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L'indépendance de l'Ukraine a amputé l'empire russe de son plus beau fleuron. Quelle politique mène ce nouvel État au long des années 90 ? Quelle est sa politique étrangère ? A-t-elle vocation à intégrer, comme elle le souhaite, l'Union européen[...]texte imprimé
Donne des éléments de référence au débat sur l'avenir de l'Europe, notamment sur les pays candidats, et ouvre des pistes de réflexion sur les défis qui attendent les citoyens de la grande Europe.texte imprimé
Dominique Taelleman, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Des praticiens du droit social et du droit familial, abordent les problèmes pratiques qui se posent en droit de la sécurité sociale lors de l'attribution des prestations (dans les cas de divorce ou de séparation du couple) et tentent de les réso[...]texte imprimé
Née en 1954, l'Union de l'Europe occidentale fut longtemps la seule organisation européenne compétente en matière de défense puis l'enjeu de rivalités entre européistes et atlantistes avant d'être en grande partie dépouillée de ses prérogatives [...]texte imprimé
André Dumoulin, Auteur ; Eric Remacle, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 1998L'évolution de l'organisation internationale issue du traité de Bruxelles signé en 1948 est présentée dans une perspective chronologique. L'Union de l'Europe occidentale dans le monde de la bipolarité Est-Ouest au lendemain de la Seconde Guerre [...]texte imprimé
Fait le point sur la manière dont l'Union européenne protège les droits fondamentaux en intégrant les modifications introduites par le Traité d'Amsterdam.texte imprimé
Panorama critique des politiques actuelles en matière de droits de l'homme. Des experts posent les limites de la politique d'intégration européenne, et font des recommandations circonstanciées pour l'avenir.texte imprimé
RENCONTRE INTERNATIONALE DES JEUNES CHERCHEURS (2004), Auteur ; Francis Snyder, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Travaux du CERIC | 2003Montre que le droit de l'Union ouvre sur une dimension nouvelle de la technique et de l'esprit juridiques. Met en question certains points litigieux de l'évolution des Communautés, comme les compétences, la nature de la nouvelle Union, sa positi[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 1999Aperçu d'ensemble du principe de non-discrimination analysant les acquis et les limites auxquelles il se heurte. Sont tour à tour examinés les moyens qui ont permis de le déployer ; les ensembles de droits, économiques, sociaux, civils et politi[...]texte imprimé
Cet ouvrage a été réalisé à partir des actes du symposium international. Des questions essentielles ont été abordées, notamment celles des relations de l'ONU avec les Organisations régionales, en particulier avec l'Union européenne, et la contri[...]texte imprimé
Philippe De Page, Metteur en scène, réalisateur ; Roland De Valkeneer, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1992La cohabitation hors mariage est un fait de société entraînant des conséquences civiles, sociales et fiscales souvent méconnues. Dès lors, la nécessité d'analyser objectivement les effets d'une législation peu adaptée à certaines situations fami[...]texte imprimé
Basée en Suisse, l'UICN est une ONG fondée en 1948. Elle regroupe quatre-vingt-un Etats et plus de huit cents ONG qui bénéficient tous du même exercice du droit de vote lors des assemblées générales. Son assise scientifique et internationale lui[...]texte imprimé
Francis Delpérée, Metteur en scène, réalisateur ; Laszlo Trocsanyi, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2003Textes issus d'un colloque tenu en octobre 2002. Etudes sur deux cas opposés : la Hongrie, qui fut le premier Etat d'Europe à adopter une loi sur les minorités en 1868 et qui a ratifié la convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la protection[...]texte imprimé
Elias Kastanas, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 1996La doctrine de la marge d'appréciation nationale et l'interprétation autonome des notions conventionnelles mettent en évidence les deux grandes tendances qui traversent la jurisprudence des organes de la CEDH : respecter la diversité et imposer [...]texte imprimé
Anthologie de trente-six textes, du XVIIe siècle à 1963, sur l'identité politique européenne et l'unité politique européenne. Propose des textes d'E. Crucé, J.-J. Rousseau, G. Mazzini, V. Hugo, J. Lorimer, Y. Le Trocquer, M. Allais, etc.texte imprimé
Pour chacune des trois régions (flamande, wallonne et Bruxelles-Capitale), analyse successive des plans, du permis de bâtir, du permis de lotir, des moyens nouveaux d'assurer le respect de la loi, et de l'indemnisation. Contient les textes en vi[...]texte imprimé
FÉDÉRATION ROYALE DES NOTAIRES DE BELGIQUE, Auteur ; Olivier Jamar, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Collection du conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge | 1998Etudie le degré de stabilité et de prévisibilité de chaque acte administratif, qu'il ait une portée générale (un plan, un schéma ou un règlement), ou bien qu'il ait une portée relative (un permis, un certificat, une attestation, voire même une s[...]texte imprimé
Se propose de guider le lecteur à travers l'univers complexe et opaque des négociations de l'Uruguay Round. Elles portent en elles-mêmes tous les changements qui se sont opérés sur la scène internationale.texte imprimé
Valérie-Barbara Rosoux, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 2001Analyse les mécanismes de l'utilisation du passé dans les relations internationales et s'interroge sur l'utilisation possible de la mémoire pour rapprocher d'anciens belligérants et non les mettre en conflit.texte imprimé
En prolongement à une démarche de sociologie politique du droit, étudie le problème de la perversion politique du droit pour l'instauration de l'Etat unitaire au Cameroun. Montre qu'en plus d'une explication conjoncturelle avec la succession pré[...]texte imprimé
Analyse l'utilisation de la notion de raisonnable par le biais d'une étude minutieuse de plusieurs centaines de décisions rendues par des juridictions internationales. L'introduction de ce terme dans le discours juridique vise en effet à occulte[...]texte imprimé
Donne des renseignements sur la manière dont l'expert détermine les indemnités pour les dégâts mis à charge du locataire lorsqu'il quitte les lieux loués. Précise certaines notions mal interprétées, telles que l'usure normale, la vétusté ou l'in[...]texte imprimé
Claire Monville, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Enjeux juridiques liés à l'essor des nouvelles technologies. Analyse de la société de l'information par un sociologue, un informaticien et des juristes. Etudes liées aux développements juridiques induits par l'essor de la société de l'informatio[...]texte imprimé
Jacques Putzeys, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Pédasup, ISSN 0776-0884 | 1993Etudie les termes utilisés dans les assurances des transports en droit international.texte imprimé
Stéphan Le Gouëff, Metteur en scène, réalisateur ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 1999Rassemble des textes issus des interventions présentées lors du forum organisé par l'Union des avocats européens.texte imprimé
Après avoir été rapprochées, les législations européennes protégeant les consommateurs devront un jour être unifiées. Le marché sans frontières intérieures, la liberté de circulation, la citoyenneté européenne, la monnaie unique sont difficileme[...]texte imprimé
Une synthèse des grands enjeux auxquels l'Union est aujourd'hui confrontée.texte imprimé
Propose l'histoire du développement de la marine française au sortir de la Seconde Guerre mondiale jusqu'en 1958. A partir de nombreux archives, montre que la reconstruction de la flotte française doit beaucoup à l'aide américaine. Cette politiq[...]texte imprimé
Série de réflexions émanant de représentants d'institutions européennes ou de spécialistes de la matière examinant les différents aspects du traité constitutionnel élaboré par la Convention : nature et caractéristiques du traité, incidences inst[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2003Regroupe les textes, notes et procès-verbaux relatifs aux négociations franco-algériennes (de mai 1961 à mars 1962) qui ont abouti à la paix et à l'indépendance de l'Algérie. Le texte des accords d'Evian est également reproduit.texte imprimé
Analyse le régime juridique en oeuvre en cas de violation de traité international. Montre que ce régime est fait d'emprunts aux différents corps de règles enracinées dans le droit du traité violé, le droit des traités et le droit de la responsab[...]texte imprimé
Andrée Boas, Metteur en scène, réalisateur ; Jenny Lambert, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2004Vise à sensibiliser les professionnels, médecins, avocats, magistrats, assistants sociaux (témoins directs ou indirects) et le public, au fléau social (souvent caché) des violences conjugales. Aborde le problème par le constat des violences, phy[...]texte imprimé
Raymond Screvens, Auteur ; Bruno Bulthe, Auteur ; André Renard, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Centre national de criminologie. Publications | 1979texte imprimé
Karl Nickerson Llewellyn, Auteur ; Edward Adamson Hoebel, Auteur ; Louis Assier-Andrieu, Traducteur | Bruxelles : Bruylant | La pensée juridique | 1999Paru initialement aux Etats-Unis en 1941, cet ouvrage est devenu un classique pour les ethnologues, du fait de la richesse des récits issus de la tradition orale cheyenne, mais aussi pour les juristes américains et les anthropologues du droit, c[...]texte imprimé
Laurence Massy, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 2000Le vol d'oeuvres d'art est analysé d'un point de vue quantitatif a travers des statistiques, il s'agira ensuite de comprendre les raisons qui poussent un personne à voler une oeuvre d'art et en suivant une perspective historique d'envisager les [...]texte imprimé
Examine, à partir d'une analyse des débats constituants (principalement ceux de la Révolution française), les concepts de représentation politique et de gouvernement représentatif que produit le système de normes caractéristique de l'Etat modern[...]texte imprimé
Fait le point sur les multiples aspects juridiques que suscite la mise en place de ces zones écologiques en vue de protéger ou de restaurer des écosystèmes.texte imprimé
Erik Franckx, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Gautier, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Analyses de la pratique du droit de la mer vingt ans après la naissance de la zone économique exclusive (ZEE) issue de la convention des Nations unies. Textes issus d'un colloque tenu à Bruxelles en novembre 2000.