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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (584)
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Aujourd'hui encore, en Europe, des enfants subissent des sévices de tous ordres : travaux lourds et dangereux, discrimination raciale... Le rapport présente l'une des institutions majeures du Conseil de l'Europe en matière de protection de l'enf[...]![]()
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Contient les textes officiels juridiques et politiques, tels que les résolutions et textes des deux conventions élaborées pour lutter contre les fléaux actuels : la violence et le dopage.![]()
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Contient tous les textes devant infléchir les politiques nationales du sport (participation, équipement, éducation physique, parrainage, gestion, etc.).![]()
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Nico Keilman, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Etudes démographiques | 2004Examine les rapports entre une faible fécondité et les nouveaux modèles apparus dans les secteurs familiaux et non familiaux. Analyse les conséquences sociales de l'infécondité, de l'existence de familles monoparentales et des autres types de fa[...]![]()
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Dimiter Philipov, Auteur ; Jürgen Dorbritz, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Etudes démographiques | 2004Analyse les tendances démographiques dans les ex-pays socialistes d'Europe centrale et orientale depuis les années 90. De nombreux volets sont traités : les courants migratoires, les minorités nationales, les changements démographiques, le march[...]![]()
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Jean-François Narbonne, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Protection du consommateur | 2000Expose les risques présentés par les dioxines pour la santé et évaluant les conséquences pour l'homme de l'exposition à celles-ci ainsi que leur absorption. Propose également des mesures appropriées visant à réduire la contamination des denrées [...]![]()
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Les contributions à ce colloque évaluent les politique nationales en matière de minorités mises en oeuvre dans les 17 Etats signataires de la Convention-cadre, depuis 5 ans. De grandes problématiques ont été abordées lors de cette conférence : l[...]![]()
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Sheila Reid, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique | 2004Tente de comprendre et de déterminer les causes de la violence exercée sur les femmes. Propose aussi des réponses politiques nécessaires au niveau international, national et local. Expose également les différents types d'actions requises, action[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Drogues et toxicomanie | 2002Contributions sur les problèmes posés par l'abus et le trafic illicite des stupéfiants. Le programme actuel contient : stratégies globales de lutte contre la drogue aux niveaux national, régional et local, amélioration des systèmes de collecte d[...]![]()
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"Il n'y a pas d'Etat de droit là où l'Etat et son administration ne sont pas eux-mêmes soumis au droit." A partir de ce postulat, présente l'état actuel du système de droit administratif dans plusieurs pays d'Europe centrale et orientale. Puis, [...]![]()
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Fixe les règles générales à respecter dans l'organisation du contrôle juridictionnel des actes de l'administration. Son objectif principal est d'assurer l'accès effectif au contrôle juridictionnel et de contribuer ainsi à la consolidation de l'E[...]![]()
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Aborde les aspects juridiques de l'application effective de la convention (conservation de la vie sauvage et du milieu naturel en Europe) à l'échelle nationale avec les différents partenaires impliqués : administrations, associations et autres a[...]![]()
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Compile les textes juridiques européens ayant trait à la protection des minorités au sein de l'Union européenne. Présente l'état d'avancement actuel de la convention-cadre (ratifications, réserves) en 2005.![]()
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Compile les textes juridiques européens ayant trait à la protection des minorités au sein de l'Union européenne. Présente l'état d'avancement actuel de la convention-cadre (ratifications, réserves).![]()
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Offre une compilation des textes fondamentaux portant sur la convention-cadre. Outre la convention-cadre et son rapport explicatif, ce recueil comprend des textes ayant trait au mécanisme de suivi en général, et au Comité consultatif en particul[...]![]()
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Donna Gomien, Auteur ; David Harris, Auteur ; Leo Zwaak, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1998Décrit les normes légales essentielles contenues dans la Convention et dans la Charte, et les moyens par lesquels ces normes ont évolué face à une Europe en mutation. Par l'analyse de plus de 300 cas, cet ouvrage illustre des situations concrète[...]![]()
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Ce recueil, qui présente la convention et ses protocoles, le règlement des organes d'application et les textes majeurs adoptés sur les droits de l'homme, est destiné aux juristes et personnes intéressées par le mécanisme de protection des droits[...]![]()
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Contient des dispositions relatives aux questions telles que : la compétence, le niveau des sanctions et des mesures, la responsabilité des personnes morales, la mise en place d'autorités spécialisées, la coopération entre les autorités national[...]![]()
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La totalité des versions officielles, en français et en anglais, des 172 conventions et traités internationaux conclus au sein du Conseil de l'Europe.![]()
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CONFERENCE EUROPEENNE DES SERVICES SPECIALISES DANS LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION (1999), Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2001Le rôle des centres financiers dits off-shore dans le blanchiment de produits du crime est préoccupant. Le Conseil de l'Europe, impliqué depuis longtemps dans la lutte contre la criminalité économique organisée, se penche ici sur un fonctionneme[...]![]()
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Ce recueil de textes de référence internationaux constitue un outil utile pour les autorités de police nationales et les acteurs de la justice, dans leur tâche de plus en plus difficile de lutte contre la criminalité internationale.![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Jason Nickless, Secrétaire ; Helmut Siedl, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Le Conseil de l'Europe met en oeuvre un programme de coordination de la sécurité sociale notamment dans les pays nouvellement entrés dans l'Union européenne. Cet ouvrage offre un aperçu des instruments de coordination du Conseil de l'Europe, exp[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Fabio Corsi, Secrétaire ; Luigi Boitani, Secrétaire ; Iacopo Sinibaldi, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2002Etude sur la mise au point d'outils de connaissance destinés à étayer la gestion des populations de grands carnivores, dans le cadre du réseau écologique paneuropéen.