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Jean-François Abeille, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Contributions sur la responsabilité médicale, la dualité des juridictions en matière de risque médical, l'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale, l'assurabilité du risque de responsabilité professionnelle des médecin[...]texte imprimé
Olivier Tholozan, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Analyse l'évolution du statut juridique du corps humain dans diverses branches du droit (droit civil, droit sportif, droit de la santé). Montre notamment que le refus de faire du corps humain une simple chose juridique est une solution récente e[...]texte imprimé
Antoine Leca, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-François Abeille, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Contributions de spécialistes du droit et de l'assurance à une journée d'études organisée en 2005, sur l'indemnisation des accidents médicaux en France et en particulier la couverture financière du risque médical.texte imprimé
Diane Delcourt, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Analyse exhaustive qui met en lumière les enjeux complexes du développement et de la commercialisation des médicaments orphelins et des services qui y sont associés. Les politiques publiques communautaires et nationales ont dû s'adapter pour con[...]texte imprimé
Antoine Leca, Auteur ; Thibault Gonggryp, Auteur ; Louis Saint-Pierre, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Les auteurs font le point sur l'état actuel du droit de la maladie mentale et s'interrogent sur sa situation à l'égard de ce que l'on peut nommer le droit commun médical.texte imprimé
UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Cette nouvelle revue annuelle veut être un vecteur de la confrontation d'idées et de remise en cause permanente de la part de leurs auteurs afin de permettre au droit du sport de progresser. Ce numéro traite du cadre normatif du sport à travers [...]texte imprimé
UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Au sommaire notamment : Collectivités territoriales et équipements sportifs : quels nouveaux modes de gestion et de financement ? (J.-C. Lapouble) ; Révocation fautive de l'agent par son joueur (J.-M. Marmayou) ; Marques : quand Nike ne reconnaî[...]texte imprimé
Au sommaire notamment : La conciliation entre pratique sportive et tranquillité publique (F. Colin) ; Le statut d'impatrié fiscal pour les sportifs professionnels étrangers exerçant en France : oasis ou mirage fiscal ? (J. Saurel) ; Coup de siff[...]texte imprimé
Au sommaire notamment : Un avocat peut-il être agent sportif ? (J.-M. Marmayou) ; Indemnités de transfert de joueurs professionnels et TVA (J. Saurel) ; Aspects juridiques de la gouvernance des entreprises sportives (D. Poracchia) ; Les modifica[...]texte imprimé
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Travaux de l'Association française des constitutionnalistes 1989Ce souci d'assurer l'encadrement juridique de la vie politique s'est manifesté récemment en France par une nouvelle législation. Une première réflexion sur ce thème.texte imprimé
Guy Drouot, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1995Les campagnes électorales sont, de nos jours, indissociables des médias audiovisuels. Fait le point sur les régimes juridiques en vigueur et les pratiques en usage, en France, ainsi que dans quelques pays étrangers.texte imprimé
Damien Grimaud, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001L'auteur démontre qu'il existe un dogme de l'accessoire et que la jurisprudence confère une portée à la distinction des garanties personnelles.texte imprimé
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Jean-Marie Pontier, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2000Réflexions sur les instruments inventés par l'administration pour guider son action et ses rapports avec les collectivités locales. Parmi les thèmes abordés : la carte scolaire ; les plans d'élimination des déchets ; l'eau, source de solides int[...]texte imprimé
Frédéric Sauvageot, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collectivités locales | 2004Développe une recherche approfondie sur la notion de catégorie et d'unité de collectivités territoriales ainsi que sur celle d'unité statutaire. Constate que la constitution ne garantie que l'existence d'exemplaires des trois catégories de droit[...]