Titre :
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Le Sénat et les sénatoreries de l'an VIII à 1814 : les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire
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Auteurs :
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Archives nationales, Auteur ;
Nadine Gastaldi, Secrétaire
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Paris : Archives nationales, 2002
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-86000-280-6
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Format :
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276 p.- 12 pl. / 26 x 17 cm
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Note générale :
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Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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940.2 (Europe : Epoque Moderne (1453-1815), Savoie : Epoque moderne (1453-1860))
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Mots-clés:
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Archives nationales
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série 02
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catalogues
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France
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archives
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constructions
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Résumé :
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Inventaire analytique des documents d'archives propres aux circonscriptions territoriales constituées par les sénatoreries sous le Consulat et le premier Empire (y compris dans les pays annexés) et catalogue des plans. Présente un bref historique sur les origines, le statut et les fonctions du corps sénatorial, donne des indications concernant la constitution et la gestion des fonds.
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