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Auteur Michel Guibal |
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Jean-Marc Mousseron, Auteur ; Michel Guibal, Auteur ; Daniel Mainguy, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Traités pratiques | 2001Aborde pas à pas tous les aspects juridiques de cette période, que le contrat envisagé soit un contrat de droit privé ou de droit administratif.![]()
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L'ensemble des articles du Code des marchés publics avec annotations et commentaires, à jour au 1er novembre 1992.![]()
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Les textes officiels et les données juridiques pour la passation et l'exécution des marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.![]()
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Regroupe plus de trois cents mots-clés relatifs aux différents types de marchés, à la procédure de passation, au financement, aux garanties, au règlement des différends...