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Catherine Prieto, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, DÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Cet ouvrage tente de montrer dans quelle mesure les principes du droit européen des contrats et le droit francais des contrats s'opposent ou convergent.texte imprimé
Vincent Perruchot-Triboulet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Le régime général des obligations, en tant que corps de règles autonome qui prétend sanctionner les fautes et réparer les préjudices, cantonne la responsabilité civile dans un rôle secondaire. Celle-ci reste au service du régime général des obli[...]texte imprimé
Léonardo Pasquali, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Fait état de l'étendue du droit de circulation des déchets (convention de Bâle et règlement 259-93 CEE) et de ses limites (interdiction d'exporter des déchets vers les pays du tiers-monde). Constate la lacune du droit communautaire par rapport a[...]texte imprimé
Mathieu Devinat, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie du droit | 2005Il est à la fois exact et trop simpliste d'opposer les systèmes de common law et les systèmes de civil law. En dépit de profondes différences institutionnelles, traditionnelles et historiques, le pouvoir régulateur des juges et l'influence qu'il[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996Etudie la base de la réinsertion, la mise en oeuvre pénitentiaire de la réinsertion, la mise en oeuvre judiciaire de la réinsertion et son évaluation.texte imprimé
INSTITUT DE DROIT ET D'HISTOIRE CANONIQUES (2001), Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit et religions | 2000Les communications sont consacrées aux interférences religieuses dans les sociétés actuelles d'Europe vues et considérées par les grands monothéismes. En effet, on constate que le religieux resurgit partout, même en cas de séparation de l'État e[...]texte imprimé
Maxime Rosso, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2005Analyse la façon dont on a fait référence aux institutions de Sparte dans les conflits politiques, dynastiques et religieux lors de l'affirmation, puis de la contestation, de l'absolutisme. Etudie ensuite la référence à Sparte dans la France des[...]texte imprimé
Lydie Dauxerre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit social | 2005Instrument majeur de dialogue social, la représentativité syndicale appelle un examen attentif à la lumière de la tradition française mais aussi des conceptions en vigueur à Bruxelles ou pratiquées ailleurs. Dans cette thèse, qui a obtenu le pri[...]texte imprimé
Ahmed Slimani, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection d'histoire des idées politiques, ISSN 0757-8652 | 1999Retrace le parcours politique de Benjamin Constant : un républicain pragmatique (la genèse) puis un républicain de raison (idée de progrès) et enfin un républicain de conviction (idée de symbiose république-nation).texte imprimé
Jérôme Tremeau, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1997La réserve est d'abord une notion de droit comparé (le concept clef du système constitutionnelle des sources normatives pour l'ensemble de la doctrine allemande, italienne ou espagnole) puis, elle a été transposée au droit français, avec l'artic[...]texte imprimé
Christina Corgas-Bernard, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2006Cette thèse montre que le droit de résiliation du contrat à durée déterminée marque l'évolution du droit des contrats et a vocation à se généraliser, dans des conditions précises de mise en oeuvre. Sont envisagés le domaine de la résiliation du [...]texte imprimé
Marie Pei-Heng Chang, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2005Compare les systèmes français et chinois de droit commercial. Détermine dans quelles hypothèses, en présence d'un contrat présentant des liens avec la Chine et avec la France, chacun de ces deux ordres est applicable. Les deux premières parties [...]texte imprimé
Laure Marino, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1997Propose une conception processualiste globale puisqu'elle mêle procédure et droit civil. L'étude porte d'abord sur l'action en responsabilité. Puis, le droit à la réparation est analysé au travers des conditions et des effets de la responsabilit[...]texte imprimé
Laurent Gavarri, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Ouvre une collection de travaux sur les aspects juridiques du monde du sport. Prend la mesure des conditions, de la nature et des effets de la responsabilité des personnes morales s'occupant de sport, montre que leurs contrats d'assurance soulèv[...]texte imprimé
Jérôme Julien, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Aborde les sources de la responsabilité du fait d'autrui et les finalités de la responsabilité du fait d'autrui.