GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (33)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Recueil des principaux textes officiels relatifs au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. À jour en février 2001.![]()
texte imprimé
Recueil de textes législatifs pour protéger la vie privée.![]()
texte imprimé
Recueil de tous les textes de loi en rapport avec la rupture du contrat de travail.![]()
texte imprimé
Reprend les principes généraux de l'éducation : droit à l'éducation, laïcité de l'enseignement public, liberté de l'enseignement.![]()
texte imprimé
Expose les démarches à effectuer pour l'apuration des dettes, le rôle des commissions de surendettement, les conditions d'effacement des créances, etc.![]()
texte imprimé
Recueil de textes de loi concernant le surendettement des particuliers. Un index composé de mots courants facilite la recherche d'informations. À jour en février 2001.![]()
texte imprimé
Recueil des principaux textes officiels relatifs au tabac : interdiction de fumer, protection des non-fumeurs, publicité, aménagement des espaces... À jour en février 2001.![]()
texte imprimé
Répond aux principaux textes qui régissent le travail à temps partiel : contrat de travail, travail à temps partiel sur une base hebdomadaire, mensuelle ou annuelle, heures complémentaires et supplémentaires, congés, rémunération.