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Dominique-Aimé Mignot, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit et religions | 2005Sans visée exégétique, cet ouvrage étudie le message principal du livre de l'Apocalypse en le restituant dans le contexte politique, civilisationnel, culturel et religieux de sa rédaction, à la fin du 1er siècle apr. J.-C. Il montre comment ce t[...]texte imprimé
ASSOCIATION INTERNATIONALE DE MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE (2003), Auteur ; Alessandro Pizzorusso, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Reprend des interventions autour de 4 thèmes : les particularités des systèmes des sources du droit des pays de $$Common Law$$, la coordination des sources du droit, le renvoi de sources étatiques aux sources non étatiques, et enfin système des [...]texte imprimé
Véronique Mikalef-Toudic, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Thèse sur les actions dans lesquelles s'engage le ministère public ou parquet quand il est partie principale dans des affaires relevant du droit civil, s'appuyant sur les articles 421, 422 et 423 du nouveau code de procédure civile.texte imprimé
Marjolaine Ferrer, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut des assurances | 2002Traite du principe de la mise en cause obligatoire de l'assuré, des exceptions, de la recevabilité de l'obligation prétorienne, des critiques et de l'abandon. Aborde la règle traditionnelle et la règle nouvelle.texte imprimé
Aurélie Du Crest, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002L'organisation patriarcale de la famille sert de moule à la formation et à l'épanouissement idéologique et institutionnel de l'absolutisme monarchique. Cette justification familiale de l'absolutisme est entretenue par la royauté elle-même qui pr[...]texte imprimé
Ahmed Slimani, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004L'idée nationale contemporaine a fait l'objet de travaux abondants mais il n'en est pas de même concernant le XVIIIe siècle. Cette étude historique, politique, juridique et institutionnelle tente de cerner le concept de nation depuis sa genèse.texte imprimé
Fabien Lafay, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006L'objectif de l'étude est d'une part d'analyser la place du pouvoir du juge en droit français, en droit civil et en droit pénal et d'autre part de réfléchir à ses origines, à son usage et ses finalités. L'auteur démontre l'évidence de la modulat[...]texte imprimé
Karen Fiorentino, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003La théorie d'une résistance au pouvoir établi naît au 16e siècle d'un refus des persécutions religieuses. Ce qui aurait pu passer pour une hérésie se révèle être une nouvelle mentalité religieuse : la Réforme. Les lollards d'Angleterre représent[...]texte imprimé
Frédéric Berenger, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2003Etudie la motivation des décisions de justice en montrant que sa fonction ne se réduit pas à rendre les décisions de justice intelligibles auprès des parties concernées, mais qu'elle est aussi et surtout un outil de recherche du savoir juridique[...]texte imprimé
Laetitia Grammatico, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Traite des rapports d'autonomie et d'interdépendance de la règlementation énergétique avec le droit de l'environnement.texte imprimé
ASSOCIATION FRANÇAISE DES HISTORIENS DES IDÉES POLITIQUES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection d'histoire des idées politiques, ISSN 0757-8652 | 1995En trois parties : Sources et consécration de deux concepts de la modernité; Le débat nation et république en France; Les expériences étrangères.texte imprimé
David Pelletier, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2003Mémoire de DEA qui s'interroge sur la notion de nature juridique en cherchant les origines de cette référence dans le droit et en se posant la question de son utilité et du rôle de la volonté dans sa détermination.texte imprimé
Alexandra Mendoza, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Etudie l'aspect juriridique des noms de l'entreprise par une approche globale : existe-t-il une hiérarchie des noms ? Le nom est-il un bien au sens juridique ? Quelle est la nature du droit sur le nom ? Quelle protection accorder au nom ? Montre[...]texte imprimé
Emmanuel Tawil, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit et religions | 2005Etudie dans le cadre laïc français les rapports entre le droit public français et les normes internes des religions et leurs champs d'action respectifs.texte imprimé
Gérald Glaise, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 1999Etudie d'abord le rôle des collectivités locales dans la transformation de la notion d'assurance puis l'équilibre recherché par les collectivités locales entre l'acceptation et la mise en cause de la notion d'assurance.texte imprimé
Franck Abikhzer, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Apparue de façon négative par le biais de concepts tels que les crimes contre l'humanité ou de façon positive avec le patrimoine commun de l'humanité, la notion d'humanité renvoie à la question de la personnalité juridique de cette entité. Par l[...]texte imprimé
Julien Scapel, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2002Elabore un véritable traité des règles qui sont applicables à l'obligation réelle, indiquant où et comment elles jouent. Propose un classement inédit entre deux espèces d'obligations réelles. L'obligation réelle permet de pallier les insuffisanc[...]texte imprimé
Aude Bertrand-Mirkovic, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Eclaire le débat sur la nature juridique des êtres humains avant leur naissance en analysant la notion d'existence humaine et de personne humaine dans le droit positif puis en examinant le rapport entre personne humaine et personne juridique.texte imprimé
Marielle de Béchillon, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 1998La thèse s'articule autour de deux propositions : les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de source formelle de droit; les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de norme juridique.texte imprimé
Michel Reydellet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités territoriales | 1985Un guide pratique de la loi de régionalisation (textes des 2 mars et 22 juillet 1982 et annexes). Une redistribution des compétences qui ne signifie pas pour autant la fin de toutes les tutelles administratives.texte imprimé
Edouard Nguyen Van Buu, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1993De 1988 à 1992, la République socialiste du Viêt-nam a réalisé une oeuvre législative considérable de révision et de promulgation de nouveaux textes. Cette traduction en français est destinée à favoriser les relations commerciales et économiques[...]texte imprimé
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Centre de droit social 1998Le contrôle de l'activité individuelle du salarié et l'atteinte à la vie privée; la recherche d'informations sur la personne du salarié et l'atteinte à la vie privée.texte imprimé
Clotilde Brunetti-Pons, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Etudie l'obligation de conservation, propre aux rapports de détention provisoire. Examine les différentes hypothèses selon que l'obligation est l'objet principal de la convention (dépôt), qu'elle est accessoire d'une obligation de restitution (g[...]texte imprimé
Cyril Bloch, Auteur ; UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2002Description d'un ordonnancement juridique gravement perturbé par l'irruption artificielle de l'obligation de sécurité dans le contrat de transport. En l'absence de critère précis, toute tentative de limitation s'est révélée vaine et l'obligation[...]texte imprimé
Patrice Fil, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996Etudie l'obligation légale d'information (contenu, exécution) et l'obligation jurisprudentielle de conseil (objet, exécution).