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Auteur Jean Bart |
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Jean Bart, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1989Un historique du droit constitutionnel français de la Constitution de 1791 à celle de l'an III (1794-1795).texte imprimé
Regard critique et historique sur le système juridique français depuis le Ve siècle av. J.-C. jusqu'à nos jours. Se limite aux grandes lignes de l'évolution, à leurs infléchissements et à leurs ruptures. La rupture fondamentale se produit au cou[...]texte imprimé
Histoire du droit de la seconde moitié du Ve siècle après J.-C. à aujourd'hui.texte imprimé
Ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue, analysant l'acculturation consécutive aux grandes invasions en Gaule, la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, et enfin, la rupture révo[...]