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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (584)
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Dossier synthétisant cinquante années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme relative à la liberté d'expression. Passe en revue tous les sujets couverts par cet article des droits de l'homme, puis présente les principaux ar[...]![]()
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A pour objectif de conserver et d'améliorer la diversité biologique et paysagère de l'Europe.![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Graham Bennett, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2002Propose de garantir un statut de conservation favorable aux écosystèmes, aux habitats, aux espèces et aux paysages d'importance paneuropéenne en utilisant les instruments internationaux en vigueur. Examen des dispositions contenues dans ces inst[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur ; Edith Wenger, Secrétaire | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2002Etude sur la mise au point d'outils de connaissances pour constituer des réseaux écologiques fluviaux. Fait partie d'un programme plus vaste visant à préserver la biodiversité en Europe.![]()
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Ces lignes directrices affirment l'obligation de protéger toute personne contre le terrorisme, l'interdiction de l'arbitraire, la nécessaire légalité de toute mesure antiterroriste et l'interdiction absolue de la torture. Fixent un cadre juridiq[...]![]()
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Antonio Machado, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Sauvegarde de la nature | 2005Les mesures adoptées pour freiner le déclin des espèces menacées se présentent généralement sous la forme de plans d'action, outils de conservation des espèces. Ce rapport analyse l'emploi et les limites des plans d'action européens pour les esp[...]![]()
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Certaines espèces d'oiseaux menacées voient leur mortalité s'accroître en entrant en collision avec les lignes à haute tension ou en s'électrocutant lors d'arrêts sur les pylônes. Ce rapport analyse ce problème et propose des solutions pratiques[...]![]()
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Contributions d'experts participant au colloque du Centre européen pour les langues vivantes dont la mission est de mettre en oeuvre des politiques linguistiques et de promouvoir des approches innovantes dans le domaine de l'enseignement et de l[...]![]()
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Regroupe des interventions concernant la situation sociale de pays sud-caucasiens anciennement communistes, et la façon de l'améliorer en faisant appel aux forces locales. Susciter une mobilisation des forces vives de ces pays au niveau local se[...]![]()
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Recueil de textes, dont la version récemment révisée de la Convention de 1977, sur la répression du terrorisme. Les dispositions prises par le Conseil de l'Europe en matière de lutte internationale contre ce fléau illustrent l'engagement de ses [...]![]()
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Falk Pingel, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Education | 2000Décrit l'évolution de l'histoire européenne du 20e siècle et propose un panorama des interprétations générées par certains aspects de l'histoire, tels que l'occupation, l'Holocauste et le génocide.![]()
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Présentation des principes tirés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme dans le domaine des droits de l'homme et de l'environnement. En effet, si le droit à un environnement sain n'est pas inscrit dans la Convention euro[...]![]()
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21 fiches sont consacrées à un thème spécifique en rapport avec l'utilisation de l'Internet, de la recherche d'information à la création de blogs, en passant par la citoyenneté électronique. Elles s'attachent aux questions d'éthique et de sécuri[...]![]()
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Présentation des principes tirés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme dans le domaine des droits de l'homme et de l'environnement. En effet, si le droit à un environnement sain n'est pas inscrit dans la Convention euro[...]![]()
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Steven Crawford Greer, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Dossiers sur les droits de l'homme | 2000Traite de la marge de manoeuvre reconnue aux autorités nationales dans la mise en oeuvre de certaines obligations qui leur incombent au titre de la Convention européenne des droits de l'homme.![]()
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CENTRE EUROPÉEN POUR LES LANGUES VIVANTES, Auteur ; Geneviève Zarate, Metteur en scène, réalisateur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2004Étudie la mise en place d'un outil de recherche afin d'améliorer la médiation culturelle en didactique des langues dans le cadre européen. Impliquant les sciences comme la sociolinguistique, l'anthropologie culturelle, interroge l'altérité cultu[...]![]()
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CONFÉRENCE EUROPÉENNE SUR LE DROIT DE LA FAMILLE (1998), Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2000Le point sur la médiation familiale par des personnes ayant un intérêt professionnel dans ce domaine en Europe.![]()
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Cette recommandation a pour but de favoriser, dans les Etats membres, la mise en place, la promotion ou le renforcement de la médiation familiale, mode de réglement amiable des litiges familiaux visant à réduire les conflits dans l'intérêt de to[...]![]()
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Propose le texte de la recommandation Rec(2002)10 relative à l'ensemble des droits et des obligations de caractère civil.![]()
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Définit la médiation en matière pénale, quelques fondements généraux ainsi que le fondement juridique de cette médiation. Traite également du fonctionnement de la justice pénale et de celui des services de médiation. A cet égard, la recommandati[...]![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique ; CENTRE CULTUREL EUROPÉEN DE DELPHES, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Etudes et rapports | 2000Trois thèmes au sommaire de ce séminaire : patrimoine et mémoire, éducation à la citoyenneté, patrimoine et citoyenneté.![]()
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De nombreux Etats membres du Conseil de l'Europe accueillent d'importantes populations dont les origines nationales ou ethniques sont différentes des sociétés d'accueil. Réunit des informations sur des projets de recherche et des expériences con[...]![]()
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Gerard Westhoff, Auteur ; Alex Drougas, Auteur ; CONSEIL DE L'EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 2002Propose des méthodes d'organisation efficace de congrès, colloques, conférences, tables rondes, ateliers ou séminaires, tant dans leur contenu que dans leur forme. Les principes définis se fondent sur des expériences issues de l'enseignement des[...]![]()
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L'auteur examine la situation des migrants en situation irrégulière au regard des droits sociaux et économiques prescrits par les droits de l'homme. Bilan des pratiques et des difficultés politiques rencontrées par certains Etats membres et pers[...]![]()
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RESEAU EUROPÉEN DES INSTITUTIONS DE FORMATION POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (1996), Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Etudes et travaux | 1997Montre que les pouvoirs locaux et régionaux restent les interlocuteurs privilégiés pour la gestion des minorités, plutôt que l'administration centrale. Aborde d'une part le rôle des pouvoirs locaux dans la gestion des populations migrantes et de[...]