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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (545)
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UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique ; UNION DES PHOTOGRAPHES CRÉATEURS, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Annales de la Faculté de droit d'Avignon | 2004Pose le problème de la liberté de création photographique (droit à l'image) face au droit sur l'image des sujets et de leurs biens. Etudie : la pertinence des nouveaux droits sur l'image ou à la dignité ainsi que leur inflation, la valeur économ[...]![]()
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Dominique Turpin, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT FRANCAIS DE DROIT HUMANITAIRE ET DES DROITS DE L'HOMME, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1990L'Europe a du mal à élaborer une politique commune autre que répressive (Trévi, Schengen) à l'égard des ressortissants des Etats tiers. Immigrés et réfugiés devraient cependant bénéficier de tous les droits de l'homme, à défaut de ceux du citoyen.![]()
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Nathalie Glandier Lescure, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2006Définition de l'inceste qui s'appuie sur les articles du code civil interdisant le mariage entre parents dans le but d'empêcher que soient juridiquement consacrées des relations sexuelles destructrices pour la famille. Analyse ensuite le traitem[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection d'histoire des idées politiques, ISSN 0757-8652 | 1996En trois parties : Les temps modernes : l'Antiquité source d'inspiration politique (la quête des fondements du meilleur régime, les concepts politiques modernes); La Révolution française : l'apogée ou l'Antiquité ressuscitée; Le XXe siècle : le [...]![]()
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Nicolas Catelan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2004En publiant en 1764 $$Des délits et des peines$$, Cesare Beccaria (1738-1794) est entré dans l'Histoire. A travers les idées de justice et d'utilité, il a en fait construit un droit pénal traversant les époques et est considéré aujourd'hui comme[...]![]()
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Hélène Aubry, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Etudie les évolutions du droit français contemporain des contrats et les enjeux de l'initiative unificatrice des autorités communautaires. Le droit communautaire influence le droit national à l'occasion de la protection du consommateur et de cer[...]![]()
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Peng Chen, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2005Procède à l'analyse globale de l'information précontractuelle en droit français des assurances. Etudie l'obligation de déclaration du risque par le preneur d'assurance et l'obligation d'information et de conseil envers le preneur d'assurance par[...]![]()
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Cécile Brahic-Lambrey, Auteur ; UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2003Les dictionnaires juridiques définissent le terme par référence aux notions d'ordre, prescription, commandement, avant de s'attacher à la définition de différentes hypothèses particulières d'injonction.![]()
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UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Contributions et tables rondes à une rencontre sur les relations entre l'administration et les administrés en dix ans d'application de la loi du 8 février 1995 et sur l'injonction et les pouvoirs de référés du juge administratif.![]()
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Géraldine Morris-Becquet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2002Thèse de droit des affaires qui présente l'insolvabilité dans toutes ses composantes comme fait juridique, ainsi que les conséquences de l'insolvabilité sur le droit et la législation des affaires.![]()
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Sophie Lambert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Cette thèse montre à quel point, dans le droit en vigueur, la caractérisation de l'animus demandi trahit une frilosité des gratifiants, peu encouragés par le régime actuel des libéralités entre vifs, à afficher leur intention libérale. Cette thè[...]![]()
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Cyril Chabert, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001La notion d'intérêt de l'enfant serait polysémique, voire indéterminée. Cet ouvrage étudie la notion de l'intérêt de l'enfant dans les conflits de lois, puis l'enrichissement des conflits de lois par l'intérêt de l'enfant.![]()
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Marie-Antoinette Mondoloni, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Etudie l'activité préventive du juge des référés dans l'entreprise, par le recours aux procédures de droit commun en regard de la tendance jurisprudentielle d'un usage étendu des actions ordinaires. Effectue la même étude de cette activité par l[...]![]()
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Clara Tournier, Auteur ; UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 2003Démontre la légitimité de l'intime conviction du juge en présentant une définition précise de cette notion juridique et en analysant son régime d'application.