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Bilan des comptes communaux 1999, établi à partir de l'exploitation des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer, tenus par les comptables du Trésor.
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Région par région, voici les données économiques des budgets des communes.
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Bilan des comptes communaux 2000.
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Après une année 2000 en rupture avec les tendances dégagées au cours des dernières années, les communes retrouvent une capacité de financement en 2001 et réduisent leur dette à moyen et long terme de 255 millions d'euros.
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Présente les comptes 2003 des communes réalisés à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor.
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Bilan des comptes départementaux 1999, établi à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion des départements de métropole et d'outre-mer, tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor.
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Bilan des comptes départementaux 2000 qui retrace et analyse la situation financière des départements à l'issue de l'année 2000. Les budgets de fonctionnement des départements ont été influencés par la création de la couverture maladie universel[...]
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A pour but de retracer et d'analyser la situation financière des départements de métropole et d'outre-mer à l'issue de l'année 2001. L'analyse est effectuée à la fois sur les comptes tenus avec la nomenclature M51 et sur 16 départements comptabi[...]
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Réalisé à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des départements de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor.
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Analyse des informations fournies par l'ensemble des comptes de gestion définitifs ou conjoncturels des départements de métropole et d'outre-mer, tenus par les payeurs départementaux, comptables du Trésor.
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Présente les comptes des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les comptes des établissements publics locaux (EPL) autres que les EPCI pour l'année 1998. Propose une méthodologie et un lexique pour faciliter l'interprétat[...]
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Présente les comptes des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et les comptes des établissements publics locaux (EPL) autres que les EPCI pour l'année 1999. Ces comptes marquent la fin de l'intercommunalité issue des mouve[...]
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Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'exercice 1998. Elle est réalisée à partir des données des comptes de gestion, centralisées au cours de l'année 1999.
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Présente une synthèse des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'investissement des budgets des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'exercice 1999. Propose des synthèses régionale[...]
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Présente une synthèse nationale commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'investissement des budgets des EPS pour les budgets principaux et l'ensemble de leurs budgets an[...]
