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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (584)
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CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique ; CONSEIL DE L'EUROPE. Comité de l'Education, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Langues vivantes | 2001L'objectif est de fonder une politique linguistique ambitieuse à la mesure du rayonnement des cultures européennes. Comment promouvoir une identité européenne plurielle dans ses langues face à l'hégémonie de la langue anglaise ? Interventions d'[...]![]()
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Cette recommandation vise à assurer l'identification correcte, rapide et fiable des personnes et appelle les Etats membres à renforcer la sécurité des documents de voyage, en particulier les conditions de délivrance en cas de perte ou de vol. In[...]![]()
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Pat Brander, Éditeur scientifique ; Rui Gomes, Éditeur scientifique ; Mark Taylor, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Domino est un projet éducatif élaboré en 1994-1995 dont l'objectif est de sensibiliser le public en faveur d'une société de tolérance fondée sur l'égale dignité de tous.![]()
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Dresse un panorama de la problématique complexe de l'abus des drogues dans le sport et des enjeux de l'harmonisation nationale et internationale des législations et de leurs applications dans la lutte contre le dopage.![]()
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Richard Hartnoll, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Présente un bilan et les perspectives de l'épidémiologie et de la recherche sur les drogues en Europe, dans l'intention de renforcer la base de recherche et ainsi promouvoir l'élaboration de politiques fondées sur des connaissances validées.![]()
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L'Europe reste la destination privilégiée de nombreux réfugiés provenant du monde entier. Cette étude s'étend aux affaires concernant le droit d'asile et les problèmes des réfugiés, en intégrant notamment la jurisprudence des organes de la Conve[...]![]()
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Présente les textes fondateurs du Conseil de l'Europe (statut de 1949 et autres textes statutaires). Précise le rôle et l'influence du Conseil et de sa production normative dans l'harmonisation et l'évolution du droit national des Etats européen[...]![]()
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COMMISSION EUROPEENNE DE LA DEMOCRATIE PAR LE DROIT, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Science et technique de la démocratie | 2000Reprend des interventions lors du séminaire UniDem consacré au patrimoine constitutionnel européen et organisé à Brno du 23 au 25 septembre 1999 par la Commission européenne pour la démocratie par le droit en coopération avec la Cour constitutio[...]![]()
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Contributions sur le droit des sociétés dans le but de permettre aux pays d'Europe centrale et orientale d'adapter leur programme de réformes législatives en vue de consolider les réformes économiques dans le cadre de leur période de transition [...]![]()
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Présente un panorama du droit syndical et du droit de négociation collective, garantis par la Charte sociale européenne, ainsi que de la jurisprudence élaborée par le Comité européen des droits sociaux.![]()
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Présente une analyse comparative des jurisprudences des cours institutionnelles européennes et de la Cour des Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe et étudie la nature du droit à la vie dans une perspective de droit commun européen.![]()
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M. Vargaftig, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Démocratie, droits de l'homme, minorités | 1997Synthétise les débats de ce séminaire puis présente les conclusions et recommandations qui en émanent, ainsi que les textes remis par les conférenciers sur le thème des droits culturels liés aux médias et sur la protection des droits culturels d[...]![]()
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La Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant, adoptée le 20 novembre 1989, a relancé le débat sur la place de l'enfant dans notre société. Cela a notamment permis, plutôt qu'une accumulation de mesures individuelles, une gesti[...]![]()
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Cette rencontre a été organisée en vue de la seconde Conférence internationale des droits de l'homme.![]()
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Brosse un panorama des activités de l'Organisation pour garantir le respect des droits de l'homme au sens le plus large.![]()
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Il est nécessaire que les enfants acquièrent des connaisances dans le domaine des droits de l'homme. Propose une approche et des méthodes pour organiser cet enseignement.![]()
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Recueil des textes fondamentaux élaborés depuis 1930 au sein des grandes organisations internationales.![]()
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Maguelonne Dejeant-Pons, Éditeur scientifique ; Marc Pallemaerts, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2002Rassemble l'ensemble des textes internationaux qui ont énoncé l'importance du "droit de l'homme à l'environnement". Etablit l'existence de droits procéduraux tels que le droit d'accès à l'information, la participation du public au processus déci[...]![]()
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Réflexions sur le rôle et les actions mises en place et à mettre en place par le Conseil de l'Europe pour protéger au mieux l'intégrité physique et morale des personnes handicapées.![]()
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Ces lignes directrices affirment l'obligation de protéger toute personne contre le terrorisme, l'interdiction de l'arbitraire, la nécessaire légalité de toute mesure antiterroriste et l'interdiction absolue de la torture. Fixent un cadre juridiq[...]