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Détail de l'éditeur
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François Glansdorff, Metteur en scène, réalisateur ; ORDRE DES BARREAUX FRANCOPHONES ET GERMANOPHONE DE BELGIQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Les contributions de ce congrès, consacré à la transparence du barreau, abordent : la transparence face au secret professionnel, à l'information du client ; envers les autorités ordinaires ; la transparence et la loyauté des avocats entre eux, e[...]texte imprimé
Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.texte imprimé
Rapprochement entre métiers de banque traditionnels et services d'investissement d'une part et banque et assurance d'autre part. Sont traitées ici les différentes questions juridiques qui en découlent.texte imprimé
Jean-Luc Fagnart, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2005L'interpénétration des marchés financiers, qui a donné naissance au phénomène bancassurfinance, a conduit en Belgique à la fusion des autorités de contrôle en droit économique, dans le domaine de la banque, de la bourse et de l'assurance. Les co[...]texte imprimé
Michel Tison, Secrétaire ; Jean-Pascal Schuermans, Secrétaire ; Greet T'Jonk, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Aborde les thèmes relatifs à l'encadrement de l'activité bancaire en Belgique notamment en matière fiscale et de blanchiment : devoir d'information du banquier, investigation fiscale, rapatriement de capitaux et déclaration libératoire unique, etc.texte imprimé
ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 1998Une foule de spécialistes choisis dans la sphère académique ainsi que dans la pratique, exposent un certain nombre de problématiques du droit maritime aussi bien nationales, européennes qu'internationales projetées sur un arrière-plan bancaire :[...]texte imprimé
Un manuel de référence.texte imprimé
Etienne Beguin, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Louis Jeghers, Metteur en scène, réalisateur ; FÉDÉRATION ROYALE DES NOTAIRES DE BELGIQUE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge | 2005Issu d'une journée d'étude tenue en septembre 2004, fait le point sur la législation et la jurisprudence sur les baux en Belgique. Analyse les implications des modifications en la matière sur la rédaction des actes et la liberté contractuelle.texte imprimé
Analyse les arrêts rendus par la Cour européenne mettant en cause la Belgique et qui furent le point de départ de la jurisprudence tant européenne que nationale, ou même de modifications législatives : interdiction de traitements inhumains ou dé[...]texte imprimé
Fait le point des répercussions de la construction européenne sur l'organisation et le fonctionnement du système institutionnel de trois Etats membres de l'Union européenne, la Belgique, l'Espagne et l'Italie. Aborde plus particulièrement la rép[...]texte imprimé
S'interroge sur la nature des institutions belges en montrant comment la Belgique est devenue un Etat fédéral et en abordant la question de la stabilisation des structures de l'Etat belge. Questionne la place de la monarchie dans un Etat fédéral[...]texte imprimé
Francis Delpérée, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 1994Depuis plus de vingt ans, la Belgique est engagée dans des opérations complexes et laborieuses de révision de sa Constitution. La dernière date de 1993-1994 et s'est terminée le 17 février 1994 par la signature du texte de la Constitution coordo[...]texte imprimé
André Dumoulin, Auteur ; Philippe Manigart, Auteur ; Wally Struys, Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2003Etude du positionnement de la Belgique dans le champ de la sécurité et de la défense, avec la montée en puissance de la PESD (politique européenne de sécurité et de défense) : restructuration des forces armées, analyse économique des budgets mil[...]texte imprimé
Louis-Léon Christians, Éditeur scientifique ; Patrick De Pooter, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2005Recueil thématique de textes de droit international, fédéral, régional et communautaire, applicables en Belgique et relatifs aux religions et aux convictions philosophiques.texte imprimé
Olivier Delas, Metteur en scène, réalisateur ; Christian Deblock, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Mondialisation et droit international | 2003Examine la notion de bien commun et d'intérêt général comme alternatives politiques possibles à la mondialisation de la société contemporaine dans son ensemble. Montre que ces concepts pourraient permettre les conditions de légitimité de l'actio[...]texte imprimé
Laurence Azoux Bacrie, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2003Contributions offrant des pistes de réflexions sur un droit de la bioéthique. Observations sur la convention d'Oviedo, le génome humain et les droits de l'homme, les comités d'éthique, la bioéthique aux Etats-Unis, en Algérie, le point de vue du[...]texte imprimé
Propose l'histoire de la politique militaire française sous le général de Gaulle de 1945 à 1958. Accompagné de témoignages et d'archives, présente l'histoire du programme atomique. Longtemps resté dans le plus grand secret, ce programme va perme[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 1999Un hommage sous la forme de mélanges à l'ancien secrétaire général des Nations unies.texte imprimé
Propose un panorama des thèmes fondamentaux du droit public international, à partir d'extraits de prononcés juridictionnels internationaux, tant judiciaires qu'arbitraux concernant des causes célèbres. Avec des tableaux récapitulatifs classés pa[...]texte imprimé
Les mesures à prendre pour lutter contre le bruit des avions et pour remédier à ses effets suscitent le débat et le cadre légal existant en la matière connaît d'importantes évolutions. Le présent colloque se consacre à ce sujet sensible, qui se [...]texte imprimé
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Jean-François Henrotte, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Poullet, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2005Issu d'une journée organisée en octobre 2004, cet ouvrage réunit des débats et des solutions pratiques concernant l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans le monde judiciaire : utilisation d'Internet par les av[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2001Met en lumière le rôle des cabinets ministériels dans l'exercice du pouvoir, la façon dont leurs membres sont recrutés, leur statut, leurs compétences, leur sphère d'influence. Se penche sur l'utilité ou non de tels cabinets, deux thèses s'affro[...]texte imprimé
Paul-Alain Foriers, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1999Le consentement, la capacité, l'objet et la cause sont conçus comme des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur absence ou les vices qui les affectent lors de cette formation sont sanctionnés de nullité. Qu'en est-il de leur disparit[...]