GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1138)
texte imprimé
Porte sur la relation entre l'arbitrage et la fiscalité. Il s'agit d'examiner, au-delà des éventuelles conséquences fiscales qu'une sentence arbitrale peut avoir, les relations qui peuvent exister entre l'arbitre et l'autorité fiscale ainsi que [...]texte imprimé
texte imprimé
Réunit des contributions consacrées à l'arbitrage tel qu'il se pratique à l'aube du nouveau millénaire, à l'occasion du 35e anniversaire du CEPANI.texte imprimé
Les auteurs présentent des initiatives politiques et industrielles de modernisation des forces qui ont vu le jour en Europe.texte imprimé
Georges Fisher, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION HENRI LAUGIER, Éditeur scientifique ; INSTITUT DES SCIENCES JURIDIQUES DU DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1985Les actes de ce colloque ont été mis à jour pour cette publication.texte imprimé
Foulek Ringhelheim, Metteur en scène, réalisateur ; BELGIQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Cherche comment combattre l'arriéré judiciaire en Belgique, ce sentiment qu'éprouve le citoyen face à la lenteur, aux dysfonctionnements, le coût, les difficultés d'accès, les manoeuvres dilatoires ou procédurières et le langage incompréhensible[...]texte imprimé
Thèse sur la clause de lutte contre les discriminations de l'article 13 du Traité de Rome instituant une Communauté européenne, sur la portée de son adoption et de son utilisation, sur ses applications en droit communautaire, sur les procédures [...]texte imprimé
Une approche comparative des aspects juridiques de la gestion de fortune : jurisprudence relative au mandat, réglementation administrative des intermédiaires financiers, autoréglementation...texte imprimé
Marcel Fontaine, Metteur en scène, réalisateur ; Denis Philippe, Metteur en scène, réalisateur ; Catherine Delforge, Metteur en scène, réalisateur ; Université catholique de Louvain, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003Fait le point sur l'ensemble des questions concernant l'outsourcing, une méthode de gestion des entreprises consistant à externaliser certains secteurs de l'activité à des entreprises sous-traitantes comme la comptabilité, la gestion des ressour[...]texte imprimé
Andrée Puttemans, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2005Décrit et analyse les modifications du droit de la concurrence intervenues dans les pays de l'Union européenne avec l'entrée en vigueur de la réforme communautaire de mai 2004.texte imprimé
Yahyâ Hachem Samii, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 2004Ce mémoire envisage la profession d'assistant de police en Belgique. Il décrit la genèse de la profession, son encadrement légal, les missions de ce corps, sa réflexion sur le mode de travail à mener, sur son statut. Il s'interroge et tente d'ap[...]texte imprimé
Bernard Dubuisson, Metteur en scène, réalisateur ; Marcel Fontaine, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit des assurances | 2003La situation en matière de responsabilités dans le secteur de la construction en Belgique et de couvertures d'assurance disponibles, l'accent étant mis sur les évolutions en cours. Aborde également la situation en France et en Espagne, deux pays[...]texte imprimé
En deux sections : L'Assurance des responsabilités de l'entreprise, Les Perspectives d'avenir.texte imprimé
UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1993Les rapports présentés par les spécialistes les plus éminents en la matière constituent des études approfondies et détaillées de pratiquement toutes les formes d'assurances que les entreprises peuvent souscrire. Aborde aussi les perspectives de [...]texte imprimé
Réfléchit au rôle de la notion d'auditoire universel dans l'argumentation juridique, une notion introduite par Chaïm Perelman dans $$Le traité de l'argumentation$$ paru en 1958. S'appuie sur la philosophie du droit et l'analyse comparée de la co[...]texte imprimé
Informations indispensables à la rédaction des actes authentiques, à leur signature, à leur support électronique et à leur archivage.texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Loïc Azoulai, Metteur en scène, réalisateur ; Laurence Burgorgue-Larsen, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2006Les contributions à cette journée examinent les fondements de l'autorité de l'Union européenne et l'importance de sa formalisation à travers une constitution. Elles définissent qui détient l'autorité dans cette Union sous ses différentes formes [...]texte imprimé
Xavier Dieux, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Etudie les autorités de contrôle en matière économique, appelées encore autorités administratives indépendantes. Sont analysées les compétences et les pouvoirs des autorités de contrôle et de marché, leur organisation et leurs méthodes d'interve[...]texte imprimé
C. Lamouline, Éditeur scientifique ; Yves Poullet, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1997Il s'agit de développer, au plan national voire international, un réseau de données et d'informations, construit avec l'aide du secteur privé et assurant que tous les citoyens aient un accès à celui-ci. La convergence des industries dites de com[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2003Réunit des contributions en l'honneur de Silvio Marcus Helmons, pionnier en matière de droits de l'homme et fondateur du Centre des droits de l'homme de Louvain. Aborde les nouveautés en matière de droits de l'homme aux niveaux international, e[...]texte imprimé
Données de base, état des lieux, mises en perspective historiques et analyses politiques des nouveaux enjeux nucléaires feront mieux comprendre les ambitions des Etats en matière de politique étrangère.texte imprimé
Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Elspeth Guild, Metteur en scène, réalisateur ; RÉSEAU ACADÉMIQUE D'ÉTUDES JURIDIQUES SUR L'IMMIGRATION ET L'ASILE EN EUROPE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du Centre des droits de l'Homme de l'Université catholique de Louvain | 2006Prenant sa source dans la directive du 29 avril 2004 du Parlement européen et du Conseil, ce colloque fait le point sur l'avenir de la libre circulation des personnes dans l'Union européenne.texte imprimé
Relate les histoires, historiettes et appréciations négatives, en prose et en vers, rencontrées au cours des siècles, sur les avocats. Mais il rapporte aussi le contraire des opinions exprimées, en alternant à chaque jugement, exactement, son op[...]