimé
L'aménagement du territoire envisagé sous l'angle communautaire et régional.texte imprimé
Les mécanismes de l'intéressement, l'épargne salariale, les applications et enjeux de ce facteur de motivation des salariés.texte imprimé
En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales.texte imprimé
Les séances des 26 et 27 janvier 1988 du CES.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques Fabre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Moussy, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Après avoir analysé les forces et les faiblesses du système bancaire français et l'avoir comparé aux systèmes des autres pays développés, le Conseil économique et social propose plusieurs mesures pour en améliorer le fonctionnement et l'efficacité.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; René Teulade, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, le Conseil économique et social préconise notamment une meilleure articulation des différents temps de la vie, une plus grande progressi[...]texte imprimé
Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France
Etat et réflexions sur les pollutions en France liées à l'industrie.texte imprimé
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Contient en annexe : Synthèse des réponses des directeurs départementaux du travail et de l'emploi au questionnaire relatif aux chômeurs de longue durée dans le cadre du rapport du Conseil économique et social sur le chômage de longue durée; Etu[...]texte imprimé
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Séances des 23 et 24 juin 1987texte imprimé
Séances des 9 et 10 novembre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Taddéi, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 décembre 2000.