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Jean-François Henrotte, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Poullet, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2005Issu d'une journée organisée en octobre 2004, cet ouvrage réunit des débats et des solutions pratiques concernant l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans le monde judiciaire : utilisation d'Internet par les av[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2001Met en lumière le rôle des cabinets ministériels dans l'exercice du pouvoir, la façon dont leurs membres sont recrutés, leur statut, leurs compétences, leur sphère d'influence. Se penche sur l'utilité ou non de tels cabinets, deux thèses s'affro[...]texte imprimé
Paul-Alain Foriers, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1999Le consentement, la capacité, l'objet et la cause sont conçus comme des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur absence ou les vices qui les affectent lors de cette formation sont sanctionnés de nullité. Qu'en est-il de leur disparit[...]texte imprimé
De quoi sont faits un État et un droit étatique ? Quelle place occupent-ils par rapport à la société où ils sont institués ? Pour le comprendre, l'auteur met au jour une parenté qui existe entre le droit étatique et d'autres phénomènes.texte imprimé
Jean-François Van Drooghenbroeck, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2004Examine les fondements doctrinaux relatifs à la fonction du juge et à ses pouvoirs, à propos de la théorie de la cause. Le juge doit-il intervenir et requalifier l'objet ou la cause du litige qui est porté devant lui ? L'auteur répond par une ac[...]texte imprimé
Analyse de la doctrine et de la jurisprudence dans le domaine de la cassation en matière répressive. Texte mis à jour au 27 mars 2006.texte imprimé
Cet ouvrage, qui regroupe une douzaine d'études préparées par des spécialistes de la région réunis dans un colloque à Genève en septembre 1994, permet de mieux saisir la complexité caucasienne tout en ouvrant des perspectives pour une meilleure [...]texte imprimé
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Jean Pierre Spreutels, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe De Mûelenaere, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Revient sur dix ans de fonctionnement du système préventif de lutte contre le blanchiment de capitaux d'origine criminelle en Belgique et sur sa coopération avec d'autres acteurs nationaux ou internationaux.texte imprimé
Pierre Van der Vorst, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Mary, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 1990En 1889, Adolphe Prins, Gerhardus Van Hamel et Franz von Liszt créaient l'Union internationale de droit pénal. Un an plus tard, naissait le Cercle universitaire pour les études criminologiques de l'ULB, Université libre de Bruxelles, pionnier de[...]texte imprimé
Des mélanges offerts à Louis Duchatelet.texte imprimé
Une étude de la théorie de l'imprévision dans les droits internationaux, qui en principe est rejetée en Belgique et en France.texte imprimé
Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Olivier De Schutter, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2002Issu d'une journée d'étude organisée le 15 décembre 2000 à Louvain-la-Neuve, cet ouvrage aborde le contexte de l'élaboration de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son contenu puis dresse les points de vue de citoyens qui so[...]