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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (545)
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Aurélie Boyer, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2006Cette étude porte sur la protection des salariés dans les entreprises en redressement ou en liquidation judiciaires. Spécialiste à la fois du droit des entreprises en difficulté et du droit du travail, A. Boyer tente de pointer les lourdeurs du [...]![]()
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Pierre Kayser, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1995Décrit la façon dont le droit peut protéger une vie privée de plus en plus menacée par le progrès des sciences et des techniques. L'explosion de l'informatique et de la télématique permet d'enregistrer un nombre illimité de données sur un nombre[...]![]()
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Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur ; Claude Gueydan, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1993Analyse, à partir d'une étude des diverses finalités de la publicité, les règles juridiques qui visent à encadrer le nouveau déferlement publicitaire. Actes des troisièmes rencontres organisées par l'Institut international du droit de l'audiovis[...]![]()
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Thomas Janville, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Analyse la substance et le processus de la détermination juridique d'une situation factuelle, autrement dit de la qualification juridique des faits. Distingue les fonctions de cette opération de l'opération en elle-même qui résulte de l'utilisat[...]![]()
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INSTITUT DE DROIT ET D'HISTOIRE RELIGIEUX (2003), Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit et religions | 2004Réunit des contributions sur les rapports du politique et du religieux en Europe et dans les pays méditerranéens comme le Maroc, l'Algérie ou encore la Turquie. Propose des réflexions sur les enjeux d'une politique européenne ouverte à la laïcité.![]()
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Jocelyne Leblois-Happe, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Etude comparative (France-Allemagne) du droit répressif concernant la petite délinquance. L'auteur distingue deux types de réponses. L'une consiste à adapter à ce type de criminalité les sanctions pénales classiques, et notamment l'emprisonnemen[...]![]()
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Arnaud Decroix, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Entre le milieu du XVIIIe siècle et la Révolution, il y eut en France de nombreuses publications et réflexions autour du régime des impôts et des règles relatives au fisc. Issu d'une thèse, cet ouvrage montre comment évoluèrent les débats, comme[...]![]()
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Paolo Zacchia, Auteur ; Laurence Laugier, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2006Texte et traduction du titre premier du Livre VI des $$Questionum medico-legalium$$, dont la publication s'échelonna de 1621 à 1650. Cette partie constitue l'un des textes fondateurs de la médecine légale et du droit médical. Le médecin légiste [...]![]()
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Laurent Tesoka, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2004Examine la nature des différentes collectivités territoriales en France avant de déterminer la qualification juridique des rapports entre les collectivités locales de catégories différentes. Analyse enfin les implications éventuelles de ces rapp[...]![]()
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François Gonzalvez, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996La sanction du mensonge par le droit pénal : le mensonge comme moyen de réaliser un profit matériel (modification des incriminations protectrices du droit de propriété et de la confiance publique) et le mensonge comme moyen de réaliser un profit[...]![]()
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Charles de Gaulle, Auteur ; FONDATION CHARLES DE GAULLE, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Éditeur scientifique ; FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1997Comment est-on passé de la IIIe République à la IVe, pendant la Seconde Guerre mondiale à l'immédiat après-guerre, quel a été le rôle de Charles de Gaulle dans l'élaboration de la nouvelle Constitution, quelle a été son influence : tels sont les[...]![]()
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Didier Poracchia, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 1998Traite d'abord de la reconnaissance juridique du montage (le concept de montage, le régime juridique du montage) puis de l'encadrement du montage par le droit (le contrôle de sa légalité et de sa finalité).![]()
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Antoine Leca, Metteur en scène, réalisateur ; Georges Léonetti, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2005Etudes sur les différents aspects du droit français de la recherche médicale et pharmaceutique (le nouveau cadre juridique de la recherche et la brevetabilité des inventions...) et sur les nouveaux domaines d'élection du droit de la recherche mé[...]![]()
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Christel Schwing, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille | 2004Cette étude vise à déterminer l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la Convention européenne des droits de l'homme à partir de connexions et disjonctions mises en exergue par la jurisprudence française et européenne. Elle montre l'infl[...]![]()
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Laure Merland, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Le droit doit souvent renoncer à son ambition de pérennité. Il peut être contraint d'organiser au mieux, tout au moins de ne pas compromettre l'avenir qui s'annonce. Il lui faut aussi expérimenter des mesures avant de les adopter définitivement.[...]