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Se donne pour objectif de souligner les principales évolutions subies par la norme d'emploi depuis quelques années, sans oublier de mettre l'accent sur les mutations en cours qui affectent tant le contenu et les modalités du travail que le cadre[...]
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Une vue globale, transversale et réaliste, de la création du droit qui oblige à ne pas se limiter au seul droit institutionnel et procédural et à confronter droit constitutionnel, droit administratif, histoire du droit, sociologie juridique, his[...]
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L'immatériel envahit tout. Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les "industries culturelles" et en particulier le [...]
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Une réflexion générale sur différents thèmes fondamentaux de la biologie humaine : l'embryon humain, l'expérimentation humaine, la procréation médicalement assistée, les empreintes génétiques, les prélèvements d'organes... Les auteurs proposent [...]
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Analyse en premier lieu les caractères du DIE (nature, objet, histoire, enjeux, sources, institutions) puis son contenu (principes, conventions relatives à l'air et aux climats, aux eaux marines et douces, aux sols et aux forêts, à la conservati[...]
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Étudie tout le processus de formation des contrats de la phase de négociation pré-contractuelle jusqu'à la signature et à l'éventuelle remise en cause ultérieure.
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Le système juridictionnel dualiste français pose aux juristes et aux étudiants des questions complexes, résultant notamment des contradictions entre juridictions suprêmes, susceptibles d'affaiblir l'Etat de droit. Un commentaire de ces grands ar[...]
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Alors que les groupes de sociétés constituent une réalité d'un poids économique incontestable, le droit français ne les aborde, paradoxalement, qu'à travers quelques règles éparses et parcellaires. Un droit des groupes est-il nécessaire et même [...]
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S'attache tout d'abord à rechercher les origines d'un concept dont la connaissance est indispensable pour en saisir la complexité et la portée, puis à montrer comment la subsidiarité a progressivement été introduite en droit communautaire européen.
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Aborde la discipline et les différentes approches des relations internationales, les facteurs et les règles de l'ordre juridique international, les différents types d'organisation internationale. Propose également une synthèse de l'évolution his[...]
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Récapitule l'essentiel des éléments concernant le renvoi préjudiciel : les juridictions compétentes, les conditions relatives au renvoi, la portée des arrêts de renvoi.
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Propose d'exposer les principes fondamentaux du service public en les situant systématiquement dans leur contexte théorique, historique et juridique. L'ouvrage construit une théorie générale du service public qui prend en compte le travail accom[...]
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Cet ouvrage n'apparaît pas comme un manuel de droit constitutionnel classique. Il a pour ambition d'observer et d'analyser le comportement de trois organes essentiels dans les institutions de la Ve République.
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Cet ouvrage ouvre des pistes : il invite au voyage juridique, à l'exploration des relations internationales liées à la découverte des territoires, des fleuves, de la mer et des airs. Par conséquent, il se préoccupe de transport et de commerce, d[...]
