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Auteur Sarah Jacquier |
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Sarah Jacquier, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Il est demandé au juge de donner une solution à toutes sortes de contentieux relatifs à l'exercice des droits d'auteur, moral ou patrimoniaux. Synthèse sur les pouvoirs du juge dans le domaine de la propriété intellectuelle et des contrats.