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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (545)
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Jacques Colom, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1994A partir de l'exemple de l'île Maurice, l'auteur a dégagé les grandes lignes d'un nouveau modèle de justice constitutionnelle qui n'est rattachable véritablement ni au modèle américain, ni au modèle européen.![]()
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Charles Eisenmann, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1986La République d'Autriche créa en 1920, la première au monde, un tribunal spécialement chargé de rendre la justice constitutionnelle. La thèse de C. Eisenmann était consacrée à l'étude de cette institution, de son organisation et de son fonctionn[...]![]()
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Jean Cédras, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Un panorama du fonctionnement de la justice pénale à travers les acteurs et le fonctionnement des diverses juridictions, tant sur le plan local que sur le plan fédéral. Les juridictions autres que la Cour suprême des Etats-Unis, les sources de l[...]![]()
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Jean Cédras, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Le Point sur | 1990Un panorama des acteurs, des juridictions et du fonctionnement de la justice pénale américaine, tant sur le plan local que sur le plan fédéral.![]()
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Laurence Desfonds, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Issue d'une thèse, cette étude montre que le langage est un instrument de conceptualisation du contentieux provisoire des décisions administratives aussi bien en ce qui concerne l'institution que l'office du juge. Elle met en lumière la nouvelle[...]![]()
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Anne-Marie Le Pourhiet, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE RENNES 1, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 2004Textes issus d'un colloque tenu à Rennes en décembre 2000. Quatre parties : La constitutionnalisation de la langue française ; Unilinguisme ou multilinguisme officiel en droit comparé (exemples du Canada, de la Suisse, de l'Espagne notamment) ; [...]![]()
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Charles-Albert Morand, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1999En cinq parties : les prolégomènes (éléments de légistique formelle et matérielle; la méthode législative en Italie); la légistique matérielle (penser la loi...); la légistique formelle (la communication législative, la méthode législative et di[...]![]()
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Pierre Langeron, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Science et droit administratifs | 1986L'auteur examine comment le principe de laïcité se dégage en même temps que l'Etat s'affirme. Il étudie la façon dont l'Etat garantit la liberté de conscience de ses agents et comment il la limite.![]()
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Mohamed Mahouachi, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2002Etudie la notion de liberté contractuelle appliquée aux collectivités territoriales. La problématique porte à la fois sur la faculté pour les collectivités territoriales de prétendre au bénéfice d'une véritable liberté contractuelle et sur l'éte[...]![]()
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Des communications sur liberté de la presse et intérêts privés : injure et diffamation, protection pénale de la vie privée, présomption d'innocence; sur liberté de la presse et intérêts publics : diffamations et injures spéciales, outrage aux bo[...]![]()
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Emmanuel Molina, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2001Analyse l'accroissement du formalisme qui limite la liberté de la preuve ainsi que l'infléchissement de la sanction des limitations à cette liberté.![]()
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Laura Weiller, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Mesure l'exacte liberté du contractant dans l'expression de ses prétentions, puis envisage les contraintes susceptibles de limiter sensiblement sa stratégie procédurale en cours et au terme du procès. La matière contractuelle est donc ici confro[...]![]()
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Jean-Paul Clément, Éditeur scientifique ; Lucien Jaume, Éditeur scientifique ; Michel Verpeaux, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Éditeur scientifique ; MAISON DE CHATEAUBRIAND, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1997Etudie les rapports qui se sont tissés au XIXe siècle, en France, entre le courant libéral, la philosophie de la liberté et les textes ou la pratique constitutionnelle. Les deux grandes figures de Châteaubriand et de Jules Ferry balisent une pér[...]![]()
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Fabien Collado, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Traite du thème de la liquidation selon une logique institutionnelle avec les incidences de la survie de la personnalité morale, le déroulement et le dénouement de la liquidation, les conséquences de la transmission universelle mais aussi selon [...]![]()
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UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 1999Une première partie est consacrée au renouvellement de la finalité naturelle de la location : la souplesse du contrat au service de l'utilisation du bien. Une deuxième partie porte sur le développement d'une finalité originale de la location : l[...]![]()
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Sophie Lambert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000Présente et décrit les larges conditions d'application de la responsabilité issue de la loi du 19 mai 1998, le produit défectueux causant un dommage et les personnes concernées par la nouvelle responsabilité. Montre les limitations à l'applicati[...]![]()
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Gérard Blanc, Metteur en scène, réalisateur ; Christian Lestournelle, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE MARSEILLE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Contributions et textes des tables rondes d'un colloque présentant les nouveaux dispositifs en faveur des entreprises en difficulté prévus par la loi n°2005-845. Présente les effets de l'ouverture de ce texte au secteur libéral, les procédures d[...]![]()
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Florent Blanco, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Présente le statut, le mode de fonctionnement et les missions de ces instances régionales chargées en France de la réparation non-juridictionnelle des dommages subis à l'hôpital par la médiation et le règlement à l'amiable des litiges entre le p[...]![]()
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Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2001La loi d'orientation pour l'outre-mer apporte-t-elle une réponse satisfaisante à la situation aujourd'hui de l'outre-mer départemental et de Saint-Pierre-et-Miquelon ? Les textes ici rassemblés examinent si cette loi va changer durablement les l[...]![]()
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Laurent Reverso, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Version modifiée d'une thèse soutenue à la faculté de droit d'Aix-Marseille. Les voyageurs, les hommes de lettres européens, sont à l'origine d'échanges intellectuels. La presse fut le vecteur de l'influence française. La réception des idées ent[...]![]()
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Christiane Derobert-Ratel, Auteur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2003Montre à la fois que les magistrats d'Aix-en-Provence formaient une caste rigide et qu'ils constituaient une élite locale dans la région aixoise au cours du XIXe siècle. Présente également leur forte implication dans la vie locale et nationale, [...]![]()
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Pierre Loiseau, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de droit de la santé, ISSN 1630-0076 | 2005Dans cette étude de droit médical comparé, P. Loiseau se demande si la transplantation du système américain de gestion des dépenses de santé dans le système français peut réussir. Il s'attache à décrire les comportements des médecins face à ces [...]![]()
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Guithem Gil, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003S'intéresse aux fondements et aux situations (vacance de pouvoir et defiance) qui permettent à la justice de recourir à un mandataire chargé de gérer un patrimoine pendant un certain laps de temps.![]()
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Frédéric Baron, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 1998La formation d'un droit social communautaire, condition de la réalisation du marché intérieur; la réalisation du marché intérieur, source d'une contestation du droit social relevant des Etats membres.![]()
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Jacques Mestre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006L'auteur, professeur de droit, observe certaines questions contemporaines touchant aux choses de la vie et à l'avenir de l'humanité. Il préconise ainsi de faire confiance aux jeunes, être attentif au plus petit, donner et recevoir, formule des p[...]