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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1138)
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Louis-Léon Christians, Éditeur scientifique ; Patrick De Pooter, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2005Recueil thématique de textes de droit international, fédéral, régional et communautaire, applicables en Belgique et relatifs aux religions et aux convictions philosophiques.![]()
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Le CoBAT rassemble l'ensemble de la législation adoptée par la Région de Bruxelles-Capitale en matière d'aménagement du territoire.![]()
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Denis Philippe, Éditeur scientifique ; Delphine Dehasse, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2006Code civil belge contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens.![]()
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Alors qu'il est question d'un droit privé européen, voire d'un Code civil européen, les codes civils nationaux ne constituent plus le principal référentiel pour les juristes. En s'appuyant sur la théorie du droit, le droit comparé, le droit inte[...]![]()
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Jean-Philippe Dunand, Éditeur scientifique ; Bénédict Winiger, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Ce colloque international sur la codification a abordé les bases historiques et dogmatiques, les concrétisations, l'actualité et l'intérêt du concept de code. La place du code civil français dans le droit européen et les influences entre codes c[...]![]()
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L'ensemble des textes choisis et parfois regroupés porte la marque du droit commercial au sens strict, ou parfois du droit économique d'inspiration publique.![]()
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Francis Delpérée, Éditeur scientifique ; David Renders, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2005Passe en revue l'ensemble des dispositions du droit constitutionnel belge, en présentant la Constitution, mais aussi tous les textes qui s'y rattachent.![]()
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Rassemble la totalité des textes européens relatifs au droit du travail et de la sécurité sociale élaborés par l'Union européenne et le Conseil de l'Europe.![]()
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Olivier De Schutter, Éditeur scientifique ; Françoise Tulkens, Éditeur scientifique ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2005Recueil des principaux textes internationaux relatifs à la protection des droits de l'homme ayant pour origine : les Nations unies, l'Organisation internationale du travail, le Conseil de l'Europe, l'Union européenne, la Ligue des Etats arabes, [...]![]()
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Document rassemblant les textes majeurs (protocoles, conventions) du droit international humanitaire ainsi que certains textes de droit pénal international s'y rattachant naturellement.![]()
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Un recueil qui réunit les textes propres à la discipline, adoptés dans le cadre des Nations unies, du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne. Regroupe les principaux éléments concernant l'entraide judiciaire et les incriminations internati[...]![]()
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Jean-Yves Carlier, Éditeur scientifique ; Marc Fallon, Éditeur scientifique ; Bernadette Martin-Bosly, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2006Comprend le nouveau code belge de droit international privé entré en vigueur le 1er octobre 2004 et les autres sources qui touchent au droit international et qui ont force obligatoire en Belgique (textes européens et nationaux).![]()
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Eric David, Éditeur scientifique ; Cédric Van Assche, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2006Rassemble les textes essentiels du droit international public : droit des Nations unies, de l'Otan, des traités, droits de l'homme, droit international (pénal, économique et de l'environnement), droit de la mer et des cours d'eau internationaux,[...]![]()
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Rassemble la totalité des textes internationaux relatifs au droit du travail et de la sécurité sociale élaborés au XXe siècle par les Nations Unies, l'Organisation Internationale du Travail, et l'Organisation de Coopération et de Développement E[...]![]()
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Henri Labayle, Éditeur scientifique ; Anne Weyembergh, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2005Recueil de textes juridiques, résolutions et recommandations régissant la coopération des différents pays de l'Union européenne dans la lutte contre le crime. Présente les traités et textes de nature constitutionnelle, les textes relatifs à l'ac[...]![]()
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Contient les principaux textes belges (fédéraux et des trois régions) en matière d'énergie et notamment ceux résultant de la transposition de la directive européenne (96/92/CE) et de la directive gaz (98/30/CE) ainsi que les documents de la comm[...]![]()
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Jean-Yves Carlier, Éditeur scientifique ; Marc Fallon, Éditeur scientifique ; Bernadette Martin-Bosly, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2003Présente les textes de la Communauté européenne qui, suite au traité d'Amsterdam, sont relatifs aux conflits de juridiction, à l'éxecution des décisions et à l'entraide judiciaire, que ce soit en matière civile ou commerciale. Outre ces actes e[...]![]()
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Alphonse Kohl, Éditeur scientifique ; Guy Block, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2006Outre le code judiciaire, cet ouvrage contient des textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique.![]()
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Présentation et analyse du code marocain de la famille entré en vigueur par la loi du 5 février 2004. L'accent est mis sur les incidences de ce nouveau code pour les Marocains résidant à l'étranger, particulièrement au regard du droit internatio[...]![]()
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Régine Beauthier, Metteur en scène, réalisateur ; Isabelle Rorive, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2004Examine la manière dont l'histoire du code Napoléon a été écrite et son influence sur les pays de common law. Porte également son attention sur l'idéologie codificatrice et sur son aspect démocratique.![]()
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Un ouvrage qui est le prolongement de $$Nationalité et statut personnel$$. Intéresse magistrats, fonctionnaires, notaires et avocats.![]()
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Recueil de textes juridiques, résolutions et recommandations régissant la coopération des différents pays de l'Union européenne dans la lutte contre le crime. Présente les traités et textes de nature constitutionnelle, les textes relatifs à l'ac[...]![]()
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Jacques Malherbe, Éditeur scientifique ; Pierre Nicaise, Éditeur scientifique ; Yves De Cordt, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Documents Centre Jean Renauld | 2004Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés belges, en tenant compte des modifications induites par la loi du 2 août 2002 dite de corporate governance, de la directive 2004-25-CE du Parlement européen et du conseil du 21 avril 2004 concernan[...]![]()
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Antonio Tizzano, Éditeur scientifique ; Daniel Vignes, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Pratique du droit communautaire | 2001Rassemble les textes fondamentaux de la Communauté et de l'Union européennes. Classement en sept rubriques : Les traités institutifs ; Appareil institutionnel et organisation ; Origines, droits et principes fondamentaux ; Condition des personnes[...]![]()
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Francis Delpérée, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Lejeune, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit public | 1989Comment assurer la présence des communautés et des régions sur la scène internationale en préservant l'unité de l'Etat et en sauvegardant la cohérence de la politique étrangère belge.![]()
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Une approche synthétique des recours administratifs avec les collèges d'urbanisme et d'environnement : leur composition, leur fonctionnement, leur jurisprudence et leur rôle.![]()
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Un texte du professeur Raucent décrit la fonction notariale d'hier et d'aujourd'hui. Les pages plus techniques du professeur Demblon sont un essai d'adaptation de textes légaux qui concernent l'activité notariale. Pour les étudiants de licence e[...]![]()
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Marie-Christine Janssens, Éditeur scientifique ; CENTRE DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 2004Issues d'une journée d'étude tenue en juin 2003, ces contributions donnent un aperçu et une évaluation de la règlementation en vigueur en Belgique. Les textes examinent les procédures disponibles en cas de violation du droit d'auteur, du droit d[...]![]()
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RENCONTRE INTERNATIONALE DES JEUNES CHERCHEURS (2004), Auteur ; Francis Snyder, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Travaux du CERIC | 2003De jeunes chercheurs en droit communautaire insistent sur la nécessité d'une protection accrue des citoyens européens, notamment en matière de consommation, d'environnement et d'accès à la justice.![]()
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Etienne Montero, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Commentaire détaillé de la directive européenne du 8 juin 2000 sur le commerce électronique. Il s'agissait, pour chacune des dispositions de la directive, d'en dégager le sens et la portée, en veillant à mettre en lumière les attentes du législa[...]![]()
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Marie Demoulin, Auteur ; Didier Gobert, Auteur ; Etienne Montero, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2003Fait le point sur les dispositions de droit européen et de droit belge s'appliquant au commerce électronique. Distingue les questions qui sont en bonne voie d'être réglées (facture et recommandé électroniques) de celles qui, suscitées par des te[...]![]()
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INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Publications de l'Institut international des droits de l'homme | 2001La mondialisation des échanges économiques fait-elle peser une menace sur les acquis des droits de l'homme ? Le commerce international est parfois en contradiction avec les droits civils et économiques, à telle enseigne qu'il remet aussi en caus[...]![]()
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Traite les sujets suivants : le statut de la Commission communautaire française à la suite de la réforme institutionnelle de 1989, la transformation de la communauté française et l'émergence de la commission communautaire française, analyse de l[...]![]()
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Josette Beer-Gabel, Auteur ; Véronique Lestang, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Droit international | 2003Etudie les compétences confiées aux commissions de pêche et montre la manière dont elles ont été mises en pratique, après avoir situé le cadre dans lequel s'exercent leurs interventions. Les statuts et l'expérience des 45 commissions de pêche qu[...]![]()
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Vanina Paoli-Gagin, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Publications de la faculté de droit de l'Université René Descartes-Paris V | 1998La genèse des commissions, leur nature juridique et les moyens dont elles disposent sont analysés tour à tour et permettent d'aborder, en toute connaissance de cause, l'étude approfondie de leurs différents pouvoirs (pouvoir réglementaire indivi[...]![]()
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Luaba Lumu Ntumba, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 1990Présente le soutien aux efforts d'intégration régionale déployés par les pays en voie de développement (PVD) liés à la CEE par des accords de coopération.![]()
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Etude critique de la loi belge dite de compétence universelle du 16 juin 1993 relative à la répression des infractions graves aux Conventions internationales de Genève du 12 août 1949. Met en évidence le passage d'un système de règles hiérarchis[...]![]()
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Ana Peyro Llopis, Auteur ; UNIVERSITÉ DE ROUEN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du Credho | 2003Tente de répondre à la question de savoir s'il est possible de juger un étranger ayant commis des crimes contre l'humanité à l'étranger et contre des étrangers.![]()
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Le principe des compétences d'attribution exige que l'action de la Communauté soit fondée sur les traités qui instituent celle-ci. Cependant, si le législateur communautaire doit s'appuyer sur une disposition du Traité pour édicter des normes, l[...]![]()
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Michel Fromont, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT DE DROIT COMPARE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1987Une analyse, pays par pays, de la politique d'urbanisation des collectivités, leur pouvoir de décision, leurs obligations.![]()
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Comment parvenir dans le domaine culturel au difficile équilibre entre la répartition des tâches entre la Communauté européenne et les Etats membres? Le principe de subsidiarité, notion clé du fédéralisme, est-il apte à régler l'articulation des[...]![]()
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Etude de droit constitutionnel et administratif.![]()
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Traite du statut des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Communuauté française : les principes constitutionnels, l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, et l'enseignement des hautes écoles.![]()
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Roland De Valkeneer, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Luc Ledoux, Metteur en scène, réalisateur ; FÉDÉRATION ROYALE DES NOTAIRES DE BELGIQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge | 1993A l'ère de l'informatique, la comptabilité n'est plus seulement une science mais aussi un outil de gestion indispensable. Le notariat belge se trouve confronté à un double défi : la modernisation et l'unification des méthodes comptables et, dans[...]![]()
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Michel Tison, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Buyle, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2005Analyse les quatre sources habituelles susceptibles de cadrer les relations contractuelles du banquier et du client : le droit européen, la loi, les usages et les codes de bonne conduite. Etudie les clauses relatives à l'ouverture d'un compte et[...]![]()
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Les principaux problèmes posés par cette branche du droit international public.