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Auteur FRANCE |
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FRANCE, Auteur ; Dominique Forette, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Séance des 27 et 28 juin 2000, section du cadre de vie. Aujourd'hui, plus de six millions et demi d'enfants fréquentent les centres de vacances et de loisirs. Avec l'allongement de la durée de l'accueil et les compétences souhaitées par les jeun[...]texte imprimé
En trois parties : Un nouvel espace de vie entre la sortie d'activité et l'entrée dans le grand âge; Actifs et solidaires; Un Modèle minoritaire, novateur et fragile.texte imprimé
En 3 parties : Le Marché de l'assurance des risques des entreprises en France est déjà marqué par l'ouverture des frontières; La Couverture des risques d'entreprise représente pour les sociétés françaises d'assurance un marché relativement impor[...]texte imprimé
Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.texte imprimé
Présente les actions à engager afin de redonner une place valorisante à la pêche maritime au sein de l'économie nationale : maintenir populations et activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par u[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Clovis Faki, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997texte imprimé
En deux parties : La Région (cadre géographique de l'étude, production agroalimentaire, les échanges, les politiques agricoles); Etude particulière de chaque pays.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Georgette Elgey, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Un ensemble de propositions pour aider à déterminer les conditions de recueil, de conservation, de communication et de valorisation des témoignages oraux réunis dans un but de documentation scientifique ou dans un souci patrimonial.texte imprimé
L'aménagement du territoire envisagé sous l'angle communautaire et régional.texte imprimé
Les mécanismes de l'intéressement, l'épargne salariale, les applications et enjeux de ce facteur de motivation des salariés.texte imprimé
En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales.texte imprimé
Les séances des 26 et 27 janvier 1988 du CES.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques Fabre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Moussy, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Après avoir analysé les forces et les faiblesses du système bancaire français et l'avoir comparé aux systèmes des autres pays développés, le Conseil économique et social propose plusieurs mesures pour en améliorer le fonctionnement et l'efficacité.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; René Teulade, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, le Conseil économique et social préconise notamment une meilleure articulation des différents temps de la vie, une plus grande progressi[...]texte imprimé
Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France
Etat et réflexions sur les pollutions en France liées à l'industrie.texte imprimé
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Contient en annexe : Synthèse des réponses des directeurs départementaux du travail et de l'emploi au questionnaire relatif aux chômeurs de longue durée dans le cadre du rapport du Conseil économique et social sur le chômage de longue durée; Etu[...]texte imprimé
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Séances des 23 et 24 juin 1987texte imprimé
Séances des 9 et 10 novembre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Taddéi, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 décembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Gadonneix, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Evalue l'environnement économique international, ainsi que les perspectives pour la croissance et l'emploi français en 2001 et à moyen terme. Explore également les conditions de réalisation du plein emploi à moyen terme en France.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Chaffin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La croissance en France, par rapport à la croissance européenne et à la situation américaine. La reprise économique, l'emploi, la réduction des inégalités, le partage équitable des fruits budgétaires...texte imprimé
Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1991.texte imprimé
Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1992.texte imprimé
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Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1996.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Rassemble les rapports et avis du Conseil économique et social de l'année 1997.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Propose une synthèse des activités du Conseil économique et social au cours de l'année 2000.texte imprimé
Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES.texte imprimé
Population active : vieillissementtexte imprimé
Présente le développement de l'agriculture et sa place dans la société française.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Comment repenser les relations Nord-Sud en dressant les termes d'une politique de développement ambitieuse ? Bilan critique des aides au développement. Il faut mobiliser tous les acteurs et faire des pays pauvres de véritables partenaires. Conj[...]texte imprimé
Présente des cités scientifiques françaises appelées technopoles et analyse leurs résultats.texte imprimé
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Jacqueline Gastinne, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Claudette Brunet-Léchenault, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La décentralisation a mis en mouvement un processus qui a provoqué d'importantes transformations. Elle a créé des espaces de liberté, installé des contre-pouvoirs face au pouvoir central et libéré des énergies. Elle visait également à rapprocher[...]texte imprimé
Neuf ans après la loi du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, ce rapport dresse un bilan de la décentralisation et propose des solutions pour remédier aux dysfonctionnements qui persistent, n[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Alain Fouché, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Le bilan mitigé des délocalisations.texte imprimé
Comprend en annexe : Temps scolaire en France et à l'étranger; Les Institutions de tourisme social; Les Equipements de loisirs; Formation des animateurs; Un comité local d'aide aux projets.texte imprimé
Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi qu[...]texte imprimé
La filière bois est un élément important d'une politique d'aménagement du territoire et de l'environnement. L'auteur de ce rapport propose un plan incitatif de la forêt avec une meilleure coordination des recherches et un effort d'information de[...]texte imprimé
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Au sommaire : Les Evolutions à prendre en compte; Croissance urbaine et internationalité; Le Processus de développement des villes; Les Réseaux des villes; Les Politiques françaises d'aménagement du territoire et les villes; Observations et prop[...]texte imprimé
Bernard Cambournac, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991texte imprimé
Les ressources en eau sont caractérisées par deux éléments fondamentaux : leur interconnexion et leur variabilité dans l'espace et dans le temps. Aussi, toute politique de l'eau suppose-t-elle à la fois une vision globale de la ressource et une [...]texte imprimé
L'état de la recherche et ses rapports avec le tissu économique.texte imprimé
Les mutations financières, les modifications de comportement des principaux agents économiques, les nouveaux modes de financement de l'économie.texte imprimé
Réflexion générale et propositions en ce domaine.texte imprimé
Un examen de la situation et du rôle des professions paramédicales. Ceci dans le contexte des revendications lancées par les personnels infirmiers des établissements de soins au cours des années 1988-1989.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Marie Robert, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989texte imprimé
Jacques Barthélémy, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993La situation économique des entreprises individuelles en France et leur organisation juridique, sociale et financière.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Escande, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1991Rappel des principales théories de l'épargne, évolution de l'épargne et de l'investissement dans les pays de l'OCDE et en France.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claude Rosius, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986texte imprimé
Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
L'épidémiologie permet notamment de connaître la cinétique d'une maladie ou d'un état de santé, c'est-à-dire son origine et son évolution dans le temps et dans l'espace.texte imprimé
En quatre parties : Approche de la notion de qualité de vie; Approche historique de la qualité de vie urbaine; Les Types de réponses apportées aux dysfonctionnements urbains; Pour une meilleure qualité de vie urbaine.texte imprimé
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Désormais, en matière de protection de l'espace rural, les logiques économiques et écologiques ne s'opposent plus. Or la nouvelle politique agricole commune vise à limiter le volume des productions dans une Europe devenue largement excédentaire [...]texte imprimé
Les séances des 11 et 12 octobre 1988.texte imprimé
Marie-Thérèse Cheroutre, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Etat des lieux, réflexion sur la fonction et les cadres juridiques du bénévolat. Les mesures pour le développement du bénévolat associatif.texte imprimé
En plusieurs parties : les données du déséquilibre alimentaire mondial, l'équilibre alimentaire mondial, un enjeu géostratégique, l'Europe et l'équilibre alimentaire.texte imprimé
L'examen d'un sujet qui applique pour la première fois la procédure prévue aux articles 1 et 8 du décret n°90-82 du 22 janvier 1990.texte imprimé
Les résultats de l'enquête menée respectivement par le CREDOC et le CEBS permettent de mieux appréhender la diversité des parcours et des situations des personnes en grande pauvreté mettant à mal bien des clichés.texte imprimé
Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les[...]texte imprimé
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En quatre parties : Genèse et fondement de la loi du 1er juillet 1901; De l'usage de la loi du 1er juillet 1901; Associations et société; Rôle et place de la vie associative : enjeux et propositions.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Les jeunes adultes en difficulté échappent aux aides sociales traditionnelles. Ce rapport fait le point sur leurs situations actuelles et fait des propositions pour les sortir de situations parfois fragiles, en matière d'emploi, de formation pro[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 20 décembre 2000. Propose trois priorités : valoriser l'image des femmes au travail, inciter le secteur public et le secteur privé à entreprendre des actions positives pour[...]texte imprimé
La séance du 24 mai 1988 du CES.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Présente l'historique de la fonction publique territoriale et son rôle. Suggère quelques pistes pour que les fonctionnaires territoriaux restent en mesure d'offrir aux collectivités locales l'appui indispensable à l'accomplissement de leur mission.texte imprimé
Contient un glossaire des termes techniques et des sigles.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 octobre 2000.texte imprimé
Après avoir passé en revue les formes civiles légales du service national, les formes militaires à finalités civiles, l'objection de conscience, les formes civiles à l'étranger, le Conseil économique et social constate les développements et déri[...]texte imprimé
Traite des évolutions de la demande globale de transport avec les principaux axes de la politique communautaire des transports et les enjeux économiques et sociaux dans les secteurs liés au transport.texte imprimé
Face au harcèlement moral en milieu professionnel des mesures législatives semblent nécessaires pour le traiter préventivement.texte imprimé
Séances des 27 et 29 octobre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
En quatre chapitres : Définition et importance de l'image d'un pays à l'étranger; l'Image de la France à l'étranger; Des Acteurs multiples, des actions diversifiées mais une coordination déficiente; Propositions pour une politique globale de pro[...]texte imprimé
En quatre parties : La Banque de France aujourd'hui; Les Autres banques centrales; L'Indépendance de la banque centrale est à la fois une exigence du traité sur l'Union européenne et un élément favorable à la bonne gestion de la monnaie.texte imprimé
Séance du 23 juin 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
L'évolution et la situation actuelle du marché de l'épargne en France, le cadre législatif et réglementaire de l'épargne et les insuffisances de ce dispositif.texte imprimé
En 4 parties : La Production des données économiques et sociales : un système structuré et complexe; La Diffusion de l'information économique et sociale; Les Nouveaux problèmes de l'accès à l'information économique et sociale; Système éducatif e[...]texte imprimé
Séances des 26 et 27 mai 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Steib, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Rapport établi suite aux séances des 12 et 13 mai 1987.texte imprimé
Etat des investissements intellectuel ou immatériel : recherche-développement, formation, marketing et logiciel.texte imprimé
L'évolution des investissements immatériels dans la production laitière, l'industrie automobile, l'information et la communication, les conditions de la vie quotidienne.texte imprimé
Les mutations du monde rural, les services au public, les études sur les besoins des ruraux et les solutions actuelles et propositions.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claude Martinand, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Pour mieux maîtriser leurs réseaux urbains, les élus locaux ont besoin d'arbitrer à bon escient entre la régie et la gestion déléguée. Cela suppose qu'ils s'organisent afin d'échanger leurs expériences, ou des informations permettant de comparer[...]texte imprimé
Loïk Le Floch-Prigent, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Des exemples français et étrangers, les raisons et les problèmes de la modernisation.texte imprimé
En trois parties : L'Evolution des moyens de paiement scripturaux et des circuits d'échange au cours des dix dernières années; Les Problèmes posés par l'évolution des moyens de paiement : les intérêts en présence; Les Perspectives.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Daniel Lorthiois, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Propose des axes de réforme pour reconnaître le travail social à sa juste valeur, poursuivre sa modernisation et faire des bénéficiaires les acteurs de leur propre devenir.texte imprimé
Le statut juridique, les valeurs culturelles et les méthodes de travail de l'artisan en bâtiment ont été remis en cause, au cours des vingt dernières années, à la fois par l'évolution de la demande, les changements structurels affectant l'ensemb[...]texte imprimé
Etudie les nouveaux outils initiés par les développements de l'électronique liés à ceux de l'informatique dont peuvent disposer les distributeurs, ce qu'ils sont, les améliorations qu'ils sont susceptibles d'apporter, les contraintes qu'ils peuv[...]texte imprimé
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Constat, analyse, perspectives et propositions sur la chaîne professionnelle de fabrication du pain.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Maurice Bonnet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Etude de l'impact de l'augmentation dans la population totale de la proportion des personnes âgées sur le plan international et au niveau européen.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Andrieu, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987texte imprimé
La filière viande bovine se trouve à une période charnière. Ces propositions visent à fournir les conditions d'une relance maîtrisée de la production indispensable à la satisfaction des besoins du marché.texte imprimé
Un bilan sur l'évolution des exportations et des importations des produits agroalimentaires de la France.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Henri Théry, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986texte imprimé
Emile Arrighi de Casanova, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Examine, à la lumière de l'expérience des contrats de plan, les points suivants : la coordination des procédures entre les niveaux national et régional, la qualité des outils utilisés, l'intervention des acteurs économiques et sociaux régionaux.texte imprimé
Les résultats de l'évaluation procédée par le Conseil économique et social ont permis de conclure que la politique analysée sur la période 1982-1992 a créé environ 104.000 emplois et a favorisé le redressement de nombreuses zones classées comme [...]texte imprimé
Un rapport en 3 parties : histoire et évolution de la vie familiale et des politiques familiales, analyse de la politique familiale actuelle et évaluation, voies d'évolution souhaitables de cette politique.texte imprimé
En quatre parties : La Complexité du système portuaire français; Le Rôle économique majeur des ports; Le Cas particulier des ports des îles; Propositions, conclusion, les moyens de la renaissance des ports français.texte imprimé
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Les enjeux du tourisme français, les actions stratégiques pour développer l'industrie touristique.texte imprimé
Une invitation à faire un voyage dans un Japon volontaire qui oblige la France à s'interroger sur ses propres certitudes.texte imprimé
Jacques Lallement, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Au sommaire : Le Niveau de prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE; Modalités de taux d'assiette et de contrôle des charges des entreprises en France et en Europe : approche qualitative; Priorités pour l'harmonisation des charg[...]texte imprimé
Bernard Chevalier, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Les incidences sur l'emploi du cumul emploi-retraite et une réflexion globale du Conseil économique et social sur les conditions équitables de l'autorisation du cumul.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Delarue, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Rapport présenté le 13 janvier 1987.texte imprimé
Un bilan des politiques françaises et étrangères de prévention et de sanction de la toxicomanie.texte imprimé
Robert Lanusse-Crousse, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989L'état de ce secteur dans la production économique française.texte imprimé
Traite de l'exercice dans les Etats de l'Union européenne qui formellement adoptent l'idée d'une planification puis ceux qui la refusent.texte imprimé
Un bilan de la situation actuelle en ce domaine et des propositions pour son amélioration.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Simon, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Propositions susceptibles de valoriser les atouts de la place financière de Paris dans le nouveau contexte économique : entrée en vigueur de l'euro, développement des nouvelles technologies, etc.texte imprimé
Ces relations sont examinées à la fois selon les pays concernés, selon les domaines, et selon les acteurs publics et privés qui ne cessent de les actualiser. Sans négliger les rapports entre l'activité économique et la vie culturelle, ni le rôle[...]texte imprimé
Bertrand Renouvin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Des propositions sur le développement de l'Est européen, le renforcement de l'action économique extérieure de la France et sur le projet d'organisation visant à inscrire l'Europe tout entière dans une perspective de progrès et de paix.texte imprimé
Afin d'accroître l'influence de la France dans cette région, le Conseil a retenu trois grandes orientations : relancer le dialogue politique, adapter notre coopération au nouveau contexte, sensibiliser les acteurs économiques et sociaux aux nouv[...]texte imprimé
Le Conseil économique et social formule un certain nombre de propositions visant à accroître la coopération française, notamment dans les domaines stratégiques de la coopération administrative, juridique, culturelle et de la formation technique.texte imprimé
Traite des types de relations établies par les collectivités territoriales, le cadre législatif et réglementaire (coopération décentralisée, dispositions constitutionnelles, législatives, réglementaires) et du développement économique régional e[...]texte imprimé
Donne d'abord une vision globale de la Chine prenant en compte non seulement l'influence de l'histoire et de la culture, l'évolution politique, économique et sociale mais également sa place dans le cadre de l'intégration de l'Asie-Pacifique. Pu[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bernard Calvet, Secrétaire ; Hubert Bouchet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997texte imprimé
En France, un repas sur quatre est consommé hors du domicile. En Europe, le phénomène est identique et l'ouverture des frontières en 1993 va offrir aux entreprises françaises de nombreux débouchés. La France dispose de divers atouts, notamment u[...]texte imprimé
En trois parties : Origine et constat de la situation actuelle; Les Deux grandes conséquences sur l'aménagement du territoire; Propositions.texte imprimé
Le constat, l'évaluation des actions engagées et la mise en évidence des besoins, et propositions.texte imprimé
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La sécurité des produits en France et à l'étranger.texte imprimé
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En trois parties : Les Associations à but humanitaire : un développement spectaculaire; La Générosité en France; Tensions, enjeux et propositions.texte imprimé
Séances des 9 et 10 novembre 1987. L'économie des DOM demeure, selon ce rapport, "structurellement insuffisamment developpée".texte imprimé
Un dossier sur la situation actuelle des polyhandicapés et les carences observées lors de leur prise en charge.texte imprimé
En quatre parties : Le Suicide, faits et chiffres; Le Suicide, causes et motivations; La Prise en charge du suicide; La Prévention du suicide.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Gonnard, Secrétaire ; Frédérique Rastoll, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 octobre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean Billet, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Afin d'améliorer la procédure de contractualisation entre l'Etat et la région, le Conseil économique et social propose de renforcer les procédures d'évaluation et d'associer les autres collectivités territoriales ainsi que les conseils économiqu[...]texte imprimé
L'état des lieux, la légitimité et l'efficacité de la taxe d'habitation et des propositions.texte imprimé
En 3 parties : le cadre juridique international des relations collectives de travail, diversité des relations professionnelles collectives dans la CEE, réflexions sur les thèmes et les procédures du dialogue social européen.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Cormorèche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Séances des 13 et 14 octobre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
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Les séances des 26 et 27 avril 1988 du CES.texte imprimé
Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
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CENTRE DE DROIT ET D'ECONOMIE DU SPORT, Auteur ; Nelson Paillou, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Dalloz | Droit et économie du sport, ISSN 0764-1591 | 1986Une étude très poussée sur le rôle du sport dans l'économie et sa place dans le droit français.texte imprimé
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Séances des 25 et 26 novembre 1986 du Conseil économique et social.texte imprimé
Bertrand Renouvin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989texte imprimé
Hamlaoui Mekachera, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993texte imprimé
Histoire, mise en oeuvre et résultats des zones franches, zones libres et autres pôles de conversion.