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Michel Troper, Metteur en scène, réalisateur ; Lucien Jaume, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION FRANCAISE DE SCIENCE POLITIQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | La pensée juridique | 1994Dans les contributions ici réunies, des juristes, des historiens, des philosophes et des politistes, français ou étrangers, débattent de l'universalité, de la spécificité et de la fécondité présentes en cette "invention de la Constitution".texte imprimé
Jean-Luc Fagnart, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2003Revient sur la loi du 24 décembre 1903 et ses conséquences, la loi relative à l'indemnisation des travailleurs victimes d'un accident de travail en Belgique. Propose également des solutions pour encore améliorer la sécurité professionnelle, ains[...]texte imprimé
Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).texte imprimé
Analyse critique de l'articulation juridique opérée dans le droit de l'OMC entre considérations commerciales et préoccupations environnementales.texte imprimé
L'accès à la justice en matière d'environnement : actes du colloque ; verslagboek van het colloquium
Christine Larssen, Éditeur scientifique ; Marc Pallemaerts, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION BELGE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Ces actes proposent de dresser un état des lieux de la protection de l'environnement en Belgique, dix ans après l'entrée en vigueur de la loi du 12 janvier 1993 ainsi qu'un bilan de la prise en compte des intérêts écologiques de nature collectiv[...]texte imprimé
Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc. Ave[...]texte imprimé
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CENTRE DE DROIT PUBLIC, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2003En 2001, ces accords, entérinés par une série de lois, ont modifié les compétences des entités fédérales belges. Comment apprécier ces modifications au niveau constitutionnel et financier ? Ce colloque apporte des réponses détaillées en étudiant[...]texte imprimé
L'auteur, en décrivant les grandes étapes des négociations, les principes retenus, les dispositions juridiques, administratives et techniques mises en oeuvre, apporte l'éclairage nécessaire à la connaissance de ce nouvel acquis communautaire.texte imprimé
Thierry Blockerye, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection des précis de l'Ecole supérieure des sciences fiscales | 2004Examine l'optimisation des opérations d'acquisition et les composantes fiscales et comptables des fonds propres d'une société belge, les implications fiscales et comptables des opérations de rachat d'actions propres, de scission, de fusion et au[...]texte imprimé
L'acte de gouvernement peut remettre en cause la validité de certains contrats conclus précédemment. De plus, sur le plan de la responsabilité se pose la question de savoir si le contractant, empêché d'exécuter son contrat, peut se libérer de se[...]texte imprimé
Propose une classification des actes communautaires atypiques selon qu'ils participent à la régulation du fonctionnement interne de la communauté ou contribuent à créer une doctrine administrative destinée à faciliter la mise en oeuvre du droit [...]texte imprimé
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Laurent Barnich, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2001Essai sur les différentes méthodes en usage pour l'analyse des actes juridiques en droit international privé.texte imprimé
Christiane Henneau-Hublet, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 1987Intéresse les juristes, médecins, pénalistes et assureurs.texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2003Réunit diverses contributions concernant les nouvelles règles d'évaluation des incidences de projets d'aménagement du territoire ou d'urbanisme sur l'environnement en région wallonne. Examine le zonage et ses dérogations, les indemnisations et l[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 1995Rassemble les différentes contributions, sous une forme actualisée, qui ont été présentées à l'occasion de ces journées d'étude. Traite des régimes juridiques spécifiques à chaque secteur environnemental (gestion des déchets, pollution atmosphér[...]texte imprimé
Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe De Bruycker, Metteur en scène, réalisateur ; RÉSEAU ACADÉMIQUE D'ÉTUDES JURIDIQUES SUR L'IMMIGRATION ET L'ASILE EN EUROPE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Etudie le droit de l'immigration et de l'asile en Europe sous l'angle communautaire, national et du droit comparé : normes européennes et point sur la jurisprudence de la Cour de justice et l'apport de la Cour européenne des droits de l'homme ; [...]texte imprimé
Lucien Simont, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; Xavier Dieux, Auteur ; Paul-Alain Foriers, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2005Contient les rapports de la conférence du 1er mars 2005 sur l'actualité du droit des obligations. Les intervenants y abordent successivement les développements récents en matière de représentation, la question de l'objet et de la cause des contr[...]texte imprimé
Françoise Roggen, Auteur ; Christian De Valkeneer, Auteur ; Emmanuel Roger France, Auteur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2005Contient les rapports écrits des orateurs de la conférence du 14 mars 2005 concernant des aspects d'actualité de droit pénal. Les 3 intervenants abordent successivement la responsabilité des personnes morales à la suite de la loi du 4 mai 1999, [...]texte imprimé
Paul Tavernier, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ÉVRY-VAL D'ESSONNE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE PARIS-SUD, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du Credho | 2004Présente et analyse l'actualité de la jurisprudence pénale internationale, élaborée au cours de leurs dix années de fonctionnement, par les tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda, à l'aube de l'élaboration des te[...]texte imprimé
CENTRE CHARLES DE VISSCHER POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1988Travaux sur celui qui est considéré comme le fondateur du droit moderne et du droit international.texte imprimé
Après un rappel sur les caractéristiques du droit communautaire, les recours devant les institutions judiciaires européennes sont présentés, ainsi que des exemples pratiques. Un point sur la réglementation actuelle applicable aux accords vertica[...]texte imprimé
Jean-Luc Fagnart, Auteur ; Isabelle Lutte, Auteur ; Eric Thiry, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2006Les thèmes ici abordés concernent : la procédure devant le Conseil de l'Ordre des médecins et celle devant les instances de l'INAMI (Institut national d'assurance maladie invalidité), l'accès du patient à l'information et les questions de respon[...]texte imprimé
Andrée Puttemans, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Rapports d'avocats donnant une vision d'ensemble des régimes actuels de la responsabilité des dirigeants, des droits et devoirs des administrateurs en matière d'information financière, de l'annulation et de la suspension des décisions des organe[...]texte imprimé
François Glansdorff, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2005Issues de la conférence donnée à l'Université libre de Bruxelles en décembre 2005 dans le cadre du cycle UB3, les contributions abordent les actions ouvertes à l'acheteur insatisfait de la chose vendue, l'actualité du droit des baux commerciaux [...]texte imprimé
Pierre Nihoul, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Le présent ouvrage tend à clarifier les concepts de la contestation administrative interne. Procède à un état des lieux des recours administratifs internes et à l'examen des principes généraux applicables à ceux-ci. Ensuite ces recours sont abor[...]texte imprimé
Georges Chatillon, Metteur en scène, réalisateur ; Bertrand Du Marais, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003Aspects juridiques de l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication par les administrations, les collectivités publiques. Problèmes de mises en oeuvre de l'administration électronique. Attentes des usagers. Pro[...]texte imprimé
Textes issus, en partie, d'un colloque tenu à Ostende en septembre 2001. Aborde le problème de l'administration provisoire du patrimoine des personnes incapables et de la protection de leurs droits. Les textes ont été mis à jour suite à la loi G[...]texte imprimé
Une information complète sur ce type de société : les règles qui régissent son administration, le conseil d'administration, les précautions à prendre pour un bon administrateur, les pouvoirs du président-directeur général, présider un conseil d'[...]texte imprimé
Isabelle Lammerant, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2001Droit interne comparé de dix-sept pays d'Europe occidentale soumis à la critique des droits de l'homme et de l'enfant et de l'interdisciplinarité. Interroge les modes de règlement des problèmes interpersonnels durant et après le processus d'adop[...]texte imprimé
Des professeurs et chercheurs rattachés au département de droit international de l'Université de Louvain ont rédigé cet ouvrage qui décrit l'origine et la teneur des réformes, intervenues au cours du printemps 1987, dans le domaine de la filiati[...]texte imprimé
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Philippe Mary, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 1991Analyse la valeur et la portée de l'arrêté du 15 décembre 1989 relatif à l'agrément et à l'octroi des subventions aux services d'aide sociale aux justiciables, en particulier l'impact de cette réforme dans le secteur de l'aide sociale pénitentai[...]texte imprimé
Joseph Henrotin, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Réseau multidisciplinaire d'études stratégiques | 2005Etudie les évolutions conceptuelles et doctrinales de la conception aérienne. Au travers des expériences de plusieurs conflits, mais aussi en regard d'une révolution dans les affaires militaires dont la puissance aérienne est autant un des prin[...]texte imprimé
Présente l'histoire des relations entre l'Europe et la Russie depuis la fin du 19e siècle et plus particulièrement l'accord conclu entre la France et la Russie, en 1894, dont le but était d'éviter la guerre. Montre que les fondements de cette al[...]texte imprimé
Présente une série d'études de cas qui vont du grand malentendu entre Franklin Roosevelt et le général de Gaulle pendant la Seconde Guerre mondiale jusqu'à l'établissement de l'Euro-corps dans les années 90. En fin d'ouvrage, l'auteur fait le bi[...]texte imprimé
Isabelle Schulte-Tenckhoff, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droits, territoires, cultures | 2002Propose une réflexion critique sur la notion de culture dans son double rapport au Droit et aux droits, c'est-à-dire la transformation de la culture en objet du droit dans toutes ses facettes.texte imprimé
Identifie les axes principaux du droit des autochtones au Canada, pays pionnier en la matière. Présente les justifications avancées pour le traitement juridique différent des autochtones, donne un panorama historique du traitement juridique de l[...]texte imprimé
Alexia Autenne, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2005Analyse critique de l'actionnariat salarié aux Etats-Unis et en Europe utilisé comme solution pour répondre à la transformation des modes de gouvernance des entreprises en contexte de patrimonialisation. Démontre que la production d'une gouverna[...]texte imprimé
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Bruxelles : Bruylant 2001Dossier centré sur le rapport entre le droit et les nouvelles technologies. Contient trois études consacrées à l'Internet et à la vie privée (protection des mineurs et de la dignité humaine).texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2002Au sommaire notamment : Les droits des parties privées dans la recherche de la preuve pénale (C. Engel) ; Money laundering in cyberspace (A. Reuland) ; Etude comparative sur le cadre juridique relatif aux antennes relais (S. Le Goueff, C. Bieder[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2003Au sommaire notamment : Enquête parlementaire et enquête judiciaire (R. Lallemand, F. Delpérée) ; Du délicat exercice de mettre en balance certains droits fondamentaux (D. Spielmann) ; L'interférence entre le secret fiscal et la lutte contre le [...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2004Au sommaire notamment : Citoyenneté multiple et nationalité multiple au Grand-Duché de Luxembourg (F. Delpérée, M. Verwilghen) ; Cohérences et incohérences en matière d'imposition des revenus de capitaux (J.-P. Winandy) ; Le domicile en droit du[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2005Au sommaire notamment : La Convention européenne des droits de l'homme et le droit pénal (D. Spielmann) ; Le pouvoir réglementaire démembré (M. Thewes) ; Le nouveau droit de la concurrence (G. Harles) ; Les nouvelles règles en matière de délais [...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 1993Le principal dossier traite de la question de la conformité du traité de l'Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992, à la Constitution luxembourgeoise et l'interrogation sur la procédure à suivre en vue de l'approbation de ce trait[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2000La Convention européenne des droits de l'Homme a 50 ans. Un bilan est proposé ici et l'approche est tour à tour anthropologique et sociologique, institutionnelle, politologique et juridique.texte imprimé
UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2001Rassemble les résultats des réflexions et des travaux de recherche autour de quatre problématiques, l'idée européenne en Belgique, les politiques européennes de la Belgique, les politiques européennes en Belgique, et enfin la Belgique et l'Europ[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003Rassemble les résultats des réflexions et des travaux de recherche autour de trois problématiques, les réformes institutionnelles et la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne, l'évolution des institutions européennes et la re[...]texte imprimé
Christian Franck, Metteur en scène, réalisateur ; Sandra Boldrini, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Propose des réflexions issues de la Conférence intergouvernementale ayant pour objet le projet européen de Constitution ainsi que les valeurs y compris religieuses qui fondent l'identité européenne.texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2006Un ensemble d'informations pratiques sur l'organisation politique, administrative et judiciaire et sur les institutions dépendantes de l'Etat belge : royauté, diplomatie, conseil d'Etat, organismes de l'Union européenne, etc.texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2005Cet annuaire a pour ambition d'être un lieu d'expression et de réflexion systématiques autour de l'émergence d'un droit commun européen. Dans cette première livraison : la section "Etudes" porte des regards croisés sur la Constitution européenne[...]texte imprimé
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Recueil d'études sur la politique étrangère dans différents pays du monde et les relations internationales.texte imprimé
Recueil d'études sur les questions politiques internationales de l'année 2001. Parmi les études particulières : L'hégémonie américaine en question (S. Sur) ; L'euro sous divers aspects ; Globalisation, développement, sociétés ; Variations sur la[...]texte imprimé
Serge Sur, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Roche, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Ce volume traite notamment des dynamiques de la société internationale (puissance et démographie, transrégionalisme...), des politiques internationales (Cancun, les djihadistes en Occident : approche comparée des exemples français et américains.[...]texte imprimé
Serge Sur, Metteur en scène, réalisateur ; Anne Dulphy, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Réunit des études portant notamment sur la société internationale, le Conseil de sécurité, la justice pénale internationale, les perspectives et prospectives européennes, la gestion des conflits en Afrique. Avec les rubriques habituelles sur la [...]texte imprimé
Serge Sur, Metteur en scène, réalisateur ; Anne Dulphy, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Réunit des études portant notamment sur le Conseil de sécurité, la justice pénale internationale, les perspectives et prospectives européennes, la gestion des conflits en Afrique. Avec les rubriques habituelles sur la France, l'Union européenne,[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Auteur ; Serge Sur, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Roche, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Recueil d'études sur les questions politiques internationales de l'année 2002. Ce volume traite notamment la guerre contre le terrorisme, l'élargissement de l'Union européenne, la lutte contre l'effet de serre envisagée sous l'angle économique.texte imprimé
Enrico Adriano Raffaelli, Éditeur scientifique ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique ; LIGUE INTERNATIONALE DU DROIT DE LA CONCURRENCE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 2005Aborde des sujets généraux comme la loi de concurrence, le contrôle de l'aide de l'Etat dans l'Europe élargie, la protection des consommateurs, etc. Avec des contributions sur la concurrence dans l'industrie pharmaceutique, le sport et les proje[...]texte imprimé
Enrico Adriano Raffaelli, Éditeur scientifique ; LIGUE INTERNATIONALE DU DROIT DE LA CONCURRENCE, Éditeur scientifique ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 2003Ce symposium traite de la réforme des articles 81 et 82 du traité de la Communauté européenne concernant la concurrence, les positions dominantes, les règles de procédures, les nouvelles technologies (les droits IP) l'échange d'information. Une [...]texte imprimé
Patrick Humblet, Metteur en scène, réalisateur ; Marc Rigaux, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2004Documentation de base qui dresse un état de l'évolution des relations juridiques entre travailleurs et employeurs en Belgique. Après avoir défini ce droit et posé son champ d'application, aborde l'organisation du marché du travail puis le contra[...]texte imprimé
Cet ouvrage constitue une des premières tentatives de systématisation de la jurisprudence consécutive à l'arrêt emblématique du 5 février 1963 concernant le droit communautaire. Il s'attache à montrer la dichotomie des sources du droit européen,[...]texte imprimé
Stéphanie Francq, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2005Issu d'une thèse de doctorat, cet ouvrage offre une présentation systématique des actes communautaires classés en fonction des techniques d'applicabilité utilisées. L'auteure cherche dans une seconde partie à expliciter les phénomènes observés, [...]texte imprimé
Claudia Sciotti-Lam, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Publications de l'Institut international des droits de l'homme | 2004Etudie les moyens utilisés par les Etats des cinq continents pour renforcer l'application des traités concernant les droits de l'homme dans leur pays (applicabilité directe ou obligation d'introduire des dispositions dans le droit interne).texte imprimé
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Robert Kolb, Auteur ; Gabriele Porretto, Auteur ; Sylvain Vité, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection du Centre universitaire de droit international humanitaire | 2005Tente de définir s'il existe un fondement suffisant pour affirmer que les régimes juridiques conçus pour réglementer le comportement des Etats, s'appliquent également aux organisations internationales. S'appuie en particulier sur les cas du Koso[...]texte imprimé
A pour objet de mesurer les difficultés que suscitent la réception du droit communautaire et l'encadrement communautaire du pouvoir national de sanction dans trois systèmes juridiques typiques, les systèmes français, anglais et allemand, et de s[...]texte imprimé
Jean-François Flauss, Metteur en scène, réalisateur ; Elisabeth Lambert-Abdelgawad, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2004Propose un bilan de l'application de la Charte africaine des droits de l'homme dans les ordres juridiques nationaux. Son application reste limitée particulièrement en Afrique francophone malgré l'activité de la Cour africaine des droits de l'homme.texte imprimé
Se fondant tant sur la doctrine que sur une casuistique détaillée de la jurisprudence, cette étude compare la place attribuée aux Pactes des Nations Unies dans les ordres juridiques de trois Etats : la Suisse, l'Allemagne et le Canada.texte imprimé
ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS A LA COUR D'APPEL DE PARIS, Éditeur scientifique ; INSTITUT DE FORMATION CONTINUE DU BARREAU DE PARIS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2001Interprétation de l'arbitrage en droit européen (article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme) et présentation de la jurisprudence en vigueur.texte imprimé
CENTRE BELGE D'ARBITRAGE ET DE MÉDIATION, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cepani, sentences arbitrales | 2005Suite à la globalisation et la mondialisation de l'économie, les entreprises sont amenées à élaborer une stratégie globale de distribution de leurs produits et services qui débouche souvent sur la conclusion de contrats avec des partenaires nati[...]texte imprimé
Théorie et pratique de l'arbitrage en Belgique, avec le commentaire sur ses différents aspects, ainsi qu'une réflexion critique et les implications des changements intervenus depuis 1981 dans le droit pour les praticiens.texte imprimé
Porte sur la relation entre l'arbitrage et la fiscalité. Il s'agit d'examiner, au-delà des éventuelles conséquences fiscales qu'une sentence arbitrale peut avoir, les relations qui peuvent exister entre l'arbitre et l'autorité fiscale ainsi que [...]texte imprimé
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Réunit des contributions consacrées à l'arbitrage tel qu'il se pratique à l'aube du nouveau millénaire, à l'occasion du 35e anniversaire du CEPANI.texte imprimé
Les auteurs présentent des initiatives politiques et industrielles de modernisation des forces qui ont vu le jour en Europe.texte imprimé
Georges Fisher, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION HENRI LAUGIER, Éditeur scientifique ; INSTITUT DES SCIENCES JURIDIQUES DU DEVELOPPEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1985Les actes de ce colloque ont été mis à jour pour cette publication.texte imprimé
Foulek Ringhelheim, Metteur en scène, réalisateur ; BELGIQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Cherche comment combattre l'arriéré judiciaire en Belgique, ce sentiment qu'éprouve le citoyen face à la lenteur, aux dysfonctionnements, le coût, les difficultés d'accès, les manoeuvres dilatoires ou procédurières et le langage incompréhensible[...]texte imprimé
Thèse sur la clause de lutte contre les discriminations de l'article 13 du Traité de Rome instituant une Communauté européenne, sur la portée de son adoption et de son utilisation, sur ses applications en droit communautaire, sur les procédures [...]texte imprimé
Une approche comparative des aspects juridiques de la gestion de fortune : jurisprudence relative au mandat, réglementation administrative des intermédiaires financiers, autoréglementation...texte imprimé
Marcel Fontaine, Metteur en scène, réalisateur ; Denis Philippe, Metteur en scène, réalisateur ; Catherine Delforge, Metteur en scène, réalisateur ; Université catholique de Louvain, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003Fait le point sur l'ensemble des questions concernant l'outsourcing, une méthode de gestion des entreprises consistant à externaliser certains secteurs de l'activité à des entreprises sous-traitantes comme la comptabilité, la gestion des ressour[...]texte imprimé
Andrée Puttemans, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; ORDRE DES AVOCATS À LA COUR D'APPEL DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UB3 | 2005Décrit et analyse les modifications du droit de la concurrence intervenues dans les pays de l'Union européenne avec l'entrée en vigueur de la réforme communautaire de mai 2004.texte imprimé
Yahyâ Hachem Samii, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 2004Ce mémoire envisage la profession d'assistant de police en Belgique. Il décrit la genèse de la profession, son encadrement légal, les missions de ce corps, sa réflexion sur le mode de travail à mener, sur son statut. Il s'interroge et tente d'ap[...]texte imprimé
Bernard Dubuisson, Metteur en scène, réalisateur ; Marcel Fontaine, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit des assurances | 2003La situation en matière de responsabilités dans le secteur de la construction en Belgique et de couvertures d'assurance disponibles, l'accent étant mis sur les évolutions en cours. Aborde également la situation en France et en Espagne, deux pays[...]texte imprimé
En deux sections : L'Assurance des responsabilités de l'entreprise, Les Perspectives d'avenir.texte imprimé
UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1993Les rapports présentés par les spécialistes les plus éminents en la matière constituent des études approfondies et détaillées de pratiquement toutes les formes d'assurances que les entreprises peuvent souscrire. Aborde aussi les perspectives de [...]texte imprimé
Réfléchit au rôle de la notion d'auditoire universel dans l'argumentation juridique, une notion introduite par Chaïm Perelman dans $$Le traité de l'argumentation$$ paru en 1958. S'appuie sur la philosophie du droit et l'analyse comparée de la co[...]texte imprimé
Informations indispensables à la rédaction des actes authentiques, à leur signature, à leur support électronique et à leur archivage.texte imprimé
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Loïc Azoulai, Metteur en scène, réalisateur ; Laurence Burgorgue-Larsen, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2006Les contributions à cette journée examinent les fondements de l'autorité de l'Union européenne et l'importance de sa formalisation à travers une constitution. Elles définissent qui détient l'autorité dans cette Union sous ses différentes formes [...]texte imprimé
Xavier Dieux, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Etudie les autorités de contrôle en matière économique, appelées encore autorités administratives indépendantes. Sont analysées les compétences et les pouvoirs des autorités de contrôle et de marché, leur organisation et leurs méthodes d'interve[...]texte imprimé
C. Lamouline, Éditeur scientifique ; Yves Poullet, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1997Il s'agit de développer, au plan national voire international, un réseau de données et d'informations, construit avec l'aide du secteur privé et assurant que tous les citoyens aient un accès à celui-ci. La convergence des industries dites de com[...]texte imprimé
Bruxelles : Bruylant 2003Réunit des contributions en l'honneur de Silvio Marcus Helmons, pionnier en matière de droits de l'homme et fondateur du Centre des droits de l'homme de Louvain. Aborde les nouveautés en matière de droits de l'homme aux niveaux international, e[...]texte imprimé
Données de base, état des lieux, mises en perspective historiques et analyses politiques des nouveaux enjeux nucléaires feront mieux comprendre les ambitions des Etats en matière de politique étrangère.texte imprimé
Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Elspeth Guild, Metteur en scène, réalisateur ; RÉSEAU ACADÉMIQUE D'ÉTUDES JURIDIQUES SUR L'IMMIGRATION ET L'ASILE EN EUROPE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du Centre des droits de l'Homme de l'Université catholique de Louvain | 2006Prenant sa source dans la directive du 29 avril 2004 du Parlement européen et du Conseil, ce colloque fait le point sur l'avenir de la libre circulation des personnes dans l'Union européenne.texte imprimé
Relate les histoires, historiettes et appréciations négatives, en prose et en vers, rencontrées au cours des siècles, sur les avocats. Mais il rapporte aussi le contraire des opinions exprimées, en alternant à chaque jugement, exactement, son op[...]