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Présente les axes principaux et les évolutions majeures de la politique de l'emploi en 1993. En un document unique, c'est l'essentiel des dispositifs et des actions mis en oeuvre en matière d'emploi, de lutte contre l'exclusion et d'indemnisatio[...]![]()
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Une présentation des principaux axes et des évolutions des politiques de l'emploi en 1994 qui permet d'analyser les dispositifs et les actions stratégiques menés au sein du ministère du travail en matière d'emploi, de lutte contre l'exclusion et[...]![]()
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A l'adresse des personnes engagées dans le domaine de la prévention des risques professionnels, voici un bilan de l'état des conditions de travail.![]()
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Des dossiers tels que : l'évolution des statistiques accidents du travail et maladies professionnelles, l'observatoire des risques professionnels, la médecine du travail, la prévention dans le secteur du bâtiment et des travaux publics.![]()
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Le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle présente chaque année devant le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels un bilan de l'état des conditions de travail. Parmi les dossiers : l'évolution [...]![]()
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Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]![]()
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Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]![]()
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Au travers des données recueillies par les services de contrôle, cette étude retrace l'activité des principaux acteurs de la formation professionnelle que sont les organismes de formation et les organismes collecteurs de fonds. A partir des dysf[...]![]()
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Rend compte de l'activité des services de contrôle de la formation professionnelle continue en France de 1998 à 2000 au niveau national et régional.![]()
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Michel de Virville, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Près d'un salarié sur trois bénéficie chaque année d'une formation en France. Pourtant le système actuel ne joue pas pleinement son rôle au service de la cohésion sociale. Ce rapport propose des évolutions afin de remédier à ces insuffisances un[...]![]()
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ENTRETIENS CONDORCET (1996), Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1995Synthèse des débats tenus durant les 5es entretiens Condorcet qui se sont déroulés les 24 et 25 janvier 1994. Quelques thèmes abordés : ingénierie, recherche et développement de formation ; la commande de formation publique et privée ; le niveau[...]![]()
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Les données sur l'organisation des services départementaux et régionaux du travail et de l'emploi et sur l'activité de l'Inspection du travail en 1991.![]()
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Le rapport sur l'inspection du travail, qui regroupe toutes les données statistiques de l'année 1993, reflète l'activité des services dans le domaine traditionnel du droit du travail, comme sur le terrain de l'emploi et de la formation professio[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1995Reflète l'activité des services dans le domaine traditionnel du droit du travail, comme sur le terrain de l'emploi et de la formation professionnelle. Une source d'informations sur l'organisation et le fonctionnement des services, mais aussi sur[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Ce rapport reflète l'activité des services dans le domaine traditionnel du droit du travail, comme sur le terrain de l'emploi et de la formation professionnelle.![]()
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Ce rapport, qui regroupe toutes les données statistiques de l'année 1995, reflète l'activité des services de l'inspection du travail dans le domaine traditionnel du droit du travail, comme sur le terrain de l'emploi et de la formation profession[...]![]()
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Ce rapport donne une vision globale de l'évolution de la réglementation et délivre les chiffres clés de l'activité de l'inspection du travail pour 1996.![]()
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Ce rapport donne une vision globale de l'évolution de la réglementation et délivre les chiffres clés de l'activité de l'inspection du travail pour 1997.![]()
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Ce rapport donne une vision globale de l'évolution de la réglementation et délivre les chiffres clés de l'activité de l'inspection du travail pour 1998. Il constitue aussi une source d'informations des nouveaux textes parus.![]()
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Donne des indications statistiques sur l'activité de ce service dans les différents domaines de sa compétence : réglementation du travail, fonctionnement des institutions représentatives du personnel, santé, sécurité au travail et emploi. C'est [...]![]()
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Ce rapport présente les différents axes de l'action conduite par les pouvoirs publics pour lutter contre le travail au noir ou travail clandestin. Il explique comment les acteurs de cette action coordonnent leurs initiatives tant sur le plan nat[...]![]()
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Ce rapport présente les différents axes de l'action conduite par les pouvoirs publics pour lutter contre le travail au noir ou travail clandestin. Il explique comment les acteurs de cette action coordonnent leurs initiatives tant sur le plan nat[...]![]()
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Un bilan de la négociation collective au niveau interprofessionnel et au niveau des branches et des entreprises, suivi de plusieurs dossiers concernant, notamment, la négociation collective à l'étranger, l'intéressement et la participation finan[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1994Tandis que la négociation interprofessionnelle se poursuivait à un rythme soutenu, le redéploiement de la négociation de branche et d'entreprise vers des thèmes "non salariaux" s'est accentué. Parmi les dossiers : la négociation collective à l'é[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1994Près de 1.000 textes négociés par les branches professionnelles et sur plus de 6.000 accords d'entreprise présentent l'état de la négociation collective.![]()
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L'année 1994 s'est accompagnée d'une négociation collective soutenue au niveau interprofessionnel de branche, et nettement plus intense qu'en 1993 au niveau des entreprises. Les dossiers ici abordés sont les suivants : la négociation collective [...]![]()
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A l'instar du premier volume, ce second tome constitue pour le lecteur une source unique d'informations sur près de 1000 textes négociés par les branches professionnelles sur près de 7500 accords d'entreprise. Il présente des indications quantit[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996L'activité conventionnelle pour l'année 1995 se caractérise par un dynamisme fort de la négociation, aussi bien au niveau interprofessionnel, qu'à celui des branches professionnelles. Entre autres dossiers : la négociation collective à l'étrange[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Un ensemble d'indications quantitatives indispensables à une compréhension de la vie conventionnelle française. Il liste les accords de branche signés en matière de salaires, de temps de travail ou de formation professionnelle.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1997La totalité générale de la négociation et l'évolution vers des thèmes non salariaux, tels que l'aménagement du temps de travail, l'emploi ou la protection sociale complémentaire, illustrent la volonté des partenaires sociaux de forger de nouveau[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1997Un ensemble d'indications quantitatives indispensables à une parfaite compréhension de la vie conventionnelle française, complétant l'analyse qualitative du volume premier.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1998Ce volume liste avec exhaustivité les accords de branches signés en matière de salaires, de temps de travail, de formation professionnelle ou encore de protection sociale complémentaire. A ce titre, il permet une meilleure compréhension de la vi[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1993Le secteur des services est devenu le principal réservoir potentiel d'emplois en France. Chefs d'entreprises, élus locaux, experts et hauts fonctionnaires ont tenté de définir quels sont les besoins de services.![]()
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Présente l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise. Analyse les pratiques d'entreprises ainsi que le rôle et l'implication des partenaires sociaux en matière de participation. E[...]![]()
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Ce rapport présente, dans un document unique, l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise.![]()
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Ce rapport présente, dans un document unique, l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise.![]()
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Rassemble l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise au 31 décembre 1999 dans le secteur privé et dans les entreprises publiques.![]()
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Rassemble les chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale au 31 décembre 2000 dans le secteur privé et les entreprises publiques.![]()
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Rassemble les chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale dans le secteur privé et les entreprises publiques.![]()
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La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2003-2004
Rapport rassemblant les chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale dans le secteur privé et les entreprises publiques.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Le territoire est progressivement devenu une dimension indispensable de la connaissance du marché du travail et de la mise en oeuvre des politiques d'emploi.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Les accidents du travail, le bruit, les produits chimiques, les travaux pénibles, le stress, les poussières organiques et inorganiques, les vibrations, les agents microbiologiques et biologiques et les travaux physiques intenses sont les priorit[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1995La gestion des fins de carrière des salariés est une des préoccupations des responsables politiques, économiques et sociaux européens. En organisant ce colloque, le Ministère du travail et la Commission europénne ont procédé à un échange d'infor[...]