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Détail de l'éditeur
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille 1998Etudie la mise en place des garanties dans l'entreprise (les garanties souscrites et les personnes bénéficiaires, les différents instruments juridiques permettant la mise en place des garanties) et les règles communes et impératives applicables [...]![]()
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Hélène Narayan-Fourment, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003S'interresse aux approches théoriques du droit concernant les modalités de détermination du prix dans les transaction commerciales en comparant les objectifs du droit de la concurrence et du droit des contrats.![]()
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Guillaume Blanc-Jouvan, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Propose une étude sur les effets du nouveau contrat relatif au droit de la propriété littéraire et artistique.![]()
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Gilles Wolkowitsch, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités territoriales | 1986Etude théorique et pratique des questions liées à l'acquisition, la gestion et le contrôle des oeuvres et des collections présentées au public dans les dépôts d'archives, les bibliothèques, les musées et les édifices affectés au culte.![]()
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Franck Violet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Montre la présence de la norme technique dans des situations extrêmement variées, où le droit des affaires se mêle au droit public et le droit interne au droit communautaire et international.![]()
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Stéphane Pessina Dassonville, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2006La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellect[...]![]()
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Collectivités locales 1998Le financement des fouilles archéologiques en France; la participation des communes au financement des collèges; l'équilibre financier dans les conventions de délégation des services publics locaux; le financement de la coopération intercommunal[...]![]()
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Micheline Decker, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Etude comparative sur le droit au respect de la vie privé, soumise d'un côté à l'avidité d'une certaine presse, et sujette de l'autre à un marchandage lucratif. Le droit français s'est appuyé sur l'article 1382 du code civil avant de devenir un [...]![]()
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Christine Carlac, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille | 1993Aborde, dans un premier temps, le problème de la responsabilité civile des commissaires aux comptes dans l'exercice de leurs missions, puis, dans une seconde partie, les assurances garantissant leur responsabilité.![]()
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Julien Raynaud, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Pose la question de la limitation des libertés et des droits fondamentaux d'un individu par un acte juridique en France. Vérifie pour cela si l'entorse infligée au droit fondamental trouve un motif respectable.![]()
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Julia Pouyanne, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Détermine les spécificités de l'auteur moral d'une infraction afin de connaître le ou les responsables véritables d'un délit.![]()
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Hoon Jeon, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2005Présente la structure territoriale de la Corée, puis la reconnaissance de la notion de décentralisation dans l'autonomie locale de la Corée, et enfin le contrôle des actes des collectivités territoriales en Corée.![]()
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Agnès Bigot, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003S'intéresse à la détermination de l'autorité parentale dans la famille désunie en droit international privé (rapport avec les lois nationales, divorce) ainsi qu'à son respect en France. Aborde la question des enlèvements d'enfants en examinant l[...]![]()
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Centre de droit social 1999Les mécanismes créateurs de l'avantage acquis : la formation (ordre public social, incidence du principe de faveur), la consolidation de l'avantage acquis (obstacles à la renonciation, respect). Les mécanismes conservateurs de l'avantage acquis [...]![]()
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Marie-Laure Mathieu-Izorche, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 1996Traite de l'affirmation de la valeur juridique et du régime juridique de l'engagement unilatéral.![]()
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Virginie Renaux-Personnic, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit social | 1998Etudie l'adaptation de la profession d'avocat au salariat (évolution des conceptions, l'accueil réservé du salariat par la profession d'avocat) puis l'adaptation du salariat à la profession d'avocat (une indépendance accrue pour le salarié, la q[...]![]()
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Ugo Bellagamba, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Version modifiée d'une thèse de doctorat soutenue devant la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille en juillet 2001. Cette étude entend analyser et croiser les dimensions judiciaire et politique de la profession d'avocat à Marse[...]![]()
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Monique Girardin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1994Dans la continuité de l'$$Annuaire des pays de l'océan Indien$$, cette bibliographie est classée selon dix sections thématiques : Références, Généralités, Milieu naturel, Société, Aménagement de l'espace, Economie, Institutions, Relations extéri[...]![]()
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ASSOCIATION FRANCAISE DE DROIT PENAL (2005), Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Le Point sur | 1989Les infractions que l'on peut retenir dans le cadre de l'activité d'une entreprise se situent souvent au point de rencontre entre le droit pénal naturel et le droit pénal administratif. La part entre la sanction de la malhonnêteté et celle de la[...]![]()
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Pierre Bonin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2005Issue d'une thèse d'histoire du droit, cette étude sur la bourgeoisie urbaine sous l'Ancien Régime est centrée sur les villes d'Albi, Montpellier, Narbonne et Toulouse. L'auteur définit l'habitanage, statut qui traduit en termes juridiques le fa[...]![]()
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Frédéric Garron, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2000Etudie d'abord la situation juridique de la caducité du contrat (fondement, situations) puis la technique juridique (constation judiciaire, conséquences juridiques).![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Au sommaire notamment : A propos du Code noir (1685) (A. Castaldo) ; Grandeur et décadence des cours de justice françaises d'Amérique (D. A. Mignot) ; Les premiers contrats de mariage à l'île Bourbon (1704-1736) ; La condition juridique de la fe[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Au sommaire notamment : La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France (M. Morin) ; Courts, crimes, criminals, victims and punishments : Louisbourg, 1713-1758 (A.J.B. Johnston) ; La condit[...]![]()
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Jean-François Abeille, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Contributions sur la responsabilité médicale, la dualité des juridictions en matière de risque médical, l'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale, l'assurabilité du risque de responsabilité professionnelle des médecin[...]![]()
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Olivier Tholozan, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Analyse l'évolution du statut juridique du corps humain dans diverses branches du droit (droit civil, droit sportif, droit de la santé). Montre notamment que le refus de faire du corps humain une simple chose juridique est une solution récente e[...]![]()
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Antoine Leca, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-François Abeille, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Contributions de spécialistes du droit et de l'assurance à une journée d'études organisée en 2005, sur l'indemnisation des accidents médicaux en France et en particulier la couverture financière du risque médical.![]()
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Diane Delcourt, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Analyse exhaustive qui met en lumière les enjeux complexes du développement et de la commercialisation des médicaments orphelins et des services qui y sont associés. Les politiques publiques communautaires et nationales ont dû s'adapter pour con[...]![]()
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Antoine Leca, Auteur ; Thibault Gonggryp, Auteur ; Louis Saint-Pierre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Les auteurs font le point sur l'état actuel du droit de la maladie mentale et s'interrogent sur sa situation à l'égard de ce que l'on peut nommer le droit commun médical.![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Cette nouvelle revue annuelle veut être un vecteur de la confrontation d'idées et de remise en cause permanente de la part de leurs auteurs afin de permettre au droit du sport de progresser. Ce numéro traite du cadre normatif du sport à travers [...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Au sommaire notamment : Collectivités territoriales et équipements sportifs : quels nouveaux modes de gestion et de financement ? (J.-C. Lapouble) ; Révocation fautive de l'agent par son joueur (J.-M. Marmayou) ; Marques : quand Nike ne reconnaî[...]![]()
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Au sommaire notamment : La conciliation entre pratique sportive et tranquillité publique (F. Colin) ; Le statut d'impatrié fiscal pour les sportifs professionnels étrangers exerçant en France : oasis ou mirage fiscal ? (J. Saurel) ; Coup de siff[...]![]()
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Au sommaire notamment : Un avocat peut-il être agent sportif ? (J.-M. Marmayou) ; Indemnités de transfert de joueurs professionnels et TVA (J. Saurel) ; Aspects juridiques de la gouvernance des entreprises sportives (D. Poracchia) ; Les modifica[...]![]()
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Travaux de l'Association française des constitutionnalistes 1989Ce souci d'assurer l'encadrement juridique de la vie politique s'est manifesté récemment en France par une nouvelle législation. Une première réflexion sur ce thème.![]()
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Guy Drouot, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1995Les campagnes électorales sont, de nos jours, indissociables des médias audiovisuels. Fait le point sur les régimes juridiques en vigueur et les pratiques en usage, en France, ainsi que dans quelques pays étrangers.![]()
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Damien Grimaud, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001L'auteur démontre qu'il existe un dogme de l'accessoire et que la jurisprudence confère une portée à la distinction des garanties personnelles.![]()
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Jean-Marie Pontier, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2000Réflexions sur les instruments inventés par l'administration pour guider son action et ses rapports avec les collectivités locales. Parmi les thèmes abordés : la carte scolaire ; les plans d'élimination des déchets ; l'eau, source de solides int[...]![]()
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Frédéric Sauvageot, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2004Développe une recherche approfondie sur la notion de catégorie et d'unité de collectivités territoriales ainsi que sur celle d'unité statutaire. Constate que la constitution ne garantie que l'existence d'exemplaires des trois catégories de droit[...]![]()
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Arnaud Cermolacce, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Thèse selon laquelle la cause peut et doit irriguer l'exécution du contrat pour assurer tout à la fois la nécessaire permanence des volontés initiales et l'opportune flexibilité de la relation contractuelle.![]()
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Grégoire Plaisant, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1999Traite d'abord de la connaissance de l'engagement de la caution (par le formalisme, par l'information) puis de l'étendue de l'engagement de la caution (en durée et en montant).![]()
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UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 2 (1986), Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1987Ces centres permettent l'amélioration de la gestion de la petite entreprise.![]()
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CENTRE LYONNAIS D'HISTOIRE DU DROIT ET DE LA PENSÉE POLITIQUE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection d'histoire des idées politiques, ISSN 0757-8652 | 1999Etudie successivement les fondements antiques du césarisme, les aspects politiques et institutionnels du césarisme moderne et sa place dans la bataille des idées politiques à l'époque contemporaine.![]()
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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X 1997Traite des sources juridiques de la cessation des relations, puis des effets juridiques de la cessation des relations.![]()
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Dorian Kelberg, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1997Thèse en droit sur les relations entre la chanson considérée d'une part comme activité sociale à objet culturel contrôlée et régulée par les pouvoirs publics, d'autre part comme activité artistique, produit des industries culturelles, soutenue e[...]![]()
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Patrick Doan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de recherches Europe-Asie | 2000Présentation générale de la Chine en trois parties d'inégale importance : bref aperçu du cadre géographique ; long développement sur l'histoire, de l'Antiquité à la fin du XXe siècle ; enfin (les deux tiers du livre), des dossiers particuliers a[...]![]()
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Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur ; Claude Gueydan, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1992Analyse, à partir d'une étude du marché du cinéma, les règles juridiques qui visent à réguler la confrontation entre le cinéma et la télévision.![]()
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Harith al- Dabbagh, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2004Réalise une étude comparative du rôle de la clause de propriété dans les contrats de vente de biens mobiliers en droit irakien et français. Analyse cette clause comme un élément perturbateur de l'opération de vente puis cherche comment assurer u[...]