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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (545)
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Frédéric Lazaud, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Thèse de l'auteur qui s'efforce d'inventorier et d'analyser les manifestations du changement de comportement des autorités et juridictions françaises à l'égard des arrêts de violations rendus contre la France par la Cour européenne des droits de[...]![]()
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Christelle Chalas, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001L'exercice par le juge d'un pouvoir modérateur sur sa propre compétence internationale fait l'objet d'un vif débat. Qu'en est-il des différentes expressions du pouvoir discrétionnaire, quel régime pour le pouvoir modérateur... sont quelques-uns[...]![]()
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Benoît Savelli, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1995Etudie la réaction à l'illicéité de l'exercice d'une activité professionnelle et du traitement de l'activité professionnelle illicitement exercée.![]()
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Loïc Philip, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Éditeur scientifique ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE FINANCES PUBLIQUES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1996A pour objet l'étude de l'importance du pouvoir financier du Parlement, non seulement du point de vue juridique et constitutionnel, mais aussi dans la pratique parlementaire et de s'interroger sur les perspectives d'évolution.![]()
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Florence Maury, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Offre une vision actualisée, précise et lucide des enjeux fondamentaux et des modalités techniques qui caractérisent aujourd'hui l'exercice sous la forme d'une société d'une profession libérale réglementée. Analyse la transformation du droit des[...]![]()
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Thibaut Lefebvre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Le rôle de l'expertise en droit des sociétés est d'une importance fondamentale car elle aboutit à une information indépendante et éclairée sur certaines opérations sociétaires déterminées. Mais, la transparence dans la procédure d'expertise peut[...]![]()
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RENCONTRE MEDICO-JURIDIQUE SUR LE SIDA ET LES INFECTIONS A VIRUS HIV (1991), Auteur ; Jacques de Lanversin, Metteur en scène, réalisateur ; André-Pierre Blanc, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1992![]()
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Frédéric Laurie, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Présente le phénomène de la répression disciplinaire dans la fonction publique sous l'angle inédit de la faute disciplinaire.![]()
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Guy-Auguste Likillimba, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Etudie la fidélité qui gouverne la théorie générale du contrat en droit privé. Appréhende la nature et le régime juridiques de ses variantes : fidélité objective avec respect des engagements en termes de prestations promises, fidélité subjectiv[...]![]()
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UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2006Contributions sur la nouvelle législation française du droit de la famille et sur l'impact de l'ordonnance et de la loi du 4 juillet 2005 sur la procédure de contestation de filiation, le droit et la pratique notariale en matière de filiation et[...]![]()
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Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1993Le succès des opérations financières les plus sophistiquées est conditionné par le montage juridique qui encadre leur élaboration. Or le droit des obligations fait preuve de facultés d'adaptation insoupçonnées. D'où l'intérêt de faire le point d[...]![]()
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Ludovic Julié, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit culture | 2005Cette étude de droit fiscal met en lumière les rapports difficiles qui existent entre fiscalité et culture. L'auteur distingue une fiscalité de l'investissement culturel et une fiscalité des activités culturelles. Il examine les formes que peuve[...]![]()
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Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Science et droit administratifs | 1987Les fondations se trouvent aujourd'hui au coeur de l'actualité, au confluent de deux grands courants qui animent la société contemporaine : le développement des activités philanthropiques privées ou publiques et le renouveau des valeurs libérales.![]()
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Anne-Sophie Dupré-Dallemagne, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Résultats d'une recherche universitaire sur la notion d'obligation. L'auteure montre dans quelles circonstances, selon le droit des affaires, l'obligation en tant que force contraignante peut être atténuée ou renforcée.![]()
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Frédéric Rideau, Auteur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2004Etude historique comparative de la propriété littéraire en France et en Angleterre. Traite des privilèges d'édition des libraires-imprimeurs, de la prise en compte de l'auteur dès le XVIe siècle et de l'émergence de l'auteur propriétaire jusqu'a[...]