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Etudes hospitalières
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L'hôpital a évolué et des problèmes nouveaux sont apparus dans les domaines économique et financier, de la responsabilité, de la gestion. L'auteur examine ces problèmes et analyse l'état des hôpitaux. Il propose aussi des orientations pour le futur.![]()
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RENCONTRES AMISTA ALZHEIMER (2004), Auteur ; Jean-Raoul Monties, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2005Réflexions sur les approches novatrices de prise en charge à domicile de personnes atteintes de déficits cognitifs. Le concept de cantou partagé (centre d'activités naturelles tirées d'occupations utiles) est défini et un cahier des charges conc[...]![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2004Le recueil des textes formateurs des assemblées des établissements publics sanitaires et centres sociaux est exhaustif : les lois, les décrets, les arrêtés, voire les circulaires, sont rassemblés dans cet ouvrage.![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2001Le recueil des textes formateurs des assemblées des établissements publics sanitaires et centres sociaux est exhaustif : les lois, les décrets, les arrêtés, voire les circulaires, sont rassemblés dans cet ouvrage.![]()
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Philippe Chiaverini, Auteur ; Eric Martinez, Auteur ; Laure Michelangeli, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2004Mode d'emploi de ce mode alternatif de règlement des litiges que sont les Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation (CRCI) des accidents médicaux. Les procédures de saisine, les règles de fonctionnement et les enjeux sont expliqu[...]![]()
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Porte un regard critique sur les compétences des professionnels à communiquer sur leurs pratiques, et invite à réfléchir sur le sens et la valeur de l'information en milieu institutionnel auprès de personnes lourdement handicapées.![]()
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Une discipline qui constitue une pièce maîtresse du fonctionnement financier des établissements sanitaires sous dotation globale. Ce manuel s'adresse aux candidats désireux de parfaire leurs connaissances et leur entraînement pratique, dans la p[...]![]()
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Une discipline qui constitue une pièce maîtresse du fonctionnement financier des établissement sanitaires sous dotation globale. Ce manuel s'adresse aux candidats désireux de parfaire leurs connaissances et leur entraînement pratique, dans la pe[...]![]()
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Un guide indispensable à l'engagement de toute procédure contentieuse concernant la fixation des tarifs des établissements médico-sociaux et de santé. Présente notamment les décisions administratives susceptibles de faire l'objet d'un recours, l[...]![]()
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Cet essai se propose d'offrir des pistes de réflexion, d'analyse, et de prospective, mais également de conduite de la négociation du contrat fondées sur une expérience concrète. Il constitue un élément contribuant à la compréhension des attentes[...]![]()
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Ce premier tome est consacré à un panorama général du droit hospitalier utile à tous ceux qui préparent un concours ou cherchent une information synthétique et précise dans ce domaine. Il présente l'organisation et le fonctionnement des établiss[...]![]()
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Ce premier tome est consacré à un panorama général du droit hospitalier indispensable à tous ceux qui préparent un concours ou cherchent une information synthétique et précise sur ce vaste domaine : ce sont entre autres les chapitres consacrés a[...]![]()
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Ce premier tome est consacré à un panorama général du droit hospitalier indispensable à tous ceux qui préparent un concours ou cherchent une information synthétique et précise sur ce vaste domaine : ce sont entre autres les chapitres consacrés a[...]![]()
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Ce second volume offre un panorama général des droits médical et hospitalier, pour ceux qui préparent un concours ou cherchent une information précise et synthétique. Il étudie les structures médicales, l'aménagement de l'offre de soins, la resp[...]![]()
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Offre un panorama général des droits médical et hospitalier. Etudie les sujets suivants : structures médicales, aménagement de l'offre de soin, responsabilité, information médicale, prélèvements et dons d'organes, droit des déchets hospitaliers,[...]![]()
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Une étude des structures et principes fondamentaux du droit de la santé et des conditions d'exercice de la médecine en France qui aborde ensuite les problèmes de responsabilité du médecin libéral et de l'hopital public. A jour de la politique de[...]![]()
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Cet ouvrage se consacre à l'étude des structures et principes fondamentaux du droit de la santé et des conditions d'exercice de la médecine en France. Aborde les problèmes de responsabilité du médeçin libéral et de l'hopital public. A jour de la[...]![]()
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Développe les causes de cette crise de confiance qui mine les hôpitaux : la pénurie des infirmières, la démission des médecins, l'obsolescence des investissements, la contestation de l'enseignement médical, etc.![]()
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La gestion de proximité, dans les établissements de santé sous dotation globale, consiste à confier à un centre de responsabilité, la libre utilisation d'un budget d'exploitation. Expose les enjeux, contraintes et intérêts de la délégation de ge[...]![]()
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L'affirmation récente des droits du patient et la volonté d'instaurer une démocratie sanitaire ont bouleversé le droit médical en France. Cette thèse apporte des informations utiles sur des règles et institutions de grande importance. Le lecteur[...]![]()
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Synthèse des règles et procédures de nature déontologique et disciplinaire s'appliquant aux professions organisées en ordre (médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens) de même qu'à celles des auxilliaires de santé dotés par la l[...]![]()
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Jean-Marie Clément, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2005Les ordonnances du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005 ont bouleversé le droit hospitalier. L'auteur, spécialiste des questions hospitalières, nous offre une grille de lecture sur les tenants et aboutissants de cette réforme, en insistant sur la m[...]![]()
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Propose une liste d'abréviations se rapportant au domaine hospitalier classées par ordre alphabétique. Chaque sigle est développé, suivi de son historique, d'une définition avec des renseignements détaillés.![]()
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Une liste d'abréviations se rapportant au domaine hospitalier classées par ordre alphabétique. Chaque sigle est développé, suivi de son historique, d'une définition avec des renseignements détaillés.![]()
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Thèse consacrée au droit de disposer de son corps, notamment à la situation où une personne entend disposer de son propre corps en acceptant qu'une atteinte soit portée à son intégrité physique. La thèse est fondée sur un postulat simple : l'êtr[...]![]()
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Des principes philosophiques inhérents à la conception du devoir, aux contraintes propres à l'épreuve de culture générale, sans omettre les particularités des épreuves techniques, ce manuel constitue un outil théorique et pratique indispensable [...]![]()
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Le gène est agressé lors de nombreuses activités humaines, industrielles ou médicales. Il y a des règles juridiques préventives, mais rien n'est envisagé pour la réparation des victimes du dommage génétique. Une évolution longue, des causes dive[...]![]()
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Jean-Louis Raymond, Auteur ; Nicole Jézéquel, Auteur ; Alain De Haro, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2001A pour objectif de démystifier la qualité, rendre ce concept abordable à tous les acteurs du milieu hospitalier, afin de le maîtriser dans les établissements de santé français.![]()
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Support fondamental dans lequel sont retranscrites les informations relatives au patient, le dossier médical doit être l'objet d'une très grande attention. Il fait l'objet d'une réglementation précise et d'une réflexion permanente pour en optimi[...]![]()
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Il est le support fondamental dans lequel sont retranscrites les informations relatives au patient et il doit être l'objet d'une trés grande attention. Il fait l'objet d'une réglementation précise et d'une réflexion permanente pour en optimiser [...]![]()
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Le dossier de soins infirmiers est un support essentiel pour assurer la prise en charge du patient, il est l'outil indispensable à l'activité de l'infirmier. Cet ouvrage constitue une analyse complète des règles applicables précisant les modalit[...]![]()
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Répond aux interrogations des responsables de structures hospitalières publiques en matière de droit budgétaire. Guide le professionnel dans l'examen des prérogatives juridiques du directeur d'établissement, du traitement des recettes, du montan[...]![]()
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Le lecteur trouvera dans cet ouvrage une multitude de règles applicables aux déchets hospitaliers. Ces règles sont importantes pour assurer une qualité d'hygiène tant dans un établissement qu'à l'extérieur.![]()
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Marie-Catherine Chemtob Concé, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Droit international comparé | 2001Présente les normes universelles de bioéthique, mais aussi les spécificités européennes. Les normes d'expérimentations cliniques chez l'homme sont traitées en deuxième lieu tant au niveau européen qu'américain ou japonais. Le statut des produits[...]![]()
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SEMINAIRE D'ACTUALITE DE DROIT MEDICAL (2004), Auteur ; Anne-Marie Duguet, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2004Communications sur la mise en application de l'éthique biomédicale au quotidien. Après un rappel du cadre juridique français, ce dernier est comparé aux législations belge, espagnole, canadienne et tunisienne. Les sujets traités sont notamment :[...]![]()
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Montre comment les développements de la biomédecine et des biotechnologies ont conduit à l'apparition d'un droit international des sciences de la vie et de la bioéthique dont l'objectif est d'encadrer les progrès techniques et de protéger les d[...]![]()
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Donne les clés pour entrer dans les arcanes juridiques du droit de la santé : présentation du droit à la santé ; données traditionnelles (structure et acte médical) ; renouvellement des problématiques du droit de la santé (problèmes théoriques, [...]![]()
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AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE, Éditeur scientifique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2006Quatre parties : Perspectives africaines du droit de la santé ; Le droit comme instrument de la politique de santé ; Le droit à la santé en Afrique ; Ethique et santé : la recherche biomédicale en Afrique.![]()
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La médicalisation de la mort a créé de nouveaux acteurs juridiques : les malades en fin de vie. Ceux-ci revendiquent de nouveaux droits : droit de connaître la vérité, de choisir leur dernier lieu de vie, droit de refuser les soins, droit à l'eu[...]![]()
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Jean-Marie Clément, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2002L'auteur propose un décryptage synthétique, pratique sous forme de lexique des principaux mots contenus dans la loi et un corpus de la loi et des décrets d'application parus à ce jour.![]()
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La loi du 4 mars 2002 est l'aboutissement d'une longue évolution née du début du XXe siècle et dont les temps forts vont du début des années 1970 jusqu'à la fin de l'an 2000. C'est incontestablement une grande loi qui marquera l'histoire des dro[...]![]()
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Le support de réflexions interinstitutionnelles développant la prévention par une collaboration interministérielle garantissant la coopération de la justice autour de l'accueil à l'hôpital et de l'investigation psychologique. Les adultes de dema[...]![]()
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Propose une méthode efficace d'acquisition de la matière grâce à une réflexion sur l'intérêt de la législation hospitalière dans l'exercice professionnel et également en s'appuyant sur des moyens pédagogiques éprouvés.![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2002Tous les textes de lois, les textes réglementaires, décrets et autres qui gouvernent la vie administrative et journalière des établissements de santé mentale, à l'usage des cadres administratifs, des médecins et des soignants.![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 1999Tous les textes de lois, les textes réglementaires, décrets et autres qui gouvernent la vie administrative et journalière des établissements de santé mentale, à l'usage des cadres administratifs, des médecins et des soignants. A jour au 31 août [...]![]()
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Pour appréhender les nouveaux documents et procédure budgétaires, mais également les mécanismes issus du récent processus de régulation financière des hôpitaux.![]()
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Après avoir présenté les règles et les modalités essentielles de fonctionnement du service de santé des armées, cet ouvrage montre les rapports entre les exigences de l'exercice particulier de la médecine aux armées et celles de la pratique civi[...]![]()
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GROUPE NATIONAL DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS SOCIAUX, Auteur ; Vincent Meyer, Éditeur scientifique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2006Réflexions historiques, philosophiques, gestionnaires, sociologiques et communicationnelles sur les bonnes pratiques dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Les auteurs s'appuient sur une éthique forte, en l'absence d'une mémoire des [...]![]()
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L'étude du dossier est un exercice complet qui permet de cerner la capacité du candidat à analyser un dossier, à en extraire la problématique et les enjeux et à tenter d'apporter des propositions d'amélioration. Cet ouvrage est une aide concrète[...]![]()
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Jean-Marc Bonmati, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2002Méthode qui permet de renforcer et de développer la complémentarité et les compétences au contact des autres en Europe, à la rencontre d'autres savoirs, d'autres pratiques, d'autres richeses pour une meilleure qualité dans la prise en charge du [...]![]()
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Apporte des éléments de réflexion juridiques sur l'encadrement actuel de l'euthanasie et des soins de la fin de vie par le droit, puis, après avoir comparé le droit français avec les systèmes juridiques étrangers, s'interroge sur l'opportunité s[...]![]()
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S'interroge sur l'aptitude du droit du commerce international à organiser ces échanges. Du droit international privé, au droit des contrats spéciaux, en passant par le droit des obligations, le droit européen, le droit des marchés publics, le dr[...]![]()
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Une étude de la législation régissant la gestion des dossiers médicaux. Ces règles diffèrent selon qu'elles s'appliquent au sein de structures hospitalières ou à la médecine individuelle. La création d'un dossier médical personnel (DMP) et infor[...]![]()
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Point sur le droit de la santé qui présente les grands principes fondateurs et explique les décisions de justice notamment sur les problématiques des droits de créances, des droits des obligations, de la protection sanitaire et de la liberté ind[...]![]()
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Recrutement, droits et obligations, temps de travail, congés et absences, rémunération, instances locales représentatives, procédure disciplinaire, cessation de fonctions.![]()
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Jean-Pierre Danos, Auteur ; Michel Garcia-Gil, Auteur ; Laurence Raoust, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2003Depuis la loi des 35 heures, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources humaines. Présente des méthodes, des outils et des exemples qui doivent faciliter la gestion du temps dans les établissements de santé et les hopit[...]![]()
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Un guide pour les agents de garde hospitaliers qui sont contraints, en l'absence de leur hiérarchie, d'aborder des missions variées. Des fiches organisées selon quatre situations liées aux usagers, au fonctionnement de l'établissement, à l'inter[...]![]()
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Première étude consacrée à une réflexion sur l'histoire du handicap qui définit les notions tout en montrant leur évolution. Ce champ scientifique met à contribution médecine, psychiatrie, psychologie et pédagogie. Eclairage sur la compréhension[...]![]()
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Etudes d'anthropométrie cranio-faciale. Elles permettent à l'auteur de développer ses hypothèses sur le concept postural, dont la bipédie semble être le corollaire.![]()
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Analyse des réformes opérées depuis 2003 par le gouvernement français notamment en matière de droit des autorisations des établissements de santé, de droit budgétaire (création de la T2A), des baux emphytéotiques et du droit des relations public[...]![]()
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La méthode de l'analyse des risques et points critiques pour la maîtrise permet d'identifier et d'analyser les dangers associés aux stades de production d'une denrée alimentaire. Un ouvrage qui comprend de nombreuses définitions pratiques, une a[...]![]()
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Didier Stingre, Auteur ; Xavier Verdeil, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2004Aborde les aspects épidémiologiques et cliniques et décrit l'organisation de la lutte contre ces infections. Apporte les informations les plus récentes concernant le dispositif de maîtrise et de prévention. Les grands principes d'hygiène hospita[...]![]()
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Analyse les apports essentiels du nouveau cadre juridique d'exercice professionnel de l'infirmier, dans les actes de soins délivrés aux patients, contenus dans le décret n2002-194 du 11 février 2002.![]()
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Se propose de recenser le cadre juridique qui entoure le processus d'information du patient, mais aussi celui qui s'applique à la récolte et à la diffusion des données médicales le concernant.![]()
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Se propose de recenser le cadre juridique qui entoure le processus d'information du patient, mais aussi celui qui s'applique à la récolte et à la diffusion des données médicales le concernant.![]()
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Pose la question de la modification de la relation médicale suite au développement de la génétique à but médical (dépistages génétiques préimplantatoires, prénataux, posnataux, postmortem, examen prénuptial, etc.) et souligne l'ambiguïté de la s[...]![]()
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Quelles sont les hypothèses permettant de licencier un agent en dehors de toute faute ? Existe-il d'ailleurs une typologie des fautes ? Quelles sont les indemnités ? Les règles applicables sont-elles identiques pour un emploi-jeune et un contrac[...]![]()
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Au sommaire : Le cadre des relations praticiens libéraux/caisses ; La typologie des irrégularités commises par les praticiens et les sanctions des comportements irréguliers par les différentes juridictions.![]()
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L'ambition de cet ouvrage est de répondre aux attentes des cadres hospitaliers dans leurs recherches pour harmoniser les règles et les faire appliquer de façon équitable.![]()
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La loi du 4 mars 2002 a mis en place un dispositif d'indemnisation des accidents médicaux. Ces contributions livrent une première analyse des commissions de conciliation et d'indemnisation et tentent une synthèse de leurs difficultés. En annexes[...]![]()
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Bartha-Maria Knoppers, Metteur en scène, réalisateur ; Christian Hervé, Metteur en scène, réalisateur ; Institut international de recherche en éthique biomédicale, Éditeur scientifique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2006Série de contributions analysant les enjeux et conséquences éthiques et juridiques de l'utilisation actuelle qui est faite des échantillons biologiques humains dans le cadre de la recherche biomédicale, ainsi que de l'informatisation de ces donn[...]![]()
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Cet ouvrage offre aux médecins l'occasion de s'aguerrir aux procédures juridictionnelles et, d'une manière générale, à la matière juridique, de découvrir les origines et les caractéristiques de cette juridiction très spécialisée. Les textes en v[...]![]()
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Annie Fredon, Auteur ; Arsène Hu Yen Tack, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2000Apporte aux différents acteurs hospitaliers les informations indispensables au développement de la médecine du travail à l'hôpital..![]()
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Le médicament implique la mise en oeuvre d'une réglementation rigoureuse. L'émergence d'un droit communautaire du médicament a fortement influencé notre droit positif qui tente de concilier l'exigence de la sécurité sanitaire avec les enjeux ind[...]![]()
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Conseils théoriques et pratiques pour rédiger une note de synthèse aux concours administratifs de catégorie A et B.![]()
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Un véritable droit des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) s'est développé depuis la réforme de 1999. L'ouvrage rappelle les principes fondateurs du droit gérontologique institutionnel ainsi que les acteurs qui [...]![]()
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Aborde la réforme de la tarification des EHPAD et de la création de l'allocation pour la perte d'autonomie (APA) afin de relever le défi du vieillissement important de la population française et de ses conséquences sur la dépendance des personne[...]![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2004Rassemble les textes relatifs aux multiples aspects d'une opération d'investissement : régime des autorisations, procédures administratives, droit de la construction, de l'urbanisme, des marchés publics, maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre, [...]![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2001Rassemble les textes relatifs aux multiples aspects d'une opération d'investissement : régime des autorisations, procédures administratives, droit de la construction, de l'urbanisme, des marchés publics, maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre, [...]![]()
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Ceci a pour but d'aider les hospitaliers à passer le cap difficile de la mise en place des 35 heures. Les outils sont constitués par des tableaux chiffrés décrivant toutes les possibilités, en panachant jours RTT et diminution de la journée en e[...]![]()
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Aux questions récurrentes des professionnels de santé relatives à la prise en charge sanitaire de la personne mineure s'ajoute une difficulté supplémentaire résultant de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du sy[...]![]()
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Jean-Marie Clément, Auteur ; Isabelle Filippi, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2004A pour ambition de présenter le statut du personnel contractuel de la fonction publique hospitalière intervenant sur des emplois de droit commun, réservés aux handicapés ou sur des contrats de droit privé. Comporte les textes relatifs à chaque c[...]![]()
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Dominique Mathis, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Recueils de textes législatifs et réglementaires | 2002Propose tous les textes applicables à un domaine où l'inflation législative rend les recherches parfois fastidieuses.![]()
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Isabelle Filippi, Auteur ; Michel Herreria, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Tout savoir sur, ISSN 1290-7057 | 2001Pose la question de la protection de la personne dans le milieu hospitalier quand celle-ci rentre dans le cadre légal de la personne juridiquement incapable.![]()
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800.000 personnes se prêtent à des essais pour les recherches biomédicales. La loi du 20 décembre 1988 dite loi Huriet-Sérusclat a introduit des mécanismes juridiques nouveaux prenant en considération les particularités de la science expérimenta[...]![]()
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Présentation sous forme questions-réponses de l'information juridique concernant la profession de radiologue hospitalier. Des textes sont rapportés en fin de fascicule, et en particulier les derniers décrets et circulaires.![]()
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La recherche biomédicale : encadrement juridique, déontologie et éthique, cas de la thérapie génique
Marie-Catherine Chemtob Concé, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Essentiel, ISSN 1631-9702 | 2002Fait le point sur la recherche biomédicale en France et son éthique dont la réglementation et la législation demeurent très strictes.![]()
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Développe une réflexion sur l'hôpital qui invite à repenser les missions de l'hopital et ses modes de gestion. Pose les problèmes de la gestion macroéconomique, de la gestion médicalisée, des responsabilités et processus décisionnels, de l'organ[...]![]()
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Le plan de réforme des hôpitaux et cliniques organisé par l'ordonnance d'avril 1996 se met en place. Le travail de décryptage de cette réforme se présente sous forme de commentaires, de textes législatifs et réglementaires, et d'un glossaire exp[...]![]()
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Michel Angelloz-Nicoud, Auteur | Bordeaux : Etudes hospitalières | Les enjeux budgétaires et financiers | 2005Mise en oeuvre depuis le 1er janvier 2004, la réforme du mode de financement des hôpitaux, appelée "tarification à l'activité", bouleverse de façon importante la gestion budgétaire et financière des établissements de santé. Elle représente une r[...]![]()
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Les cliniques sont des lieux où sont passés des contrats dits d'hospitalisation et de soins. Elles nouent aussi avec les praticiens exerçant dans leurs services des contrats d'exercice libéral, tandis que les praticiens peuvent contracter avec l[...]![]()
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SEMINAIRE D'ACTUALITE DE DROIT MEDICAL (2004), Auteur ; Anne-Marie Duguet, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2004Ce séminaire aborde de nombreuses questions autour de l'avenir du réseau de soins, modèle d'un nouveau système de prise en charge des patients : le financement, le changement apporté pour les professionnels de la santé, les résultats actuels des[...]![]()
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SEMINAIRE D'ACTUALITE DE DROIT MEDICAL (2004), Auteur ; Anne-Marie Duguet, Metteur en scène, réalisateur | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2005Communications sur la signification, les usages et les enjeux du corps au regard du droit, de l'éthique et de la culture. La restauration du corps et de l'image corporelle, la constitution d'échantillons biologiques humains, l'incidence du conse[...]![]()
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Les problèmes de droit que posent l'action du chirurgien, ses responsabilités et ses obligations en tant que praticien et médecin soignant, particulièrement face aux victimes et à leur indemnisation.![]()
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Synthèse sur les implications de la technique de la coelioscopie en matière de responsabilité médicale. Les incidents et les accidents de cette technique chirurgicale sont détaillés et accompagnés des décisions de la jurisprudence.![]()
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A l'heure où les cliniques et les hôpitaux privés sont de plus en plus engagés dans des contentieux de responsabilité civile ou pénale, cet ouvrage expose les fondements juridiques employés par les tribunaux pour les sanctionner. L'omniprésente[...]![]()
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Une étude comparée des décisions des juges administratifs et civils en matière de responsabilité hospitalière face aux préjudices occasionnés par des actes médicaux ou non médicaux.![]()
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Etudie les infractions mettant en cause la responsabilité pénale du médecin au chef d'homicides, de blessures involontaires, de non-assistance à personne en danger et des infractions qualifées de volontaires. S'interroge également sur les raison[...]![]()
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Présente les règles de la responsabilité civile, pénale et disciplinaire qui encadrent l'exercice de la chirurgie dentaire et de la stomatologie en France, ainsi que les dernières modifications législatives. Aborde notamment les conséquences de [...]![]()
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CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS, Éditeur scientifique ; CENTRE EUROPÉEN D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES DROIT ET SANTÉ, Éditeur scientifique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2006Contributions retraçant 10 ans de lois bioéthiques en France. Les premiers textes législatifs sur la bioéthique sont apparus dès 1994. Ces lois ont été modifiées par la loi du 6 août 2004, qui doit permettre de favoriser les nouvelles techniques[...]