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FRANCE, Auteur ; Dominique Forette, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Séance des 27 et 28 juin 2000, section du cadre de vie. Aujourd'hui, plus de six millions et demi d'enfants fréquentent les centres de vacances et de loisirs. Avec l'allongement de la durée de l'accueil et les compétences souhaitées par les jeun[...]
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En trois parties : Un nouvel espace de vie entre la sortie d'activité et l'entrée dans le grand âge; Actifs et solidaires; Un Modèle minoritaire, novateur et fragile.
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En 3 parties : Le Marché de l'assurance des risques des entreprises en France est déjà marqué par l'ouverture des frontières; La Couverture des risques d'entreprise représente pour les sociétés françaises d'assurance un marché relativement impor[...]
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Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.
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Présente les actions à engager afin de redonner une place valorisante à la pêche maritime au sein de l'économie nationale : maintenir populations et activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par u[...]
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FRANCE, Auteur ; Clovis Faki, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997
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En deux parties : La Région (cadre géographique de l'étude, production agroalimentaire, les échanges, les politiques agricoles); Etude particulière de chaque pays.
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FRANCE, Auteur ; Georgette Elgey, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Un ensemble de propositions pour aider à déterminer les conditions de recueil, de conservation, de communication et de valorisation des témoignages oraux réunis dans un but de documentation scientifique ou dans un souci patrimonial.
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L'aménagement du territoire envisagé sous l'angle communautaire et régional.
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Les mécanismes de l'intéressement, l'épargne salariale, les applications et enjeux de ce facteur de motivation des salariés.
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En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales.
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Les séances des 26 et 27 janvier 1988 du CES.
