Titre :
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Le revirement de jurisprudence : étude de droit anglais et de droit belge
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Auteurs :
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Brigitte Rorive, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Bruxelles : Bruylant, 2003
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Collection :
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Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-8027-1719-5
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Format :
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XV-565 p. / 25 x 17 cm
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Note générale :
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Bibliogr. Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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348 (Lois, règlements, jurisprudence, codes juridiques (exemple : Dalloz))
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Mots-clés:
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droit
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jurisprudence
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Grande-Bretagne
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Belgique
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droit comparé
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Résumé :
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Analyse empirique et étude comparée du revirement de jurisprudence dans les droits belge et anglo-saxon. Met l'accent sur les particularités des pratiques mais souligne leur parenté sur le respect des décisions antérieures, le rôle de l'erreur de droit, la fonction liée à l'absence de paix juridique, la justification par le changement, le frein à l'évolution du droit par la jurisprudence.
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